fourniture de pièces détachées pour véhicules et matériels roulants

Conseil général de Loire-Atlantique

la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées nécessaires à la réparation des véhicules et matériels roulants appartenant au Conseil général de Loire Atlantique et au Service Départemental d'incendies et de secours de Loire Atlantique. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commande constitué entre le Conseil Général de Loire Atlantique, coordonnateur et le Service Départemental d'incendies et de Secours de Loire Atlantique conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-18 Avis de marché
2014-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat
Valeur totale du marché: 2 770 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction des déplacements et du service à l'usager Loire-Atlantique matériels et travaux, 3 quai Ceineray – BP 94109 44041 Nantes Cedex 1, tél. : +33 240991379, télécopie : +33 240990393, courriel : URL : http://www.loire-atlantique.fr/. Correspondant : Mme Marie-Claude Biron, URL profil acheteur : https://marches.loire-atlantique.fr, 2 rue du Tisserand, CP 1404
Code postal: 44806
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Téléphone: +33 240991379 📞
Fax: +33 240990393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317308
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau minimum de signature électronique exigédes candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées nécessaires à la réparation des véhicules et matériels roulants appartenant au Conseil général de Loire Atlantique et au Service Départemental d'incendies et de secours de Loire Atlantique. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commande constitué entre le Conseil Général de Loire Atlantique, coordonnateur et le Service Départemental d'incendies et de Secours de Loire Atlantique conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour VL et VU de marque Renault
Brève description: Pièces détachées d'origine pour VL et VU de marque Renault
Quantité ou étendue: montant estimatif : 400 000 EUR HT
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour véhicules légers de marque Peugeot et Citroen
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules légers de marque Peugeot et Citroen
Quantité ou étendue: montant estimatif : 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: pièces détachées premières montes ou équipementiers pour VL et VU
Brève description: Pièces détachées premières montes ou équipementiers pour VL et VU
Quantité ou étendue: montant estimatif : 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Renault
Brève description: Pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Renault
Quantité ou étendue: montant estimatif : 600 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Iveco
Brève description: Pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Iveco
Quantité ou étendue: montant estimatif : 400 000 EUR HT.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Mercedes
Brève description: Pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Mercedes
Quantité ou étendue: montant estimatif : 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Volvo
Brève description: Pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Volvo
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Class
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Class
Quantité ou étendue: montant estimatif : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey Fergusson
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey Fergusson
Quantité ou étendue: montant estimatif : 160 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Poclain-Case
Brève description: Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Poclain-Case
Quantité ou étendue: montant estimatif : 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Komatsu
Brève description: Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Komatsu
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Liebherr
Brève description: Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Liebherr
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins TP de marque O&Amp;K
Brève description: Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque O&Amp;K
Quantité ou étendue: montant estimatif : 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins de marque Tremme
Brève description: Pièces détachées d'origine pour engins de marque Tremme
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Manitou
Brève description: Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque Manitou
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Man
Brève description: Pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Man
Quantité ou étendue: montant estimatif : 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Scania
Brève description: Pièces détachées d'origine pour Poids-Lourds de marque Scania
Numéro de référence: C286PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Loire-Atlantique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget général du Département et fonds propres du SDIS 44
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La séance n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Marie-Claude Biron
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: DDSU – service administration générale, 3 quai Ceineray – BP 94109
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Courrier électronique: mcbiron@loire-atlantique.fr 📧
Fax: +33 240990389 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Loire-Atlantique matériels et travaux retrait: 2 rue du Tisserand-France à Saint-Herblain – demande écrite: 3 quai Ceineray – BP 94109
Téléphone: +33 240929300 📞
Fax: +33 240920963 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Envoi postal:
Adresse postale: Conseil général de Loire-Atlantique, Direction des déplacements et du service à l'usager, service administration générale, 3 quai Ceineray - BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1 – Dépôt: DDSU – service administration générale – 23-25 rue Pitre Chevalier, 1er étage porte 111 ou 113a ou 113b
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C286PA
Informations complémentaires
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau minimum de signature électronique exigédes candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-317308 (2013-09-18)
Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des déplacements – Loire-Atlantique matériels et travaux, 3 quai Ceineray – BP 94109 – 44041 Nantes Cedex 1 – tél. +33 240991379 – fax +33 240990393 – courriel: http://www.loire-atlantique.fr/ – correspondant: Mme Marie-Claude Biron – URL profil acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr – 2 rue du Tisserand – CP 1404
Contact
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399877
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317308
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Marches sans minimum ni maximum. Lot 1 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité avec les candidats ayant remis une offre. Lot 2 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre. lot 3 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité avec les candidats ayant remis une offre. Lot 4 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité et sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre Lot 5 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans mise en concurrence. Lot 6 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité avec les candidats ayant remis une offre. Lot 7 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre Lot 8 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre Lot 9 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre. Lot 10 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre. Lot 11 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre. Lot 12 déclaré infructueux. Lot 13 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence lot 14 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre Lot 15 déclaré infructueux Lot 16 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre. Lot 17 attribué suite à relance(après avoir été déclaré infructueux) sous forme de marché négocié sans publicité sans concurrence avec l'unique candidat ayant remis une offre. Dans le respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché peuvent être consultées sur rendez-vous auprès de Mme Dugast Brigitte, +33 240990963 (brigitte.dugast@loire-atlantique.fr) à l'adresse suivante: Immeuble Jean-Baptiste Daviais – 8, rue Sully – 44041 Nantes. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 182 B, annonce nº 246 du 20.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-19 📅
Nom: Difatlantic
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Spsao
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: Auto Pièces Atlantique
Commune postale: Grandchamp-des-Fontaines
Code postal: 44119

4️⃣
Nom: Renault Truck

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-15 📅
Nom: SAS Turbo'S Hoet
Commune postale: Roncq
Code postal: 59435

6️⃣
Nom: SAMI Atlantique
Commune postale: Sautron
Code postal: 44880

7️⃣
Nom: Volvo Trucks Center
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800

8️⃣
Nom: Sacra
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150

9️⃣
Nom: Servi Modema
Commune postale: Puceul
Code postal: 44390

1️⃣0️⃣
Nom: Sas sdmtp

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Man camion et bus SAS
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: Dian
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Brigitte Dugast

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 226-399877 (2014-11-20)
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