Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène

Ville d'Harnes

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène divisé en 7 lots dont le lot brosserie réservé à une entreprise adaptée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-08 Avis de marché
2014-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Harnes
Adresse postale: 35 rue des Fusillés
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380712
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert selon la l'article 33 du code des marchés publics, à bons de commande selon l'article 77 du même code, passé à compter de la date de notification au 31 décembre 2014, reconductible 2 fois pour une année chacune. Échantillons : certains produits identifié dans le BPU feront l'objet d'un test. Ces produits sont à envoyer ou déposer au service technique de la ville – avenue Barbusse – 62440 Harnes avant la date limite de remise des offres. L'absence d'échantillons entraînera la non conformité de l'offre. Tous les lots sont concernés sauf le lot 7 brosserie réservé à une entreprise adaptée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène divisé en 7 lots dont le lot brosserie réservé à une entreprise adaptée
Numéro du lot: 1
Brève description: Articles de ménage
Quantité ou étendue: Montant mini par période 12.000,00 euro ht - montant maxi par période 24 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien sols, surfaces et lessiviels
Quantité ou étendue: Montant mini par période 6 000 EUR HT – montant maxi par période 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits pour la restauration
Quantité ou étendue: Montant mini par période 4 000 EUR HT – montant maxi par période 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Sacs et collecteurs de déchets
Quantité ou étendue: Montant mini par période 7 000 EUR HT – montant maxi par période 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits spécifiques piscine
Quantité ou étendue: Montant mini par période 1 500 EUR HT – montant maxi par période 4 500 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Afin de mieux se rendre compte des besoins en terme de nettoyage, il sera demandé à chaque prestataire une visite obligatoire de la piscine. Un quitus de visite sera remis à l'issue de la présentation du site et le candidat le joindra à son offre. Sans quitus, l'offre ne sera pas
analysée.La visite sera organisée par le directeur de l'établissement nautique, sur prise de rendez vous au 06.47.50.84.29.
analysée.
La visite sera organisée par le directeur de l'établissement nautique, sur prise de rendez vous au 06.47.50.84.29.
Numéro du lot: 6
Brève description: Articles essuyage unique
Quantité ou étendue: Montant mini par période 8 000 EUR HT – montant maxi par période 18.000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Brosserie
Quantité ou étendue: Montant mini par période 3 000 EUR HT – montant maxi par période 6 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé à une entreprise adaptée.
Description des options:
Le marché est passé de la date de notification au 31.12.2014, et il est reconductible 2 fois.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 611.3.13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: capacités techniques et financières.
Capacité technique et professionnelle: références professionnelles similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 – articles de ménage : 1) Prix 40 % 2) Valeur Technique 45 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 25 % - qualité de la formation des personnels communaux à l'utilisation des produits et qualité du protocole d'entretien du mémoire technique 20 % - 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable selon démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 15 %
2. Lot 2 – produits d'entretien, sols, surfaces et de restauration collective 1) Prix 40 % - 2) Valeur technique 30 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % - performance technique des produits au regard des échantillons testé 10 % - performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 30 % selon part de produits écolabélisés 15 % - démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 15 %
3. Lot 3 – produits pour la restauration collective 1 ) Prix 40 % - 2) Valeur technique 30 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % – performance technique des produits au regard des échantillons testés 10 % – 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 30 % selon part de produits écolabélisés 15 % – démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport,source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 15 %
4. Lot 4 – sacs et collecteurs de déchets 1) Prix 40 % - 2) Valeur technique 40 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % – performance technique des produits au regard des échantillons testés 20 % – 3) performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 20 % selon part de produits écolabélisés 10 % – démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport,source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 10 %
5. Lot 5 – produits spécifiques piscine 1) Prix 40 % – 2) Valeur technique30 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % - performance technique des produits au regard des échantillons testés 10 % – 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 30 % selon Part de produits écolabélisés 15 % – démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 15 %
6. Lot 6 – articles «Essuyage unique» 1) Prix 40 % – 2) Valeur technique 50 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 25 % – performance technique des produits au regard des échantillons testés 25 % – performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable selon démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 10 %
7. Lot 7 – brosserie 1) Prix 40 % 0 2) Valeur technique 50 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 25 % performance technique des produits au regard des échantillons testés 25 % – 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable selon Démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...)10 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Duquesnoy Philippe, maire
Nom: mairie
Téléphone: +33 321794279 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-harnes.fr 📧
Fax: +33 321209848 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Gx71K1vW03 🌏
