Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique AO 2013-27

CHR d'Orléans

Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique AO 2013-27.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHR d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-08	Avis de marché
2014-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans
Adresse postale: Direction des services économiques, 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cellules.marches-dal@chr-orleans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 156-271970
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés conclus avec des quantités minimum annuelles étant susceptibles de varier de 1 à 3 pour une durée de un an reconductible tacitement 3 fois un an ne pouvant excéder 4 ans. Conformément à l'article 3.2 du règlement de Consultation, les propositions variantes doivent faire l'objet d'une présentation distincte de l'offre de base. Pour le lot 2 : une variante est autorisée sur la largeur des produits proposés au sous-lot 8. Pour le lot 3 : une variante est autorisée portant sur les mesures. conformément à l'article 3.4 du Règlement de Consultation, les candidats devront adresser, à l'appui de leur offre, les échantillons ci-dessous demandés par envoi séparé de l'offre, dans le délai identique à celui fixé pour la remise des offres pour : - lot 1: un échantillondes sous-lots 1, 5 et 9, - lot 2: un échantillon des sous-lots 8 et 10, - lot 3: un échantillon du sous-lot 2, - lot 4: un échantillon du sous-lot 2, - lot 5: un échantillon du sous-lot 2. Ces échantillons porteront la mention apparente " Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique - AO 2013-27 -echantillons " et seront envoyés à l'adresse suivante : Centre hospitalier régional d'Orléans Direction des services économiques Secteur fournitures médicales 1 rue Porte Madeleine 45032 Orléans Cedex Un bordereau d'envoi sera joint au colis, avec le détail des échantillons. Chaque échantillon sera muni d'une étiquette indiquant : - le nom du fournisseur, - le numéro et la désignation du lot et du sous-lot, - la référence, - le conditionnement. pièces relatives à la candidature - la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexela déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants : * la rubrique D1 du formulaire Dc2 : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. * la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif) : références clients. l'unité monétaire est l'euros. pour tous renseignements administratifs : Centre hospitalier régional d'Orléans - direction des services économiques - bureau des marchés - 1 rue Porte Madeleine - BP 2439 - 45032 Orléans cedex 1 - fax +33 238744726 - tél +33 238744027 email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2013.

Informations complémentaires

Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés conclus avec des quantités minimum annuelles étant susceptibles de varier de 1 à 3 pour une durée de un an reconductible tacitement 3 fois un an ne pouvant excéder 4 ans.

Conformément à l'article 3.2 du règlement de Consultation, les propositions variantes doivent faire l'objet d'une présentation distincte de l'offre de base. Pour le lot 2 : une variante est autorisée sur la largeur des produits proposés au sous-lot 8. Pour le lot 3 : une variante est autorisée portant sur les mesures.

conformément à l'article 3.4 du Règlement de Consultation, les candidats devront adresser, à l'appui de leur offre, les échantillons ci-dessous demandés par envoi séparé de l'offre, dans le délai identique à celui fixé pour la remise des offres pour :

- lot 1: un échantillondes sous-lots 1, 5 et 9,

- lot 2: un échantillon des sous-lots 8 et 10,

- lot 3: un échantillon du sous-lot 2,

- lot 4: un échantillon du sous-lot 2,

- lot 5: un échantillon du sous-lot 2.

Ces échantillons porteront la mention apparente " Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique - AO 2013-27 -echantillons " et seront envoyés à l'adresse suivante :

Centre hospitalier régional d'Orléans

Direction des services économiques

Secteur fournitures médicales

1 rue Porte Madeleine

45032 Orléans Cedex

Un bordereau d'envoi sera joint au colis, avec le détail des échantillons.

Chaque échantillon sera muni d'une étiquette indiquant :

- le nom du fournisseur,

- le numéro et la désignation du lot et du sous-lot,

- la référence,

- le conditionnement.

pièces relatives à la candidature

- la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexela déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :

* la rubrique D1 du formulaire Dc2 : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.

* la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant :

- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif) : références clients.

l'unité monétaire est l'euros.

pour tous renseignements administratifs :

Centre hospitalier régional d'Orléans - direction des services économiques - bureau des marchés - 1 rue Porte Madeleine - BP 2439 - 45032 Orléans cedex 1 - fax +33 238744726 - tél +33 238744027 email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique AO 2013-27.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 immobilisation du cou
Brève description: Lot 1 immobilisation du cou
Informations complémentaires sur les lots:

Sous lot 1 - Collier cervical en bande : largeur environ 9cm (présentation en…

… rouleau)Sous lot 2 - collier cervical en bande : largeur environ 7cm (présentation en rouleau)Sous lot 3 - Collier cervical mousse ferme taille XS : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 26-33cm.Sous lot 4 - Collier cervical mousse ferme taille S : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 30-36cm.Sous lot 5 - Collier cervical mousse ferme taille M : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 33-39cm.Sous lot 6 - Collier cervical mousse ferme taille L : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 36-42cm.Sous lot 7 - Collier cervical mousse ferme taille XL : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 38-48cm.Sous lot 8 - collier cervical C4 Philadelphie petit court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 25-33cm.Sous lot 9 - Collier cervical C4 Philadelphie moyen court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 33-41cm.Sous lot 10 - Collier cervical C4 Philadelphie grand court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 33-41cm.

