Fourniture de produits d'espaces verts
Communauté de communes des Pieux
La consultation est lancée en vue de conclure 4 marchés distincts de fournitures, à bons de commande :
— lot 01 : désherbants et autres produits phytosanitaires :
Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT – Montant maximum annuel : 10 000 EUR HT
— lot 02 : terreaux et fertilisants :
Montant minimum annuel: 500 EUR HT – Montant maximum annuel : 2 500 EUR HT
— lot 03 : semences et bulbes :
Montant minimum annuel: 400 EUR HT – Montant maximum annuel : 1 500 EUR HT
— lot 04 : paillages et accessoires :
Montant minimum annuel: 200 EUR HT – Montant maximum annuel : 5 000 EUR HT
Les candidats peuvent postuler pour un seul lot, plusieurs lots ou bien pour la totalité des lots.
Les marchés débutent à compter de leurs notifications aux titulaires pour une durée de 1 an. Ils sont ensuite reconductibles 3 fois, par reconduction expresse, à chaque fois pour une nouvelle période de 1 an, au moins 3 mois avant le terme de la période de validité en cours.
Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-17 | Avis de marché |
| 2013-08-14 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.com 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-131122
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: désherbants et autres produits phytosanitaires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: terreaux et fertilisants
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: semences et bulbes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: paillages et accessoires
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013 002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24500027800011
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 002
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 078-131122 (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.com 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-131122
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics en vue de conclure 4 marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est lancée en vue de conclure 4 marchés distincts de fournitures, à bons de commande :
— lot 01 : désherbants et autres produits phytosanitaires :
Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT – Montant maximum annuel : 10 000 EUR HT
— lot 02 : terreaux et fertilisants :
Montant minimum annuel: 500 EUR HT – Montant maximum annuel : 2 500 EUR HT
— lot 03 : semences et bulbes :
Montant minimum annuel: 400 EUR HT – Montant maximum annuel : 1 500 EUR HT
— lot 04 : paillages et accessoires :
Montant minimum annuel: 200 EUR HT – Montant maximum annuel : 5 000 EUR HT
Les candidats peuvent postuler pour un seul lot, plusieurs lots ou bien pour la totalité des lots.
Les marchés débutent à compter de leurs notifications aux titulaires pour une durée de 1 an. Ils sont ensuite reconductibles 3 fois, par reconduction expresse, à chaque fois pour une nouvelle période de 1 an, au moins 3 mois avant le terme de la période de validité en cours.
Afficher plus
Intitulé du lot: désherbants et autres produits phytosanitaires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: terreaux et fertilisants
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: semences et bulbes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: paillages et accessoires
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013 002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par autofinancement. Les paiements interviendront dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement à la Communauté de communes des Pieux. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit
Afficher plus
et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24500027800011
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 002
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 078-131122 (2013-04-17)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276044
Se réfère à l'avis: 2013/S 78-131122
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013 002.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total exprimé en EUR HT indiqué dans le détail estimatif. (100)
Attribution du marché
Nom: Districo Espaces Verts
Adresse postale: boulevard du 13 Juin
Commune postale: Villers-Bocage
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Informations complémentaires
Organe de révision
14000
Source: OJS 2013/S 158-276044 (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276044
Se réfère à l'avis: 2013/S 78-131122
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013 002.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total exprimé en EUR HT indiqué dans le détail estimatif. (100)
Attribution du marché
Nom: Districo Espaces Verts
Adresse postale: boulevard du 13 Juin
Commune postale: Villers-Bocage
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Informations complémentaires
Organe de révision
14000
Source: OJS 2013/S 158-276044 (2013-08-14)
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