Fourniture de pièces détachées à destination des machines et balayeuses équipant le parc automobile
Commune de Sainte-Maxime
Fourniture de pièces détachées à destination des machines et balayeuses équipant le parc automobile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
- • Pièces pour matériel de levage et de manutention › Pièces pour chariots de manutention
- • Pièces pour matériel de levage et de manutention › Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 72 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: BP 154 boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356549
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: chariot élévateur
Brève description: Montant minimum 1 000 EUR HT et maximum 4 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: machine agricole
Brève description: Montant minimum 1 000 EUR HT et maximum 8 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: balayeuse SWINGO
Brève description: Montant minimum 2 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: balayeuse Boschung
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13*016*01/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques, 83120 Sainte Maxime
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Délai de livraison (20)
3. Service après-vente (20)
4. Interopérabilité (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commande-publique@ste.maxime.fr
M. le maire de Sainte-Maxime
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13*016*01/04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 206-356549 (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande avecmontant minimum et maximum annuel en euros conclu avec un seul titulaire par lot, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés à prix unitaires. Les marchés concernent la fourniture de pièces détachées à destination des machines et balayeuses équipant le parc automobile réparti comme suit :Lot 1 : Chariot élévateurLot 2 : Machine agricoleLot 3 : balayeuse SwingoLot 4 : balayeuse Boschung
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: BP 154 boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356549
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du service commande publique après demande par courrier, télécopie, courriel ou retrait sur place ou par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie : euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées à destination des machines et balayeuses équipant le parc automobile.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chariot élévateur
Brève description: Montant minimum 1 000 EUR HT et maximum 4 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: machine agricole
Brève description: Montant minimum 1 000 EUR HT et maximum 8 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: balayeuse SWINGO
Brève description: Montant minimum 2 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: balayeuse Boschung
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande avec
montant minimum et maximum annuel en euros conclu avec un seul titulaire par lot, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés à prix unitaires. Les marchés concernent la fourniture de pièces détachées à destination des machines et balayeuses équipant le parc automobile réparti comme suit :
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Lot 1 : Chariot élévateur
Lot 2 : Machine agricole
Lot 3 : balayeuse Swingo
Lot 4 : balayeuse Boschung
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13*016*01/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques, 83120 Sainte Maxime
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères examen candidatures :
- garanties professionnelles, techniques et financières.
Pièces à fournir :
1) iimprimé Cerfa de lettre de candidature Dc1, dûment complété et signé
2) Si l'entreprise est en redressement judiciaire : copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
3) Imprimé Cerfa de déclaration du candidat Dc2, dûment complété et signé,
4) Déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
5) Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Délai de livraison (20)
3. Service après-vente (20)
4. Interopérabilité (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commande-publique@ste.maxime.fr
M. le maire de Sainte-Maxime
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13*016*01/04
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du service commande publique après demande par courrier, télécopie, courriel ou retrait sur place ou par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie : euros.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 206-356549 (2013-10-18)
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