Fourniture de pièces, entretien, réparation des équipements du centre de tri Valorys

Smitred Ouest d'Armor

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique, hydraulique, aéraulique et automatique des équipements du centre de tri Valorys du Smitred Ouest d'Armor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-31.

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Air liquide et air comprimé › Air comprimé
• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électromécanique
• Logiciels pour l'industrie › Logiciels de contrôle industriel
• Pièces pour transporteurs › Pièces pour convoyeurs à bande
• Presses › Presses hydrauliques
• Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines › Services de réparation et d'entretien de machines
• Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-31	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels ci-dessous, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire :— lot nº 1 : 50 000,00 euro maximum,— lot nº 2 : 20 000,00 euro maximum,— lot nº 3 : 70 000,00 euro maximum,— lot nº 4 : 60 000,00 euro maximum,— lot nº 5 : 30 000,00 euro maximum,— lot nº 6 : 200 000,00 euro maximum.Marché d'une durée d'un an, renouvelable par reconduction expresse, au moins 3 mois avant la date d'échéance, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date limite de soumission: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001335
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

— une visite du site par le candidat est obligatoire pour les lots nº 1 et nº 6. Pour l'organisation de cette visite, le représentant du candidat, prendra contact avec le Smitred, — il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, — marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique, hydraulique, aéraulique et automatique des équipements du centre de tri Valorys du Smitred Ouest d'Armor.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot nº 1 : centrale de production d'air comprimé de marque Compair
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien et réparation de la centrale de production d'air comprimé du centre de tri du Smitred Ouest d'Armor

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 50 000 EUR HT et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Informations complémentaires sur les lots:

— Marché d'une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'une…

… année,— Une visite du site par le candidat est obligatoire pour le lot nº 1.

… année,

— Une visite du site par le candidat est obligatoire pour le lot nº 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 2 : centrale de traitement de l'air de marque CIAT
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien et réparation de la centrale de traitement de l'air du centre de tri du Smitred Ouest d'Armor.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 EUR HT et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'une année.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot nº 3 : trieurs optiques de marque Titech
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien et réparation des trieurs optiques du centre de tri du Smitred Ouest d'Armor.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 70 000 EUR HT et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot nº 4 : presse à balles et ouvreur de sacs de marque BOA, presse à paquets et presse à compaction PSE de marque Bretagne Hydraulique.
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien et réparation de la presse à balles, de la presse à paquets et de l'ouvreur de sacs du centre de tri ainsi que de la presse à compaction PSE du Smitred Ouest d'armor

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 60 000 EUR HT et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot nº 5 : dépoussiéreurs de marque Donaldson
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien et réparation des dépoussiéreurs du centre de tri du Smitred Ouest d'Armor.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 30 000 EUR HT accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot nº 6 : autres équipements de process (Trommel, balistique, supervision GPAO, convoyeurs, etc...)
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien et réparation du process du centre de tri du Smitred Ouest d'Armor.

— marché d'une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'une…

… année,— une visite du site par le candidat est obligatoire pour le lot nº 6.

… année,

— une visite du site par le candidat est obligatoire pour le lot nº 6.
Quantité ou étendue:

— lot nº 1 : 50 000,00 euro maximum,

— lot nº 2 : 20 000,00 euro maximum,

— lot nº 3 : 70 000,00 euro maximum,

— lot nº 4 : 60 000,00 euro maximum,

— lot nº 5 : 30 000,00 euro maximum,

— lot nº 6 : 200 000,00 euro maximum.

Marché d'une durée d'un an, renouvelable par reconduction expresse, au moins 3 mois avant la date d'échéance, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles.

Numéro de référence: AO 11/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys – site du Quelven, 22140 Pluzunet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics.

Justifications à produire:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— lettre de candidature Dc1 ou équivalente (Lettre de candidature disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);

— déclaration du candidat Dc2 ou équivalente (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Le candidat établi dans un autre État que la France produira un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine. Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures et prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et du CCP conformément à l'article 105 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale Smitred sur ses fonds propres.

Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le cahier des clauses particulières. Les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec le candidat retenu à l'issue du processus d'analyse des offres par le Smitred :

— soit avec une entreprise unique,

— soit avec des entreprises groupées conjointes ayant désigné un mandataire obligatoirement solidaire des autres entreprises du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Une même entreprise pourra participer à plusieurs offres :

— soit en tant qu'entreprise agissant à titre individuel,

— soit en tant que membre d'un groupement. Dans ce cas elle ne pourra être mandataire que d'un seul groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 11/2013
Informations complémentaires

— une visite du site par le candidat est obligatoire pour les lots nº 1 et nº 6. Pour l'organisation de cette visite, le représentant du candidat, prendra contact avec le Smitred,

— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire,

— marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 33 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 002-001335 (2013-12-31)

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