Fourniture de produits de désinfection

Centre hospitalier de Douai

Fourniture de produits de désinfection.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-20	Avis de marché
2014-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Antiseptiques et désinfectants
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont définies dans le CCTP et l'état des besoins, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.Les quantités contenues dans le CCTP et l'état des besoins sont des quantités indicatives. Conformément à l'article 77.i 2ème alinéa du CMP, le marché sera conclu sans minimum ni maximum.les marchés sont établis conformément à l'article 77.i du Code des Marchés Publics. (Marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum). Les quantités indiquées dans l'état des besoins, en annexe 1 au CCTP, pour chaque lot, sont données à titre indicatif.les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande porteront sur des références figurant dans les Bordereaux de prix en annexe 2 au CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Antiseptiques et désinfectants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435194
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires. Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires. Durée du marché : Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) à compter du 1.2.2014 jusqu'au 31.1.2016. Ce marché pourra ensuite être reconduit, par le Centre Hospitalier de Douai, de manière tacite, pour deux nouvelles périodes d'un an supplémentaire, soit jusqu'au 31.1.2018. A défaut de reconduction du marché, le Pouvoir Adjudicateur enverra une lettre recommandée au titulaire du marché, dans un délai de deux mois avant la fin de la période concernée, soit avant le 30 novembre 2015 et 2016. Envoi des Échantillons (lots 1 ; 2 ; 3 sous-lot 1 et 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7) : Les échantillons gratuits seront obligatoirement remis au magasin général du Centre hospitalier de Douai, au lôgipole. Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise. Chaque échantillon sera fourni avant la date limite de remise des offres. Les échantillons seront fournis sous l'unité de vente et le conditionnement demandés. Ces échantillons sont à envoyer au Centre hospitalier de Douai pour Test au magasin general avec comme indications obligatoires sur chaque echantillon : - le no de lot - ; -le no de sous-lot - ; Au magasin général du Centre hospitalier de Douai " Fourniture de produits de désinfection " route de Cambrai - BP 10740 - 59507 Douai Cedex Les échantillons serviront aux contrôles techniques et, en cas de litige, à vérifier que la qualité du produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence. La fourniture des échantillons est à la charge complète du candidat, aucune facturation ne sera acceptée. Sous peine du rejet de leur offre, les entreprises devront impérativement fournir des échantillons. Toutefois, les fournisseurs actuels des différents articles, dans la mesure ou ils proposent les même produits, seront dispensés de fournir des échantillons Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires

Dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours :

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.

Durée du marché :

Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) à compter du 1.2.2014 jusqu'au 31.1.2016.

Ce marché pourra ensuite être reconduit, par le Centre Hospitalier de Douai, de manière tacite, pour deux nouvelles périodes d'un an supplémentaire, soit jusqu'au 31.1.2018. A défaut de reconduction du marché, le Pouvoir Adjudicateur enverra une lettre recommandée au titulaire du marché, dans un délai de deux mois avant la fin de la période concernée, soit avant le 30 novembre 2015 et 2016.

Envoi des Échantillons (lots 1 ; 2 ; 3 sous-lot 1 et 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7) :

Les échantillons gratuits seront obligatoirement remis au magasin général du Centre hospitalier de Douai, au lôgipole.

Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise. Chaque échantillon sera fourni avant la date limite de remise des offres.

Les échantillons seront fournis sous l'unité de vente et le conditionnement demandés.

Ces échantillons sont à envoyer au Centre hospitalier de Douai pour Test au magasin general avec comme indications obligatoires sur chaque echantillon :

- le no de lot - ;

-le no de sous-lot - ;

Au magasin général du Centre hospitalier de Douai

" Fourniture de produits de désinfection "

route de Cambrai - BP 10740 - 59507 Douai Cedex

Les échantillons serviront aux contrôles techniques et, en cas de litige, à vérifier que la qualité du produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence.

La fourniture des échantillons est à la charge complète du candidat, aucune facturation ne sera acceptée.

Sous peine du rejet de leur offre, les entreprises devront impérativement fournir des échantillons.

