fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon (83) en 10 lots
la consultation concerne plus précisément la fourniture :
- de pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1ère monte) et/ou adaptables (dites pièces de rechange de qualité équivalente - cf. : règlement d'exemption par catégorie 1400/2002) pour véhicules particuliers, véhicules utilitaires tous chemins (4x4) et utilitaires, poids lourds et autocars.
- de pièces détachées de rechange dites captives (fabriquées en exclusivité par un constructeur : c'est-à-dire qu'elles ne peuvent être imitées ou reproduites par des compagnies qui fabriquent des pièces pouvant être montées sur plusieurs marques et modèles) ; pour véhicules particuliers, utilitaires et poids lourds, de marque Renault, Peugeot, Citroen, Ford, Dacia, Nissan, R.V.I et Iveco, et autres marques de poids lourds.
Chaque marché intègre la notion de solution permettant notamment à partir d'un numéro d'immatriculation et/ou du numéro de série d'un véhicule soit encore les deux possibilités, d'obtenir une vue " éclatée " de l'ensemble des pièces et références disponibles pour un véhicule, dans le but d'identifier simplement et avec précision les fournitures nécessaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
“la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 10 lots...”
Quantité ou étendue
la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 10 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés. Chaque marché donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
Téléphone: +33 494363092📞
Fax: +33 494363122 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306821
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec...”
accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
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Source: OJS 2013/S 178-306821 (2013-09-10)
Avis d'attribution de marché (2014-02-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 1407
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057177
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306821
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
“Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à un marché à bons de commande fixant”
Source: OJS 2014/S 035-057177 (2014-02-14)