fourniture de polymeres pour la station D'Epuration de haguenau et de marienthal - marchés à bons de commande
Ville de Haguenau
fourniture de polymeres pour la station D'Epuration de haguenau et de marienthal - marchés à bons de commande
mode de passation des marchés : marchés de fournitures passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (marchés à bons de commande).
Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dietmar Glaser
- • Snf
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-29 | Avis de marché |
| 2013-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 10249
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145784
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro de référence: ASS-polymères.chlorure.bcde/2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Haguenau
Nom: Ville de Haguenau
Adresse postale: renseignements administratifs : Mme Claudia Gantzer, direction du droit et de la citoyenneté, service de la commande publique, tél. : +33 388906789, renseignements techniques : M. Guy Humbert, direction du cadre de vie, chef de service eau - assainissement, tél : +33 388906778
Commune postale: Haguenau
Adresse postale: les dossiers de consultation peuvent être commandés par télécopie (+33 388906875), par écrit ou retirés à l'annexe de la Mairie - 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau no 10. Ils sont également téléchargeables via la plate-forme internet "www.achatpublic.com"
modalités de remise des offres : les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention "ne pas ouvrir" et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la Mairie - 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau no 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement via la plate-forme internet "www.achatpublic.com"
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASS-polymères.chlorure.bcde/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0388212323 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 086-145784 (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 10249
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145784
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée ferme d'un (1) an à compter de leur notification au titulaire. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une (1) année supplémentaire,
les prix sont fermes le premier semestre, puis révisables les semestres suivants,
Critères de sélection des candidatures : La conformité du contenu par rapport aux pièces
demandées; les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de polymeres pour la station D'Epuration de haguenau et de marienthal - marchés à bons de commande
mode de passation des marchés : marchés de fournitures passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (marchés à bons de commande).
Brève description:
Fourniture de polymères : épaississement des…
… bouesMontant annuel en EUR (TTC) minimum : 15 000Montant annuel en EUR TTC maximum : 50 000
… boues
Montant annuel en EUR (TTC) minimum : 15 000
Montant annuel en EUR TTC maximum : 50 000
Brève description:
Fourniture de polymères : déshydratation des…
… bouesMontant annuel en EUR (TTC) minimum : 25 000Montant annuel en EUR TTC maximum : 80 000
… boues
Montant annuel en EUR (TTC) minimum : 25 000
Montant annuel en EUR TTC maximum : 80 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire :
- déclarations prévues aux articles 43 à 46 du code des marchés publics,
- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 28 août 2006 pris par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application de l'article 45 du code des marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Ville de Haguenau.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Haguenau
Nom: Ville de Haguenau
Adresse postale: renseignements administratifs : Mme Claudia Gantzer, direction du droit et de la citoyenneté, service de la commande publique, tél. : +33 388906789, renseignements techniques : M. Guy Humbert, direction du cadre de vie, chef de service eau - assainissement, tél : +33 388906778
Commune postale: Haguenau
Adresse postale: les dossiers de consultation peuvent être commandés par télécopie (+33 388906875), par écrit ou retirés à l'annexe de la Mairie - 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau no 10. Ils sont également téléchargeables via la plate-forme internet "www.achatpublic.com"
modalités de remise des offres : les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention "ne pas ouvrir" et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la Mairie - 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau no 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement via la plate-forme internet "www.achatpublic.com"
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASS-polymères.chlorure.bcde/2013
Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée ferme d'un (1) an à compter de leur notification au titulaire. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une (1) année supplémentaire,
les prix sont fermes le premier semestre, puis révisables les semestres suivants,
Critères de sélection des candidatures : La conformité du contenu par rapport aux pièces
demandées; les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0388212323 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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Avis d'attribution de marché (2013-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-299017
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145784
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Snf
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Dietmar Glaser
Commune postale: Oberhoffen-sur-Moder
Code postal: 67240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Source: OJS 2013/S 173-299017 (2013-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-299017
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145784
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction de :
pour le lot 01 :
- critère environnemental : empreinte carbone du produit et autres ... : 10%,
- coût du polymère introduit pour obtenir une siccité de 55 gr/l'après épaississement/ quantité de matière sèche traitée : 90 %.
Pour le lot 02 :
- critère environnemental : empreinte carbone du produit et autres ...: 10%,
- coût du polymère introduit + (quantité de chlorure ferrique x 150 EUR/HT) + 375 EUR /8,3 x siccité obtenue lors des essais : 90 %.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Snf
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Dietmar Glaser
Commune postale: Oberhoffen-sur-Moder
Code postal: 67240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Source: OJS 2013/S 173-299017 (2013-09-02)
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