fourniture de plantes a massifs

Ville de Levallois

le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le bordereau des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCEA Fanfelle-Gaussens

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-10	Avis de marché
2013-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
“le présent marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. Les montants minimum et maximum des bons...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date limite de soumission: 2013-02-21 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-012474
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr. Marché à bons de commande commentaires sur la...”

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr. Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Le présent marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du code de marchés publics, est qualifié d'accord-cadre au sens du droit communautaire. Criteres d'attributions : La valeur technique sera analysée au regard de l'annexe de l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique et décomposée comme suit :o Moyens de production en termes d'équipements, - noté sur 3o Méthode culturale,- noté sur 2o Modalités et moyens de livraisons, analysés au regard de la capacité du candidat à livrer sur plusieurs secteurs de la Ville. Les moyens de livraison (type de camion, flotte) ainsi que les moyens d'identification des produits livrés devront être précisés, - noté sur 3o Capacité de l'entreprise à conseiller la Ville sur les compositions florales, - noté sur 2 le prix sera analysé au regard des prix proposés par le candidat sur le bordereau de prix unitaires et d'une commande-type. La prise en compte des objectifs de développement durable sera analysée au regard des éléments fournis par le candidat dans l'annexe à l'acte d'engagement et/ou dans le Mémoire technique notamment en termes de politique de recyclage, de reprise des contenants, de gestion de l'économie et de l'eau. Renseignements administratifs : direction de la commande publique, Mme Petit, Tél +33 149683212renseignements techniques. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique " Poser une nouvelle question ".Unité monétaire utilisée, l'euro.la valeur totale du marché est comprise entre 230 000 EUR HTVA et 1 535 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :- www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,- www.marches-publics.info. Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. La Ville retient indifféremment le mode de transmission électronique ou papier dans le cadre de cette procédure.Le candidat devra mentionner au sein du paragraphe de l'acte d'engagement prévu à cet effet une adresse mail valide régulièrement consultée pendant toute la procédure comportant si possible un accusé de lecture ; à défaut il veillera à accuser réception de toute correspondance transmise par la Ville. De plus il informera la Ville de tout changement qui affecterait ladite adresse mail. En outre le candidat veillera à fournir un numéro de télécopie valide.Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger le Pouvoir Adjudicateur afin de lui faire préciser certains points du cahier des charges.Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique " Poser une nouvelle question ".Ces questions devront obligatoirement parvenir à la direction de la commande publique au plus tard le jeudi 7 février 2013. Le pouvoir adjudicateur répondra à l'ensemble des candidats, au plus tard le jeudi 14 février 2013. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Au titre de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat remettra un Dc1 dûment complété et signé ou une déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse de son siège social ainsi que le nom de la personne habilitée à l'engager, dûment datée et signée.Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Il produit les mêmes documents concernant cette entreprise que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. Le candidat doit également produire un engagement écrit de cette entreprise. Les ressortissants des pays de l'UE autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés.Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs capacités financières, professionnelles et leurs moyens (en personnels, en matériels).Le défaut de transmission de l'un des documents susmentionnéspourra entraîner le rejet de la candidature.Afin de faciliter la présente démarche, les documents " Dc1" et " Dc2 " (à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager l'entreprise) sont mis à disposition au sein du Dossier de consultation des entreprises. Lesdits documents sont un condensé des informations demandées ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses particulières...”
Description des options:
“les présents marchés ne font pas l'objet d'options au sens du droit français. Options au sens du droit communautaire : en application de la directive du 31...”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: Nc/13.008/Mb

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices, dûment datée et signée par la personne habilitée...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“en cas d'acceptation de l'avance prévue au sein de l'acte d'engagement, cette dernière ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ressources propres de la collectivité, sans concours de fonds européens. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire selon les règles de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“solidaire ou conjointe. Toutefois en cas d'attribution conformément à l'article 51 du code des marchés publics, la forme de groupement solidaire s'imposera.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix % (40)
3. Prise en compte d'objectifs de développement durable % (10)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 90-92 rue Baudin (2ème étage), horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Adresse postale: 90-92 rue Baudin (2ème étage), Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: Nc/13.008/Mb
Informations complémentaires

“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr. Marché à bons de commande commentaires sur la...”

Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel (exclusif de tout référé contractuel ultérieur) pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la...”
Recurrent procurement

“le présent marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013.Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés...”
Source: OJS 2013/S 010-012474 (2013-01-10)

Avis d'attribution de marché (2013-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152202
Se réfère à l'avis: 2013/S 10-012474
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

“lot – entreprise SCEA Fanfelle-Gaussens, montant HT de 230 000 EUR à 1 535 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr. Le...”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Prise en compte d'objectifs de développement durable (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-03 📅
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 090-152202 (2013-05-06)

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