Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente, et maintenance occasionnelle pour véhicules, engins et équipements

Département de la Haute-Savoie

le service Parc entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie du Département de la Haute-Savoie.
Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire, pour ces entretiens, d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.
Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.
Le candidat doit être capable de fournir 100% des pièces de rechange et d'effectuer 100% la maintenance des matériels désignés pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-13	Avis de marché
2013-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

La consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Direction de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-13 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275659
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le service Parc entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie du Département de la Haute-Savoie.

Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire, pour ces entretiens, d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.

Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.

Le candidat doit être capable de fournir 100% des pièces de rechange et d'effectuer 100% la maintenance des matériels désignés pour chaque lot

Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque MAN.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque MECALAC.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque SEMAT.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque MARREL.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque PROSIGN.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque EUROLINERS.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque ACMAR.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque RABAUD.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque SCHMIDT et europe service.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque massey ferguson et QUICKE.

Description des options:

La durée des marchés est la suivante :

Période ferme : de la date de notification du marché au 31.12.2014,

reconduction no1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015,

reconduction no2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016.

Numéro de référence: 13S0337

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (Dc1)

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc1.Dc2)

- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (dc1).

Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois dernières années (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des fournitures correspondant à l'objet du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie : Mlle Christelle Vernier
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332144 📞
Nom: Direction de la commande publique : secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute-Savoie : Direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0337
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement : amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie : direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2016
Source: OJS 2013/S 158-275659 (2013-08-13)

Avis d'attribution de marché (2013-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 728,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-409983
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-275659
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact Annonce no193, B.O.A.M.P. 157 B du 16 août 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 décembre 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: bogey
Adresse postale: 31 Av. de la Roche Parnale
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-19 📅
Nom: framateq rhone alpes
Adresse postale: 10 Rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69804

3️⃣
Nom: semat
Adresse postale: 335 Av. Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028

4️⃣
Nom: le lot 4 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque MARREL a été déclaré INFRUCTUEUX

5️⃣
Nom: aximum
Adresse postale: 5 Rue du Quai de Debarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100

6️⃣
Nom: euroliners
Adresse postale: 30 Rue du General de Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220

7️⃣
Nom: acmar
Adresse postale: ZI Route de Chatelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400

8️⃣
Nom: rabaud
Adresse postale: Lieu Dit Bellevue
Commune postale: Sainte Cecile
Code postal: 85110

9️⃣
Nom: europe service
Adresse postale: Avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣0️⃣
Nom: le lot 10 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque massey ferguson et QUICKE a été déclaré INFRUCTUEUX
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Haute-Savoie : direction de la Commande Publique
Adresse postale: 1 rue du 30° ri, cs 32444
Source: OJS 2013/S 236-409983 (2013-12-02)

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