Fourniture de produits chimiques et prestations associées

Veolia Environnement

Fourniture d'hydroxyde de sodium, hypochlorite de sodium, peroxyde d'hydrogène et prestations associées pour les filiales du groupe Veolia Environnement en France Métropolitaine, Corse et DROM COM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Akzo Nobel / Arkema / Electroquímica de Hernani / Ercros / Kem One / Produits Chimiques de Loos

Qui ?

• Veolia Environnement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-04	Avis de marché
2014-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydroxyde de sodium
Quantité ou étendue:

La quantité globale du marché de fourniture pour les filiales de Veolia Environnement est estimée à:- 15 000 tonnes d'hydroxyde de sodium 50% par an- 8 000 tonnes d'hydroxyde de sodium 30,5% par an- 13 000 tonnes d'hypochlorite de sodium 13,5% par an- 1 400 tonnes de peroxyde d'hydrogène 50% par anCes quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia Environnement quant à leur réalisation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydroxyde de sodium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia environnement
Adresse postale: 36-38 avenue Kleber
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.veolia.com 🌏
Courrier électronique: jean-francois.pape@veolia.com 📧
Téléphone: +33 171750000 📞
Fax: +33 171078510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-374800
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées: — Soit par pli recommandé avec accusé de réception postale, — Soit par dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée en annexe A, aux jours et heures suivants: du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le n° de désignation de cet avis ainsi que sa date de publication au JOUE devront impérativement être portées sur l'enveloppe d'expédition. Aucune candidature ne respectant pas les consignes ci-dessus énumérées ne sera prise en compte. L'ouverture des demandes de participation aura lieu le 25.11.2013 à 12:00 au 169 avenue Georges Clémenceau, Nanterre Critères de sélection des demandes de participation: capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats seront informés de la recevabilité ou non de leur dossier, sous 10 jours, et recevront par la suite le dossier d'appel d'offres pour ceux qui auront été retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

La quantité globale du marché de fourniture pour les filiales de Veolia Environnement est estimée à:

- 15 000 tonnes d'hydroxyde de sodium 50% par an

- 8 000 tonnes d'hydroxyde de sodium 30,5% par an

- 13 000 tonnes d'hypochlorite de sodium 13,5% par an

- 1 400 tonnes de peroxyde d'hydrogène 50% par an

Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia Environnement quant à leur réalisation.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: VE - AO Européen Fourniture de Produits Chimiques - 2013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Identité et adresse complète du candidat,

— Nom de son représentant légal,

— Extrait d'immatriculation au registre du commerce en cours de validité,

— Copie détaillée de son attestation d'assurance en cours de validité.

Le candidat produira également à l'appui de sa candidature:

1) S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

2) Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir:

— Les bilans et comptes de résultat des 3 (trois) dernières années,

— Les indications sur l'effectif annuel moyen de l'entreprise sur les 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Veolia Environnement n'est ni garant ni ducroire de ses filiales.

Le financement sera assuré sur les ressources propres de la société filiale de Veolia Environnement qui passe la commande.

Les règlements interviendront par chèque ou virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois date de facture, cette dernière ne pouvant en aucun cas être antérieure à la date de livraison.

Pour toute facture non réglée dans les délais, le fournisseur aura la possibilité de réclamer, d'une part, un intérêt de retard calculé sur le montant dû et égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal, et d'autre part, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats.

En cas d'attribution de marché à un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

Veolia Environnement se réserve la possibilité de déclarer sans suite la procédure dans le cas où le nombre de candidatures et/ou d'offres présentées serait inférieur à 8.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-François Pape
Nom: Veolia Environnement
Adresse postale: 169 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92735
Point de contact: Mickael Hutin
Téléphone: +33 171078535 📞
Courrier électronique: mickael.hutin@veolia.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, faculté est donnée aux candidats d'exercer un recours en référé pré-contractuel ou en référé contractuel:

- référé précontractuel

Délai d'introduction du recours : le Président du Tribunal de Grande Instance peut être saisi avant la conclusion du contrat (art. L1441-1 du Code de procédure civile)

- référé contractuel

Délai d'introduction du recours : Le Président du Tribunal de Grande Instance peut être saisi au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis d'attribution (art. L1441-1 du Code de procédure civile).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 215-374800 (2013-11-04)

Avis d'attribution de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hypochlorite de sodium 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167625
Se réfère à l'avis: 2013/S 215-374800
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: VE – AO Européen Fourniture de Produits Chimiques – 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: Akzo Nobel / Arkema / Electroquímica de Hernani / Ercros / Kem One / Produits Chimiques de Loos

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Source: OJS 2014/S 096-167625 (2014-05-15)

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