Fourniture de pièces détachées d'équipements techniques et de petits travaux d'exploitation courante
FranceAgriMer
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées d'équipements techniques ainsi que la réalisation de petits travaux d'exploitation courante destinés au bâtiment l'Arborial, situé à Montreuil (93).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-08 | Avis de marché |
| 2013-11-14 | Informations complémentaires |
| 2014-05-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il ne prévoit ni minimum, ni...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: FranceAgriMer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol-Tanguy
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33 173302000 📞
Fax: +33 173303034 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382866
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“Les imprimés Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/Thème:"Marchés publics". En complément du Ii.3 du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées d'équipements techniques ainsi que la réalisation de petits travaux d'exploitation courante...”
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ARBO- fournitures et petits trav
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison: Arborial - 12 rue Henri Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- une lettre de candidature (ou formulaire Dc1 dûment rempli et signé), comportant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat,...”
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“- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat attestant que celui-ci ne fait pas l'objet d'une...”
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“- pour les candidats en situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les candidats établis à l'étranger) : une copie du ou des...”
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“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“- les éléments relatifs au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des...”
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“- les éléments relatifs au statut juridique du candidat dans l'hypothèse où celui-ci peut bénéficier d'un droit de préférence en application de l'article...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- une présentation du candidat (ou plaquette de présentation) comprenant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;”
“- une preuve de la qualification professionnelle du candidat ;la preuve peut être apportée par tous moyens notamment par des références de prestations...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur le budget propre de l'etablissement. Délai global de paiement: 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SAF – unité achats marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
Nom: FranceAgriMer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol-Tanguy
Commune postale: Montreuil-sous-Bois Cedex
Code postal: 93555
Point de contact: SAF - unité achats marchés
URL pour informations complémentaires: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ARBO- fournitures et petits trav
Informations complémentaires
“Les imprimés Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/Thème:"Marchés publics". En complément du Ii.3 du...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2013/S 220-382866 (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il ne prévoit ni minimum, ni...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: FranceAgriMer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol-Tanguy
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33 173302000 📞
Fax: +33 173303034 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382866
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“Les imprimés Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/Thème:"Marchés publics". En complément du Ii.3 du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées d'équipements techniques ainsi que la réalisation de petits travaux d'exploitation courante...”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ARBO- fournitures et petits trav
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison: Arborial - 12 rue Henri Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- une lettre de candidature (ou formulaire Dc1 dûment rempli et signé), comportant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat,...”
“- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat attestant que celui-ci ne fait pas l'objet d'une...”
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“- pour les candidats en situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les candidats établis à l'étranger) : une copie du ou des...”
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.”
“- les éléments relatifs au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des...”
“- les éléments relatifs au statut juridique du candidat dans l'hypothèse où celui-ci peut bénéficier d'un droit de préférence en application de l'article...”
Capacité technique et professionnelle:
“- une présentation du candidat (ou plaquette de présentation) comprenant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;”
“- une preuve de la qualification professionnelle du candidat ;la preuve peut être apportée par tous moyens notamment par des références de prestations...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur le budget propre de l'etablissement. Délai global de paiement: 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SAF – unité achats marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
Nom: FranceAgriMer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol-Tanguy
Commune postale: Montreuil-sous-Bois Cedex
Code postal: 93555
Point de contact: SAF - unité achats marchés
URL pour informations complémentaires: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: http://franceagrimer.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ARBO- fournitures et petits trav
Informations complémentaires
“Les imprimés Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/Thème:"Marchés publics". En complément du Ii.3 du...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2013/S 220-382866 (2013-11-08)
Informations complémentaires (2013-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 223-387755
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382866
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2013/S 223-387755 (2013-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 223-387755
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382866
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2013/S 223-387755 (2013-11-14)
Avis d'attribution de marché (2014-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182790
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Les éléments du marché sont consultables à FranceAgriMer –service des affaires financières – unité achats marchés – 12 rue Henri Rol-Tanguy – Montreuil...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ARBO-fournitures et petitstravAT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison: Arborial, 12 rue Henri Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Financière (40)
2. Valeur Technique (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-06 📅
Nom: SPIE Île-de-France Nord-Ouest
Adresse postale: Direction des activités maintenance et services, 28 bis boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Montreuil
Source: OJS 2014/S 104-182790 (2014-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182790
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Les éléments du marché sont consultables à FranceAgriMer –service des affaires financières – unité achats marchés – 12 rue Henri Rol-Tanguy – Montreuil...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ARBO-fournitures et petitstravAT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison: Arborial, 12 rue Henri Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Financière (40)
2. Valeur Technique (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-06 📅
Nom: SPIE Île-de-France Nord-Ouest
Adresse postale: Direction des activités maintenance et services, 28 bis boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Montreuil
Source: OJS 2014/S 104-182790 (2014-05-28)
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