Fourniture de pièces de réseaux d'eau potable et d'incendie pour l'opérateur public de l'eau de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Pour assurer l'entretien et la rénovation du réseau d'eau potable et d'incendie, Nantes Métropole est tenue de remplacer des pièces du réseau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-10 Avis de marché
2013-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouches d'incendie
Quantité ou étendue:
Montant minimum sur les 4 années:Lot 1: Poteaux d'incendie et Bouches d'incendie: 80 000 EUR (HT).Lot 2: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Pont à Mousson: pas de mini.Lot 3: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Bayard: pas de mini.Lot 4: Accessoires de comptage: 40 000 EUR (HT).Lot 5: Joints Rondelles et Feuilles de Joints: 20 000 EUR (HT).Lot 6: Manchons de réparation Fonte: pas de mini.Lot 7: Tuyau en fonte ductile à joint automatique pour adduction d'eau potable: 32 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouches d'incendie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-234943
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Rubrique II.3 – la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: janvier 2014. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant minimum sur les 4 années:
Lot 1: Poteaux d'incendie et bouches d'incendie: 80 000 EUR (HT).
Lot 2: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Pont à Mousson: pas de mini.
Lot 3: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Bayard: pas de mini.
Lot 4: Accessoires de comptage : 40 000 EUR (HT).
Lot 5: Joints rondelles et feuilles de joints: 20 000 EUR (HT).
Lot 6: Manchons de réparation fonte: pas de mini.
Lot 7: Tuyau en fonte ductile à joint automatique pour adduction d'eau potable: 32 000 EUR (HT).
Brève description:
Pour assurer l'entretien et la rénovation du réseau d'eau potable et d'incendie, Nantes Métropole est tenue de remplacer des pièces du réseau.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Poteaux d'incendie et bouches d'incendie
Brève description: Poteaux d'incendie et Bouches d'incendie.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT - montant identique pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Pont à Mousson ou équivalent
Brève description:
Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Pont à Mousson ou équivalent.
Quantité ou étendue: Absence de montant minimum annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Bayard ou équivalent
Brève description: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Bayard ou équivalent.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accessoires de comptage
Brève description: Accessoires de comptage.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel : 10 000 ERU HT – montant identique pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Joints rondelles et feuilles de joints
Brève description: Joints Rondelles et Feuilles de Joints.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT – montant identique pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Manchons de réparation fonte
Brève description: Manchons de réparation fonte.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Tuyau en fonte ductile à joint automatique pour adduction d'eau potable
Brève description: Tuyau en fonte ductile à joint automatique pour adduction d'eau potable.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT – montant identique pour les périodes de reconduction.
Montant minimum sur les 4 années:
Lot 1: Poteaux d'incendie et Bouches d'incendie: 80 000 EUR (HT).
Lot 2: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Pont à Mousson: pas de mini.
Lot 3: Pièces détachées poteaux et bouches incendie de Marque Bayard: pas de mini.
Lot 4: Accessoires de comptage: 40 000 EUR (HT).
Lot 5: Joints Rondelles et Feuilles de Joints: 20 000 EUR (HT).
Lot 6: Manchons de réparation Fonte: pas de mini.
Lot 7: Tuyau en fonte ductile à joint automatique pour adduction d'eau potable: 32 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2014 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2014.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1335A09.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:
les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole – DOPEA
Adresse postale: Pôle Eau, bd de Seattle Alain Rimbert, tél +33 240187213 ou Emmanuel Guiheneuf tél +33 240187224, fax +33 240188989
Nom: Direction de la commande publique – service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 2409923-68/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 135-234943 (2013-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 774 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 243-423481
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-234943
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique – service des marchés Immeuble Valmy – 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 2409923-68/77/78 - fax: +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature des marchés: 12.11.2013 Section V: Attribution du marché. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué. Les critères d'attribution sont: — prix des prestations: 50 %, — qualité des fournitures appréciées au regard des fiches techniques fournies par le candidat: 50 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 133 B, annonce n° 270 du 12.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2013.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 243-423481 (2013-12-12)
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Fournisseurs:
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