fourniture de phonogrammes (disques compacts) pour la Bibliothèque de Rennes Métropole et la Bibliothèque municipale de la Ville de Rennes, ainsi que pour divers services de Rennes Métropole et de la Ville de Rennes

Rennes métropole

fourniture de phonogrammes (disques compacts) pour la Bibliothèque de Rennes Métropole et la Bibliothèque municipale de la Ville de Rennes, ainsi que pour divers services de Rennes Métropole et de la Ville de Rennes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-08 Avis de marché
2014-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rennes Métropole
Adresse postale: Direction des champs libres, service administratif, 46 boulevard Magenta, CS 33926
Code postal: 35039
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@leschampslibres.fr 📧
Téléphone: +33 223406743 📞
Fax: +33 223406631 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-229824
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
cette consultation est lancée par un groupement de commandes institué entre ces deux personnes publiques. Les candidats devront répondre aux besoins exprimés par la Ville de Rennes et à ceux exprimés par Rennes Métropole (coordonnateur). A l'issue de la consultation, le prestataire retenu conclura un marché distinct avec chaque membre du groupement (Rennes Métropole et la Ville de Rennes), et ce pour les montants prévisionnels de commandes propres à chaque pouvoir adjudicateur. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bons de commande, avec les montants de commandes suivants (2014-2015): Marché Rennes Métropole: seuil minimum: 35 000 EUR HT; seuil maximum 50 000 EUR (HT). Marché Ville de Rennes: seuil minimum: 40 000 EUR HT; seuil maximum: 80 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015. Chaque marché peut être reconduit pour une période de 2 ans. Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission des plis par voie électronique de leur candidature et de leur offre (www.e-megalisbretagne.org) ou, d'autre part, leur envoi sur un support papier (à l'adresse des Champs Libres susvisée). Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine de voir leur candidature déclarée non recevable. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet (http://www.e-megalisbretagne.org, sous la référence "Fournitures_Cd_Vdr_Rm"). Le contenu et les modalités de présentation des candidature et offre sont précisés dans le réglement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de phonogrammes (disques compacts) pour la Bibliothèque de Rennes Métropole et la Bibliothèque municipale de la Ville de Rennes, ainsi que pour divers services de Rennes Métropole et de la Ville de Rennes
Numéro de référence: cd_vdr_rm

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché .
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-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
-Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il sera fait application des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Le ou les marchés faisant l'objet de la consultation sont financés par rennes metropole et la ville de rennes au moyen de leurs ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées.
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Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mmes Velly, Lannurien ou Croizier
M. le président de la Communauté d'agglomération de Rennes Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: cd_vdr_rm
Informations complémentaires
cette consultation est lancée par un groupement de commandes institué entre ces deux personnes publiques. Les candidats devront répondre aux besoins exprimés par la Ville de Rennes et à ceux exprimés par Rennes Métropole (coordonnateur). A l'issue de la consultation, le prestataire retenu conclura un marché distinct avec chaque membre du groupement (Rennes Métropole et la Ville de Rennes), et ce pour les montants prévisionnels de commandes propres à chaque pouvoir adjudicateur.
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit de marchés à bons de commande, avec les montants de commandes suivants (2014-2015):
Marché Rennes Métropole: seuil minimum: 35 000 EUR HT; seuil maximum 50 000 EUR (HT).
Marché Ville de Rennes: seuil minimum: 40 000 EUR HT; seuil maximum: 80 000 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Chaque marché est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015.
Chaque marché peut être reconduit pour une période de 2 ans.
Les candidats doivent choisir entre, d'une part, la transmission des plis par voie électronique de leur candidature et de leur offre (www.e-megalisbretagne.org) ou, d'autre part, leur envoi sur un support papier (à l'adresse des Champs Libres susvisée). Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine de voir leur candidature déclarée non recevable.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet (http://www.e-megalisbretagne.org, sous la référence "Fournitures_Cd_Vdr_Rm").
Le contenu et les modalités de présentation des candidature et offre sont précisés dans le réglement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 133-229824 (2013-07-08)
Avis d'attribution de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013169
Se réfère à l'avis: 2013/S 133-229824
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Annonce n° 265, BOAMP 131 B du 10.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (au vu de la commande-type et du taux de remise sur catalogue proposés par le candidat) (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement au vu de la note méthodologique répondant aux exigences de l'annexe 1 de l'acte d'engagement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-11 📅
Nom: GAM SAS (groupement d'achat pour médiathèques)
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, BP 298 – 74008 Annecy Cedex
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infogam@gamannecy.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 010-013169 (2014-01-10)
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Produits/services:
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