Fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du SITP

Syndicat transport SITP

la consultation porte sur les prestations suivantes :
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du Sitp.
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit :
Lot 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
Lot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
Lot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Ivéco
Lot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
Lot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-14 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Le marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.Il est décomposé en cinq lots.Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :lot 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR HTlot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR HTlot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR HTlot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR HTlot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport SITP
Adresse postale: Résidence Cannes 2000 – 29 boulevard de la Ferrage
Code postal: 06400
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.silteplait.info 🌏
Courrier électronique: sitp@silteplait.info 📧
Téléphone: +33 497066029 📞
Fax: +33 497066026 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-352294
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Conformément à l'article 142 et 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro d'assistance est à la disposition des soumissionnaires : +33 492909327 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce avec mise en concurrence des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 169 du Code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des fournitures.
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Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Ce marché est décomposé en cinq lots.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
Lot 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR HT
Lot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT
Lot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR HT
Lot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT
Lot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR HT
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans
Brève description:
la consultation porte sur les prestations suivantes :
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du Sitp.
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit :
Lot 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
Lot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
Lot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Ivéco
Lot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
Lot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
Brève description: Pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
Lot 1 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR HT
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
Brève description: Pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
Informations complémentaires sur les lots:
LOT 2 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco
Brève description: Pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco
Informations complémentaires sur les lots:
LOT 3 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR HT
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
Brève description: Pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
Informations complémentaires sur les lots:
LOT 4 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules
Brève description: Pièces équivalentes à l'originepour tous types de véhicules
Informations complémentaires sur les lots:
LOT 5 - Pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR HT
Quantité ou étendue:
Le marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Il est décomposé en cinq lots.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
lot 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR HT
lot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT
lot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR HT
lot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT
lot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR HT
Description des options:
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013/42

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (ou imprimé Cerfa Dc1) ;
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- la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) ;
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2012 ;
- ou, à défaut, l'imprimé Cerfa Dc2
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponible, ou l'imprimé Cerfa Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- la présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années ;
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- le règlement des dépenses se fera par virement administratif
- le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
- le taux des intérêts moratoires en vigueur pour l'année 2014.
- les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes du SITP au budget annexe
- financement sur fonds propres
- prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées
- les prix sont fermes la première année, puis révisables
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
Quel que soit le mode d'attribution du marché l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
Les candidats sont informés qu'en cas de candidatures en groupement, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché.
Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander à l'entité adjudicatrice l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
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L'Entité adjudicatrice se prononce sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du SITP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SITP - service commande publique
Adresse postale: Résidence Cannes 2000 29 boulevard de la Ferrage
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497066029 📞
Fax: +33 497066026 📠
Source: OJS 2013/S 203-352294 (2013-10-14)
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