Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles
Communauté de communes de La Hague
Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-05 | Avis de marché |
| 2014-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266291
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
580 000 💰
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 2013-372-CL-G40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (en %) (60)
2. Délais (en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues - BP 217
Commune postale: Beaumont Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2013-372-CL-G40
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline - 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 153-266291 (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266291
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à :
Communauté de communes de la Hague
Direction des affaires générales et juridiques
8 rue des tohagues - BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex
Télécopieur +33 233019348 - mail : mp@lahague.com
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16 H 30.
Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres :
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Presentation du dossier de l'offre
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention :
" Ne pas ouvrir/offre AO 2013 372 CL G40 :"Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles / lot(s) no...."
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 5.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
580 000 💰
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles de marque VALMET
Quantité ou étendue: sans minimum annuel ; seuil maximum annuel : 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles de marque john deere
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles de marque RENAULT
Quantité ou étendue: sans minimum annuel seuil maximum annuel : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles de marque NOREMAT
Quantité ou étendue: sans minimum annuel seuil maximum annuel : 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles de marque KUBOTA
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 2013-372-CL-G40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres
les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 61551
le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique,
- soit avec des prestataires groupés solidaires,
- soit avec des prestataires groupés conjoints.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et /Ou de membres d'un ou plusieurs groupements
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (en %) (60)
2. Délais (en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues - BP 217
Commune postale: Beaumont Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2013-372-CL-G40
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à :
Communauté de communes de la Hague
Direction des affaires générales et juridiques
8 rue des tohagues - BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex
Télécopieur +33 233019348 - mail : mp@lahague.com
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16 H 30.
Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres :
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Presentation du dossier de l'offre
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention :
" Ne pas ouvrir/offre AO 2013 372 CL G40 :"Fourniture de pièces détachées et réparation des engins agricoles / lot(s) no...."
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 5.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline - 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 153-266291 (2013-08-05)
Avis d'attribution de marché (2014-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071245
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266291
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: ETS Motin Freres
Adresse postale: Le Mont Rouge
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
2️⃣
Nom: Société Lebaudy
Adresse postale: 4 route de Tinchebray
Commune postale: Lonlay-l'Abbaye
Code postal: 61700
3️⃣
Nom: SM3 SAS
Adresse postale: Saultchevreuil, BP 46
Commune postale: Villedieu-les-Poêles
Code postal: 50800
4️⃣
Nom: Société Noremat
Adresse postale: 166 rue des Ampères, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54174
5️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue aRthur Leduc, BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2014/S 043-071245 (2014-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071245
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266291
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Annonce n° 169, BOAMP 152 B du 8.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: ETS Motin Freres
Adresse postale: Le Mont Rouge
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
2️⃣
Nom: Société Lebaudy
Adresse postale: 4 route de Tinchebray
Commune postale: Lonlay-l'Abbaye
Code postal: 61700
3️⃣
Nom: SM3 SAS
Adresse postale: Saultchevreuil, BP 46
Commune postale: Villedieu-les-Poêles
Code postal: 50800
4️⃣
Nom: Société Noremat
Adresse postale: 166 rue des Ampères, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54174
5️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue aRthur Leduc, BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2014/S 043-071245 (2014-02-25)
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