Nom: Mairie
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Gx71K1vW03 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Gx71K1vW03 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 611.3.13
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert selon la l'article 33 du code des marchés publics, à bons de commande selon l'article 77 du même code, passé à compter de la date de notification au 31 décembre 2014, reconductible 2 fois pour une année chacune.
Échantillons : certains produits identifié dans le BPU feront l'objet d'un test. Ces produits sont à envoyer ou déposer au service technique de la ville – avenue Barbusse – 62440 Harnes avant la date limite de remise des offres.
L'absence d'échantillons entraînera la non conformité de l'offre.
Tous les lots sont concernés sauf le lot 7 brosserie réservé à une entreprise adaptée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) avant la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt que dans un délai de 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet.
Recours pour excès de pouvoir (article L 421-1 du code de justice administrative) dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative).
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Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du présent marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de LillE si les parties n'ont pu trouver de règlement amiable.
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Source: OJS 2013/S 219-380712 (2013-11-08)
Avis d'attribution de marché (2014-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164530
Se réfère à l'avis: 2013/S 219-380712
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 219 B, annonce nº 189 du 14.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 .5.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - Articles de ménage: 1) Prix 40 % 2) Valeur technique 45 % selon diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 25 % - qualité de la formation des personnels communaux à l'utilisation des produits et qualité du protocole d'entretien du mémoire technique 20 % - 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable selon démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages, etc.) 15 %
2. Lot 2 - Produits d'entretien, sols, surfaces et de restauration collective 1) Prix 40 % - 2) Valeur Technique 30 % selon Diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % - Performance technique des produits au regard des échantillons testé 10 % - Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 30 % selon Part de produits écolabélisés 15 % - Démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages, etc.) 15 %
3. Lot 3 - Produits pour la restauration collective 1 ) Prix 40 % - 2) Valeur technique 30 % selon Diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % - Performance technique des produits au regard des échantillons testés 10 % - 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 30 % selon Part de produits écolabélisés 15 % - Démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport,source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 15 %
4. Lot 4 - Sacs et collecteurs de déchets 1) Prix 40 % - 2) Valeur technique 40 % selon Diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % - Performance technique des produits au regard des échantillons testés 20 % - 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 20 % selon Part de produits écolabélisés 10 % - Démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport,source d'énergie, recyclage et réduction des emballages...) 10 %
5. Lot 5 - Produits spécifiques piscine 1) Prix 40 % - 2) Valeur technique 30 % selon Diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 20 % - Performance technique des produits au regard des échantillons testés 10 % - 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable 30 % selon Part de produits écolabélisés 15 % - Démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages, etc.) 15 %
6. Lot 6 - Articles «essuyage unique» 1) Prix 40 % - 2) Valeur technique 50 % selon Diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 25 % - Performance technique des produits au regard des échantillons testés 25 % - Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable selon Démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages, etc.) 10 %
7. Lot 7 - Brosserie 1) Prix 40 % - 2) Valeur technique 50 % selon Diversité de l'offre et adaptation des produits aux besoins décrits dans le cahier des charges 25 % Performance technique des produits au regard des échantillons testés 25 % - 3) Performance de l'offre en termes d'environnement et de développement durable selon démarche d'entreprise en termes de développement durable (transport, source d'énergie, recyclage et réduction des emballages, etc.)10 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-25 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: PA Ravennes les Francs, 126 rue de Rotterdam – CS 50096
Commune postale: Bondues
Code postal: 59588
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société NES
Adresse postale: ZI du Hellu 23, rue Paul Langevin
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

3️⃣
Adresse postale: ZI du Hellu, 23 rue Paul Langevin

4️⃣

5️⃣
Nom: Société DIC
Adresse postale: ZAE du Marché Renard – Aubigny
Commune postale: Montereau-sur-le-Jard
Code postal: 77950

6️⃣
Nom: Richez distribution
Adresse postale: 45 rue Jean Goude – BP 339
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59406

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-28 📅
Nom: Entreprise Adaptée L'EA
Adresse postale: ZA le Bert, 12 rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) avant la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt que dans un délai de 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet,
— recours pour excès de pouvoir (article L 421-1 du code de justice administrative) dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative),
Afficher plus
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative)
Afficher plus
Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du présent marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Lille si les parties n'ont pu trouver de règlement amiable.
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Source: OJS 2014/S 094-164530 (2014-05-14)