fourniture de pièces détachées pour les pompes wemco, floway, hydrostal et Schabaver

SIAAP

Fourniture de pièces détachées pour les pompes wemco, floway, hydrostal et Schabaver.
Lot 1 : fourniture de pièces détachées pour les pompes Hidrostal.
Lot 2 : fourniture de pièces détachées pour les pompes wemco, floway, et Schabaver.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-03.

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-03	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.Lot n° 1 : 200 000 EUR pour 4 ans (50 000 EUR x 4 ans).Lot n° 2 : 300 00 EUR pour 4 ans (75 000 EUR x 4 ans).

Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date limite de soumission: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411676
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Annonce visible sur le site internet : www.siaap.fr Unité monétaire : euros. La durée du marché court à compter du 19.5.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Critères de jugement des candidatures : 1. garanties et capacités financières; 2. garanties et capacités professionnelles; 3. garanties et capacités techniques. Critères de jugement des offres des lots n° 1 à 2 : Critères de jugement des offres : 1. prix des prestations (pondération 50); 2. valeur technique (pondération 30); 3. délais de livraison (pondération 15); 4. développement durable (pondération 5). Le critère «prix» sera apprécié au regard du montant du détail estimatif. Le critère «Valeur Technique» sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique, selon les sous-critères suivants (Cf. document cadre du mémoire technique) : — gestion de la demande client et du cycle achat (sous pondération 20), — garanties sur les pièces détachées et sur les pompes et équipements complets, modalité de mise en oeuvre de la garantie (sous pondération 10). Le critère «Délais» sera apprécié au regard des délais présentés à l'acte d'engagement : Le critère «développement durable» sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique, selon les sous-critères suivants (Cf. document cadre du mémoire technique) : — organisation mise en place : transport, emballage, politique managériale etc. En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental. Ces conditions sont les suivantes : respect des normes environnementales applicables aux équipements visés par l'objet du marché. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.

Informations complémentaires

Annonce visible sur le site internet : www.siaap.fr

Unité monétaire : euros.

La durée du marché court à compter du 19.5.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date.

Critères de jugement des candidatures :

1. garanties et capacités financières;

2. garanties et capacités professionnelles;

3. garanties et capacités techniques.

Critères de jugement des offres des lots n° 1 à 2 :

Critères de jugement des offres :

1. prix des prestations (pondération 50);

2. valeur technique (pondération 30);

3. délais de livraison (pondération 15);

4. développement durable (pondération 5).

Le critère «prix» sera apprécié au regard du montant du détail estimatif.

Le critère «Valeur Technique» sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique, selon les sous-critères suivants (Cf. document cadre du mémoire technique) :

— gestion de la demande client et du cycle achat (sous pondération 20),

— garanties sur les pièces détachées et sur les pompes et équipements complets, modalité de mise en oeuvre de la garantie (sous pondération 10).

Le critère «Délais» sera apprécié au regard des délais présentés à l'acte d'engagement :

Le critère «développement durable» sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique, selon les sous-critères suivants (Cf. document cadre du mémoire technique) :

— organisation mise en place : transport, emballage, politique managériale etc.

En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental.

Ces conditions sont les suivantes : respect des normes environnementales applicables aux équipements visés par l'objet du marché.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les pompes wemco, floway, hydrostal et Schabaver.

Lot 1 : fourniture de pièces détachées pour les pompes Hidrostal.

Lot 2 : fourniture de pièces détachées pour les pompes wemco, floway, et Schabaver.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les pompes Hidrostal
Brève description:

Opérations de maintenance (préventive ou curative), travaux de grosses réparations propres aux équipements d'électromécanique implantés sur les sites du SIAAP (service public de l'assainissement francilien) et fourniture de pièces détachées pour des équipements d'électromécanique, vantellerie, hydraulique et aéraulique industrielle.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les pompes wemco, floway, et Schabaver
Quantité ou étendue:

Lot n° 1 : 200 000 EUR pour 4 ans (50 000 EUR x 4 ans).

Lot n° 2 : 300 00 EUR pour 4 ans (75 000 EUR x 4 ans).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12S0086

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),

— l'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les délais de garantie sur les pièces détachées, les pompes et équipement complets, qui correspondent aux spécifications constructeurs, devront être proposés par les candidats dans leur mémoire technique. Les délais proposés ne pourront être inférieurs aux exigences de l'article 28.1 du CCAG FCS qui fixe une garantie minimale d'un an des prestations.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché sera accordé pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.

Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Les prestations peuvent faire l'objet d'acomptes (art. 91 CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximumValeur estimée hors TVA : 125 000 euro HT par an (pour les 2 lots confondus)Valeur estimée hors TVA : 500 000 euro HT pour 4 ans (pour les 2 lots confondus)

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (15)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Commune postale: Paris Cedex 12
Point de contact: Direction des achats et de la commande – service programmation et marchés
Pierre Pichard
Téléphone: +33 144754445 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats – bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0086
Informations complémentaires

Annonce visible sur le site internet : www.siaap.fr

Unité monétaire : euros.

La durée du marché court à compter du 19.5.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date.

Critères de jugement des candidatures :

1. garanties et capacités financières;

2. garanties et capacités professionnelles;

3. garanties et capacités techniques.

Critères de jugement des offres des lots n° 1 à 2 :

Critères de jugement des offres :

1. prix des prestations (pondération 50);

2. valeur technique (pondération 30);

3. délais de livraison (pondération 15);

4. développement durable (pondération 5).

Le critère «prix» sera apprécié au regard du montant du détail estimatif.

Le critère «Valeur Technique» sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique, selon les sous-critères suivants (Cf. document cadre du mémoire technique) :

— gestion de la demande client et du cycle achat (sous pondération 20),

— garanties sur les pièces détachées et sur les pompes et équipements complets, modalité de mise en oeuvre de la garantie (sous pondération 10).

Le critère «Délais» sera apprécié au regard des délais présentés à l'acte d'engagement :

Le critère «développement durable» sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique, selon les sous-critères suivants (Cf. document cadre du mémoire technique) :

— organisation mise en place : transport, emballage, politique managériale etc.

En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental.

Ces conditions sont les suivantes : respect des normes environnementales applicables aux équipements visés par l'objet du marché.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144754415 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Paris
Source: OJS 2013/S 237-411676 (2013-12-03)

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