Fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration de la Communauté d'agglomération de Niort
Communauté d'agglomération de Niort
Fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration de la Communauté d'agglomération de Niort. Accord cadre en droit européen; il s'agit en droit interne d'un marché à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: BP 193
Code postal: 79006
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040071
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 2013-004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort - service assainissement
Point de contact: Doris Haffoud
Téléphone: +33 549041376 📞
Courrier électronique: doris.haffoud@agglo-niort.fr 📧
Fax: +33 549041310 📠
Nom: Communauté d'agglomération de Niort
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort - service marchés publics
Adresse postale: Si envoi postal : BP 193. Si remise en mains propres : pôle Marcel Pagnol, 1er étage, 140 rue des Equarts
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Tribunal administratif de Poitiers idem
Source: OJS 2013/S 026-040071 (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Quantité ou étendue:
Quantité nécessaire pour le traitement d'environ 2400 tonnes de matière sèche par an.Le marché fixe un montant minimum de 90 000 EUR HT (2 ans), pas de montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: BP 193
Code postal: 79006
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040071
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Des essais seront réalisés sur les stations d'épuration de Niort et Saint-Gelais dans le cadre de l'élaboration des offres. Ces essais donneront lieu au versement d'une prime, montant variable selon la durée des essais.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vFApD5SJwq ou sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration de la Communauté d'agglomération de Niort. Accord cadre en droit européen; il s'agit en droit interne d'un marché à bons de commande.
Quantité ou étendue:
Quantité nécessaire pour le traitement d'environ 2400 tonnes de matière sèche par an.
Le marché fixe un montant minimum de 90 000 EUR HT (2 ans), pas de montant maximum.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 2013-004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pli contiendra :
En cas de candidature groupée, il est demandé une lettre de candidature mentionnant clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet *
- déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (article 43 du cmp) *
* en cas de groupement, ces éléments doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant d'apprécier leurs capacités financières : chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant d'apprécier leurs capacités professionnelles et techniques : moyens humains et matériels de l'entreprise, références pertinentes, qualifications éventuelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget annexe assainissement, ressources propres. Règlement par virement administratif, délai global de paiement 30 jours, prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort - service assainissement
Point de contact: Doris Haffoud
Téléphone: +33 549041376 📞
Courrier électronique: doris.haffoud@agglo-niort.fr 📧
Fax: +33 549041310 📠
Nom: Communauté d'agglomération de Niort
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort - service marchés publics
Adresse postale: Si envoi postal : BP 193. Si remise en mains propres : pôle Marcel Pagnol, 1er étage, 140 rue des Equarts
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-004
Informations complémentaires
Des essais seront réalisés sur les stations d'épuration de Niort et Saint-Gelais dans le cadre de l'élaboration des offres. Ces essais donneront lieu au versement d'une prime, montant variable selon la durée des essais.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vFApD5SJwq ou sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Afficher plus
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Tribunal administratif de Poitiers idem
Source: OJS 2013/S 026-040071 (2013-02-01)
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