Fourniture de plaques et numéros de voiries, de panneaux et matériel de signalisation
Ville de Brive-la-Gaillarde
Fourniture de plaques et numéros de voiries, de panneaux et matériel de signalisation.
Marché à bons de commande passé pour 2013, éventuellement reconductible en 2014, 2015 et 2016.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Cônes routiers
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Panneaux de signalisation et articles connexes › Plaques d'adresse
- • Panneaux de signalisation et articles connexes › Plaques indicatrices
- • Équipement de police › Signalisation de police
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-01 | Avis de marché |
| 2013-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Signalisation de police
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Signalisation de police 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date limite de soumission: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262357
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Plaques et numéros de voirie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT - montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Panneaux de police.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT - montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dispositifs de signalisation.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT - montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro de référence: 13S0012.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Point de contact: Direction des espace publics
Jérome Dubroca
Téléphone: +33 555181620 📞
Fax: +33 555181621 📠
Adresse postale: pl. de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Point de contact: Direction espace public
Téléphone: +33 555181653 📞
Fax: +33 555181657 📠
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 151-262357 (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Signalisation de police
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Signalisation de police 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date limite de soumission: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262357
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de plaques et numéros de voiries, de panneaux et matériel de signalisation.
Marché à bons de commande passé pour 2013, éventuellement reconductible en 2014, 2015 et 2016.
Brève description: Plaques et numéros de voirie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT - montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Panneaux de police.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT - montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dispositifs de signalisation.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT - montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro de référence: 13S0012.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2.
Attestations d'assurance responsabilité civile.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.
Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif) - paiement à 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Point de contact: Direction des espace publics
Jérome Dubroca
Téléphone: +33 555181620 📞
Fax: +33 555181621 📠
Adresse postale: pl. de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Point de contact: Direction espace public
Téléphone: +33 555181653 📞
Fax: +33 555181657 📠
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art. R. 551-7 du Code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du Code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 344,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382944
Se réfère à l'avis: 2013/S 151-262357
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0012
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: Signaux Giraux
Adresse postale: 43 rue des frères Lumière, BP 74
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63016
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lacroix Signalisation
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier, BP 3004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 220-382944 (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 344,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382944
Se réfère à l'avis: 2013/S 151-262357
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Annonce n° 177, BOAMP 150 B du 6.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0012
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: Signaux Giraux
Adresse postale: 43 rue des frères Lumière, BP 74
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63016
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lacroix Signalisation
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier, BP 3004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA : article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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