Fourniture de petits matériels pour endoscopie (Ao1 196-13)
AP-HM
Fourniture de petits matériels pour endoscopie (Ao1 196-13) - 16 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABS Bolton Medical
- • ASEPT INMED
- • Conmed Linvatec France
- • Cook France
- • Ets A. Legrand
- • lot déclaré sans suite
- • LTA Medical
- • LTA Médicale
- • Normandie Endo Technologie
- • AP-HM
- • Techniques opératoires › Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-21 | Avis de marché |
| 2014-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209043
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petits matériels pour endoscopie (Ao1 196-13) - 16 lots.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot no 4-cale-dents à usage unique avec diffuseur d'oxygène
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no 5-cale-dents réutilisable adulte
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no 6-bâtonnet porte-coton
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no 7-ligateur d'hémorroïdes à usage unique
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no 8-récipient à polypes
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Lot no 15-kit écouvillons à usage unique pour endoscopes souples digestifs
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot no 16-fibre laser réutilisable
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130196
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (48)
2. Coût des fournitures (50)
3. Délai de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: M. Didier Lei
Courrier électronique: didier.lei@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Tourel Annie
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_R8QFrGh3Um 🌏
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130196
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 122-209043 (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Quantité ou étendue:
appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics composé de 16 lots. Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de la date de notification. Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite. Les lots sont chiffrés en montant minimumen euro(s) Ht uniquement (cf.annexe au Ccp).L'Annexe 1 au présent Règlement fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC et les quantités indiquées dans l'annexe 3 au RC
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209043
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130196. * Par courrier à l'adresse suivante :ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05* Par télécopie +33 491381311* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.Pièces constituant la candidature- la lettre de candidature - modèle Dc1 ;- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ;- la fiche fournisseur annexe 2 au RC ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.Pièces constituant l'offre- l'Acte d'engagement - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot) (**). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.- La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 2)- une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour les produits des lots non soumis à échantillonnage (soit les lots 6 et 16)- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du Rc) Renseignements complémentaires :Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petits matériels pour endoscopie (Ao1 196-13) - 16 lots.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot no 2a-anuscope à usage unique sans manche
Lot no 2b- anuscope à usage unique avec manche
Brève description:
Lot no 3a- cale-Dents à usage unique adulte
Lot no 3e- cale-Dents à usage unique enfant
Brève description: Lot no 4-cale-dents à usage unique avec diffuseur d'oxygène
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no 5-cale-dents réutilisable adulte
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no 6-bâtonnet porte-coton
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no 7-ligateur d'hémorroïdes à usage unique
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no 8-récipient à polypes
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot no 9a-brosse de nettoyage externe forme cavalier à usage unique
Lot no 9b-brosse de nettoyage externe à usage unique
Brève description:
Lot no 11-ecouvillon à usage unique pour endoscopes rigides et dispositifs médicaux
Numéro du lot: 13
Brève description:
Lot no 13-ecouvillon à usage unique pour endoscopes souples uro, gynéco, orl et bronchique
Numéro du lot: 14
Brève description:
Lot no 14-kit écouvillons à usage unique pour endoscopes souples uro, gynéco, orl et bronchique
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot no 15-kit écouvillons à usage unique pour endoscopes souples digestifs
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot no 16-fibre laser réutilisable
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130196
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :M. le Receveur des Finances de Marseille Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE
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le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (48)
2. Coût des fournitures (50)
3. Délai de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: M. Didier Lei
Courrier électronique: didier.lei@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Tourel Annie
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_R8QFrGh3Um 🌏
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130196
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130196. * Par courrier à l'adresse suivante :ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05* Par télécopie +33 491381311* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.Pièces constituant la candidature- la lettre de candidature - modèle Dc1 ;- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ;- la fiche fournisseur annexe 2 au RC ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.Pièces constituant l'offre- l'Acte d'engagement - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot) (**). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.- La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 2)- une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour les produits des lots non soumis à échantillonnage (soit les lots 6 et 16)- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du Rc) Renseignements complémentaires :Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 122-209043 (2013-06-21)
Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114834
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-209043
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Ets A. Legrand
Adresse postale: 2 bd Jules Ferry
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
2️⃣
3️⃣
Nom: Asept inmed
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Conmed Linvatec France
Adresse postale: 3 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
6️⃣
7️⃣
Nom: Normandie Endo technologie
Adresse postale: bât C17 - 12 rue des Frères Chappe
Commune postale: Grentheville
Code postal: 14540
8️⃣
9️⃣
Nom: ABS Bolton médical
Adresse postale: 4 parc d'activité BP 10
Commune postale: Saint-Michel sur Meurthe
Code postal: 88470
1️⃣0️⃣
Nom: ABS Bolton medical
Commune postale: Saint-michel sur Meurthe
1️⃣1️⃣
Nom: LTA Médicale
Adresse postale: 155 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93102
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: LTA Médical
1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-27 📅
Code postal: 93100
1️⃣5️⃣
Nom: LTA Medical
Commune postale: Montreuil cedex
1️⃣6️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Source: OJS 2014/S 067-114834 (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114834
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-209043
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Annonce nº 172, BOAMP 121 B du 26.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Ets A. Legrand
Adresse postale: 2 bd Jules Ferry
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
2️⃣
3️⃣
Nom: Asept inmed
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Conmed Linvatec France
Adresse postale: 3 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
6️⃣
7️⃣
Nom: Normandie Endo technologie
Adresse postale: bât C17 - 12 rue des Frères Chappe
Commune postale: Grentheville
Code postal: 14540
8️⃣
9️⃣
Nom: ABS Bolton médical
Adresse postale: 4 parc d'activité BP 10
Commune postale: Saint-Michel sur Meurthe
Code postal: 88470
1️⃣0️⃣
Nom: ABS Bolton medical
Commune postale: Saint-michel sur Meurthe
1️⃣1️⃣
Nom: LTA Médicale
Adresse postale: 155 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93102
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: LTA Médical
1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-27 📅
Code postal: 93100
1️⃣5️⃣
Nom: LTA Medical
Commune postale: Montreuil cedex
1️⃣6️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Source: OJS 2014/S 067-114834 (2014-04-01)
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