Fourniture de pièces de branchements pour réseaux d'eau potable

Communauté urbaine de Cherbourg

Fourniture de pièces de branchements pour réseaux d'eau potable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société PUM Plastiques
• Société Sainte-Lizaigne

Qui ?

• Communauté urbaine de Cherbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Robinets et vannes › Robinets ou vannes pour installations sanitaires

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-30	Avis de marché
2013-09-06	Informations complémentaires
2014-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robinets, vannes et dispositifs similaires
Quantité ou étendue:

Les lots sont des marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics:— lot 1: colliers de prise en charge pour les branchements d'eau potable. À titre indicatif quantité annuelle estimée: 500 colliers,— lot 2: robinets de prise en charge, machine à percer en charge et accessoires pour l'eau potable. À titre indicatif quantité annuelle estimée: 500 robinets quart de tour,— lot 3: pièces de branchement et raccords pour l'eau potable,— lot 4: manchons de piquage à bride pour l'eau potable.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-13 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258772
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

La durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1.1.2014, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2014. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2015, 2016 et 2017. La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation. Justifications à produire : — une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée, — le pouvoir de la personne habilitée à signer, — une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé, — les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat, — les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires, — une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels. Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante: www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires. Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché: — le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la Communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.

Informations complémentaires

La durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1.1.2014, ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2014. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2015, 2016 et 2017.

La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire :

— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,

— le pouvoir de la personne habilitée à signer,

— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,

— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,

— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.

Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante: www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires.

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché:

— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la Communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces de branchements pour réseaux d'eau potable.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de colliers de prise en charge pour les branchements d'eau potable
Brève description: Fourniture de colliers de prise en charge pour les branchements d'eau potable.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. À titre indicatif quantité annuelle estimée: 500 colliers.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de robinets de prise en charge, machine à percer en charge et accessoires pour l'eau potable
Brève description:

Fourniture de robinets de prise en charge, machine à percer en charge et accessoires pour l'eau potable.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. À titre indicatif quantité annuelle estimée: 500 robinets quart de tour.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de branchement et raccords pour l'eau potable
Brève description: Fourniture de pièces de branchement et raccords pour l'eau potable.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum.

Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de manchons de piquage à bride pour l'eau potable.
Quantité ou étendue:

Les lots sont des marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics:

— lot 1: colliers de prise en charge pour les branchements d'eau potable. À titre indicatif quantité annuelle estimée: 500 colliers,

— lot 2: robinets de prise en charge, machine à percer en charge et accessoires pour l'eau potable. À titre indicatif quantité annuelle estimée: 500 robinets quart de tour,

— lot 3: pièces de branchement et raccords pour l'eau potable,

— lot 4: manchons de piquage à bride pour l'eau potable.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE1307AO02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Cherbourg, 50100 Cherbourg-Octeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Situation économique et financière: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget eau de la Communauté urbaine de Cherbourg.

Avance forfaitaire accordée selon les modalités du cahier des charges.

Délai de paiement fixé à 30 jours à réception de la facture.

Marchés à prix fermes la 1ère année et révisables les années suivantes.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 01
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des fournitures (70)
2. La valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2 quai de Caligny, BP 808
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Desmares Odile, tél. +33 233082682, fax +33 233082716 – renseignements techniques: M. Le Goff Flavien tél. +33 233082724
Accueil du pôle opérations et services techniques
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE1307AO02
Informations complémentaires

La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire :

— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,

— le pouvoir de la personne habilitée à signer,

— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,

— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,

— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.

Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante: www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires.

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché:

— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la Communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 149-258772 (2013-07-30)

Informations complémentaires (2013-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303267
Se réfère à l'avis: 2013/S 149-258772
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2013/S 176-303267 (2013-09-06)

Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018551
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Le lot 4, fourniture de manchons à bride pour l'eau potable, est déclaré infructueux. Les marchés ont la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés courent du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014 et sont reconductibles trois fois, soit en 2015, 2016 et 2017. Pour les modalités de consultation : Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous, une demande écrite par lettre recommandée avec avis de réception devra être adressée à la : Communauté urbaine de Cherbourg Direction du cycle de l'eau BP 808 50108 Cherbourg-Octeville Cedex Annonce n° 222, BOAMP 148 B du 2.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Société PUM Plastiques
Adresse postale: 4 rue René Francart, CS 80002
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Société Sainte-Lizaigne
Adresse postale: 47 rue de l'Usine
Commune postale: Sainte-Lizaigne
Code postal: 36260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
05
01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine de Cherbourg

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Fax: +33 31524217 📠
Source: OJS 2014/S 013-018551 (2014-01-14)

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