fourniture de petits matériels pour salles d'opération pour les services de l'ap-hm

AP-HM

fourniture de petits matériels pour salles d'opération (AO 152-13)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments pour bloc opératoire › Équipement pour bloc opératoire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-18	Avis de marché
2013-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Quantité ou étendue:

appel d'offres pour la fourniture de petits matériels pour salles d'opération dans le cadre d'un marché à bons de commande non chiffré composé de 8 lots détaillés dans l'annexe 1 au CCP. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés. L'Annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.Pour les lots no 1, 5, 6, 9 et 10 : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 1.10.2013 ou de sa date de notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.9.2014 ; reconductible ensuite, trois fois pour une période de un an, soit jusqu'au 30.9.2017 et ce, par reconduction tacite. Pour les lots no 2, 7 et 8 : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 1.10.2013 ou de sa date de notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 4.9.2015 ; reconductible ensuite, une fois pour une période de un an, soit jusqu'au 4.9.2016 et ce, par reconduction tacite.Echantillons obligatoires : Les soumissionnaires mettront à disposition de l'ap-hm la totalité des articles listés (désignation et quantité) en Annexe 2 au Règlement de Consultation et selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093614
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130152. * Par courrier à l'adresse suivante :ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE* Par télécopie : +33 491381311* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.Pièces constituant la candidature- la lettre de candidature - modèle Dc1 : - la déclaration du candidat - modèle Dc2 qui, dûment complétée, renseignera la Personne Publique, en particulier, sur le chiffre d'affaires global du candidat et ses moyens en personnels et en équipements- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 3 au Rc) ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; Pièces constituant l'offre- l'Acte d'engagement(*) - l'Annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse) - les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant aux caractéristiques demandées;- la documentation technique des produits des lots non soumis à échantillonnage obligatoire ;- les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 2 du Rc)Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130152. * Par courrier à l'adresse suivante :ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE* Par télécopie : +33 491381311* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.Pièces constituant la candidature- la lettre de candidature - modèle Dc1 : - la déclaration du candidat - modèle Dc2 qui, dûment complétée, renseignera la Personne Publique, en particulier, sur le chiffre d'affaires global du candidat et ses moyens en personnels et en équipements- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 3 au Rc) ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; Pièces constituant l'offre- l'Acte d'engagement(*) - l'Annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse) - les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant aux caractéristiques demandées;- la documentation technique des produits des lots non soumis à échantillonnage obligatoire ;- les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 2 du Rc)Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de petits matériels pour salles d'opération (AO 152-13)
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 1 bac rond inox sur chariot 3 roulettes
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot no 2 conteneur pour conservation de petits organes (rein...)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot no 5 os factices(femur droit pvc,femur gauche pvc,tibia droit pvc,tibia gauche pvc,demi bassin droit pvc,demi bassin gauche pvc,humerus droit pvc,humerus gauche pvc)

Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no 6 tapis antibacterien feuilles pelables
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no 7 conteneur pour conservation de gros organes (foie...)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot no 8 accessoires et consommables pour conteneur D'Organes georges lopez (bocal 2,8 l pour transplant renal, bocal 1,8 l pr produit biologique, bocal 0,25 l pr produit biologique)

Numéro du lot: 9
Brève description:

Lot no 9 etui pour broches de kirschner(etui autoclav pr broche kirschner 150 mm,etui autoclav pr broche kirschner 190 mm,etui autoclav pr broche kirschner 310 Mm)

Numéro du lot: 10
Brève description:

Lot no 10 Bande d'Esmarch(Bande ESMARCH 10 x 350 cm, bande esmarch 6 x 350 cm, bande esmarch 8 x 350 cm)

Numéro de référence: DSEL130152
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements hospitaliers de l'aphm, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :M. le Receveur des Finances de Marseille immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage 6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille, FRANCE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (50)
2. Valeur technique (40)
3. Taux de remise consenti sur les tarif publics pour les achats de produits de même nature (5)
4. Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM Direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 5
Code postal: 13354
Point de contact: M. Florentz Bernard
Courrier électronique: bernard.florentz@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage - bureau 251
Mme Marcou Carine
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Hb6qt792hp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130152
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 057-093614 (2013-03-18)

Avis d'attribution de marché (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326013
Se réfère à l'avis: 2013/S 57-093614
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Les 2 lots suivants sont déclarés sans suite : Lot no 1 : Bac rond inox sur chariot 3 roulettes, Lot no 7 : Conteneur pour conservation de gros organes (foie...). Les 3 lots suivants sont déclarés infructueux et relancés en marché négocié : Lot no 2 : Conteneur pour conservation de petits organes (rein...), Lot no 5 : Os factices (Femur droit Pvc, Femur gauche Pvc, Tibia Droit Pvc, Tibia Gauche Pvc, Demi Bassin Droit Pvc, Demi Bassin Gauche Pvc, Humerus Droit Pvc, Humerus Gauche Pvc), lot no 9 : etui pour broches de kirschner (etui autoclav pr broche kirschner 150 mm,etui autoclav pr broche kirschner 190 mm,etui autoclav pr broche kirschner 310 mm) Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-17 📅
Nom: Asept In Med
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130

2️⃣
Nom: Institut Georges Lopez
Adresse postale: Parc tertiaire du Bois Bleu - rn6 - 1 allée des Chevreuils
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-18 📅
Nom: Medisport
Adresse postale: La lande du Camp - parc d'activités des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 189-326013 (2013-09-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Techniques opératoires (4)

Appareils et instruments pour bloc opératoire (2)