Fourniture de plateaux repas pour le service restauration de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AO 166-13)

AP-HM

Fourniture de plateaux repas pour le service restauration de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AO 166-13).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Electro calorique SAS

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Plateaux

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-12	Avis de marché
2013-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plateaux
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, non chiffré et conclu pour une période d'un an à compter de sa prise d'effet, reconductible 3 fois par période d'un an. L'ouverture de la plate forme logistique est prévue pour le mois d'avril 2013, de ce fait, une phase d'achat important (environ 3 000 plateaux) sera faite dès l'attribution du marché pour passer à des quantités d'environ 500 plateaux repas annuel. Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 9 du RC. L'absence d'échantillons sera une cause de rejet de l'offre. Les quantités sont données à titre indicatif et n'engage en aucune façon le pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plateaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088597
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : - par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130166. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 6, 7 et 13 du règlement de consultation, - par courrier à l'adresse suivante : AP-HM - direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier - 13354 Marseille Cedex 05, - par télécopie : +33 491381311, - par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. Article 7 du RC) : chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature: - la lettre de candidature - modèle Dc1, - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée, - l'attestation sur l'honneur annexe 1 au RC, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société, - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre: - l'acte d'engagement, - le tableau de prix annexé à l'acte d'engagement. Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité, - la fiche technique du produit proposé, - les échantillons par envoi séparé (cf. Article 9 du Rc). Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

- par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130166. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 6, 7 et 13 du règlement de consultation,

- par courrier à l'adresse suivante : AP-HM - direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier - 13354 Marseille Cedex 05,

- par télécopie : +33 491381311,

- par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr

Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.

Contenu des offres (cf. Article 7 du RC) : chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

- la lettre de candidature - modèle Dc1,

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée,

- l'attestation sur l'honneur annexe 1 au RC, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre:

- l'acte d'engagement,

- le tableau de prix annexé à l'acte d'engagement. Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité,

- la fiche technique du produit proposé,

- les échantillons par envoi séparé (cf. Article 9 du Rc).

Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de plateaux repas pour le service restauration de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AO 166-13).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130166
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plate forme logistique de l'AP-HM - chemin de Saint Louis au Rove, 13016 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour toute demande de versement d'avance (article 87 du code des marchés publics) une garantie à première demande devra être constituée auprès d'un établissement bancaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le comptable assignataire, chargé du paiement est : M. le receveur des finances de Marseille, immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage - 6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille, FRANCE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : Prix (80)
2. Critère 2 : délai de livraison (5)
3. Critère 3 : Qualité technique appréciée au travers des essais et fiche technique (15)
4. Critère 3-sous-critère 1 : aspect technique (10)
5. Critère 3-sous-critère 2 : Fiche technique du produit (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm dsel
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Colombini Marlène
Courrier électronique: marlene.colombini@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Perdigon Ghislaine
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kdRhoe6P8f 🌏
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage - bureau 251
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130166
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

- par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130166. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 6, 7 et 13 du règlement de consultation,

- par courrier à l'adresse suivante : AP-HM - direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier - 13354 Marseille Cedex 05,

- par télécopie : +33 491381311,

- par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr

Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.

Contenu des offres (cf. Article 7 du RC) : chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

- la lettre de candidature - modèle Dc1,

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée,

- l'attestation sur l'honneur annexe 1 au RC, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre:

- l'acte d'engagement,

- le tableau de prix annexé à l'acte d'engagement. Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité,

- la fiche technique du produit proposé,

- les échantillons par envoi séparé (cf. Article 9 du Rc).

Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 054-088597 (2013-03-12)

Avis d'attribution de marché (2013-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210764
Se réfère à l'avis: 2013/S 54-088597
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Marché non chiffré. Annonce nº178, BOAMP 52 B du 14.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : prix (80)
3. Critère 3 : qualité technique appréciée au travers des essais et fiche technique (15)
5. Critère 3-sous-critère 2 : fiche technique du produit (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-07 📅
Nom: Electro calorique SAS
Adresse postale: ZAC Satolas Green - Pusignan
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Adresse Internet: http://www.electrocalorique.com 🌏
Source: OJS 2013/S 123-210764 (2013-06-24)

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