Toutefois, les fournisseurs actuels des différents articles, dans la mesure ou ils proposent les même produits, seront dispensés de fournir des échantillons

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits de désinfection.
Numéro du lot: 1
Brève description: Spray mousse pour la détergence et la désinfection
Numéro du lot: 2
Brève description: Produit de nettoyage et de décontamination
Numéro du lot: 3
Brève description: Gel antiseptique hydroalcoolique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Sous-Lot 1 : Détergent bactériostatique - sous-lot 2 : produit détergent et de désinfection

Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyant pour baignoire
Numéro du lot: 6
Brève description:

Produit détergent, détartrant et de désinfection pour sanitaires, surfaces émaillées, inox ou plastiques

Numéro du lot: 7
Brève description: Produit pour la détergence et la désinfection des incubateurs
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont définies dans le CCTP et l'état des besoins, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.

Les quantités contenues dans le CCTP et l'état des besoins sont des quantités indicatives. Conformément à l'article 77.i 2ème alinéa du CMP, le marché sera conclu sans minimum ni maximum.

les marchés sont établis conformément à l'article 77.i du Code des Marchés Publics. (Marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum). Les quantités indiquées dans l'état des besoins, en annexe 1 au CCTP, pour chaque lot, sont données à titre indicatif.

les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande porteront sur des références figurant dans les Bordereaux de prix en annexe 2 au CCTP.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir le dossier suivant :

1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)

2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :

- production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

- production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- présentation d'une liste des principales fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Qualité environnementale et impact sur la santé (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Point de contact: Cellule des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: SAJ - cellule des marchés publics - 1er étage B - route de Cambrai - BP 10740
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours :

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.

Durée du marché :

Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) à compter du 1.2.2014 jusqu'au 31.1.2016.

Ce marché pourra ensuite être reconduit, par le Centre Hospitalier de Douai, de manière tacite, pour deux nouvelles périodes d'un an supplémentaire, soit jusqu'au 31.1.2018. A défaut de reconduction du marché, le Pouvoir Adjudicateur enverra une lettre recommandée au titulaire du marché, dans un délai de deux mois avant la fin de la période concernée, soit avant le 30 novembre 2015 et 2016.

Envoi des Échantillons (lots 1 ; 2 ; 3 sous-lot 1 et 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7) :

Les échantillons gratuits seront obligatoirement remis au magasin général du Centre hospitalier de Douai, au lôgipole.

Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise. Chaque échantillon sera fourni avant la date limite de remise des offres.

Les échantillons seront fournis sous l'unité de vente et le conditionnement demandés.

Ces échantillons sont à envoyer au Centre hospitalier de Douai pour Test au magasin general avec comme indications obligatoires sur chaque echantillon :

- le no de lot - ;

-le no de sous-lot - ;

Au magasin général du Centre hospitalier de Douai

" Fourniture de produits de désinfection "

route de Cambrai - BP 10740 - 59507 Douai Cedex

Les échantillons serviront aux contrôles techniques et, en cas de litige, à vérifier que la qualité du produit livré est en tout point équivalente à celle du produit proposé lors de la mise en concurrence.

La fourniture des échantillons est à la charge complète du candidat, aucune facturation ne sera acceptée.

Sous peine du rejet de leur offre, les entreprises devront impérativement fournir des échantillons.

Toutefois, les fournisseurs actuels des différents articles, dans la mesure ou ils proposent les même produits, seront dispensés de fournir des échantillons

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2013/S 249-435194 (2013-12-20)

Avis d'attribution de marché (2014-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-23 📅
Date de publication: 2014-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 102-178514
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435194
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Le lot 7 a été déclaré infructueux en raison de la réception d'offres irrégulières. Ce lot ne sera pas relancé. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 248 B, annonce no 420 du 26.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-16 📅
Nom: Laboratoires Anios
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59560
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-15 📅
Nom: Paredes Lille SAS
Adresse postale: PA Ravennes Les Francs – 126 rue de Rotterdam – BP 50096
Commune postale: Bondues
Code postal: 59588

3️⃣
Nom: Arjohuntleigh SAS
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri – CS 70133
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 102-178514 (2014-05-23)

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