… rouleau)

Sous lot 2 - collier cervical en bande : largeur environ 7cm (présentation en rouleau)

Sous lot 3 - Collier cervical mousse ferme taille XS : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 26-33cm.

Sous lot 4 - Collier cervical mousse ferme taille S : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 30-36cm.

Sous lot 5 - Collier cervical mousse ferme taille M : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 33-39cm.

Sous lot 6 - Collier cervical mousse ferme taille L : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 36-42cm.

Sous lot 7 - Collier cervical mousse ferme taille XL : Fermeture postérieure - C1 - Echancré - Hauteur comprise entre 6,5 et 11cm - Longueur 38-48cm.

Sous lot 8 - collier cervical C4 Philadelphie petit court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 25-33cm.

Sous lot 9 - Collier cervical C4 Philadelphie moyen court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 33-41cm.

Sous lot 10 - Collier cervical C4 Philadelphie grand court : Hauteur comprise entre 8 et 13cm, Longueur 33-41cm.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 immobilisation de l'épaule et du bras.
Brève description: Lot 2 immobilisation de l'épaule et du bras.
Informations complémentaires sur les lots:

Sous lot 1 - écharpe immobilisation epaule coude-au-corps : taille…

… moyenne.Sous lot 2 - écharpe immobilisation epaule coude-au-corps : taille grande.Sous lot 3 - écharpe immobilisation epaule coude-au-corps : taille très grande.Sous lot 4 - écharpe support de bras : Taille 34-38 cm.Sous lot 5 - écharpe support de bras : Taille 37-43 cm.Sous lot 6 - écharpe support de bras : taille 42-48 cm.Sous lot 7 - écharpe support de bras : Taille + de 48 cm.Sous lot 8 - bande multi-usage boite de 2 rouleaux : boite distributrice de 2 rouleaux, largeur comprise entre 5 et 7cm , Sangle non extensible en mousse et revêtue de tissu, Bandes auto-agrippantes.Sous lot 9 - Sangles acromio-claviculaires taille S : avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 65-90 cm.Sous lot 10 - Sangles acromio-claviculaires taille M : avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 90-110 cm.Sous lot 11 - Sangles acromio-claviculaires taille L : avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 110-130 cm.

… moyenne.

Sous lot 2 - écharpe immobilisation epaule coude-au-corps : taille grande.

Sous lot 3 - écharpe immobilisation epaule coude-au-corps : taille très grande.

Sous lot 4 - écharpe support de bras : Taille 34-38 cm.

Sous lot 5 - écharpe support de bras : Taille 37-43 cm.

Sous lot 6 - écharpe support de bras : taille 42-48 cm.

Sous lot 7 - écharpe support de bras : Taille + de 48 cm.

Sous lot 8 - bande multi-usage boite de 2 rouleaux : boite distributrice de 2 rouleaux, largeur comprise entre 5 et 7cm , Sangle non extensible en mousse et revêtue de tissu, Bandes auto-agrippantes.

Sous lot 9 - Sangles acromio-claviculaires taille S : avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 65-90 cm.

Sous lot 10 - Sangles acromio-claviculaires taille M : avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 90-110 cm.

Sous lot 11 - Sangles acromio-claviculaires taille L : avec système de fermeture dorsale velcro, Taille 110-130 cm.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Immobilisation de l'épaule.
Brève description: Lot 3 immobilisation de l'épaule.
Informations complémentaires sur les lots:

Sous lot 1 - gilet de contention scapulo humérale taille 1: immobilisation de l'épaule coude-au-corps, modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur inférieure à 75cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du…

… cou).Sous lot 2 - gilet de contention scapulo humérale taille 2: immobilisation de l'épaule coude-au-corps, modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur comprise entre 75 et 80cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).Sous lot 3 - gilet de contention scapulo humerale taille 3: immobilisation de l'épaule coude-au-corps, modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur supérieure à 80cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).

… cou).

Sous lot 2 - gilet de contention scapulo humérale taille 2: immobilisation de l'épaule coude-au-corps, modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur comprise entre 75 et 80cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).

Sous lot 3 - gilet de contention scapulo humerale taille 3: immobilisation de l'épaule coude-au-corps, modèle bilatéral avec enveloppe tubulaire du membre blessé, Longueur supérieure à 80cm (mesurée depuis le milieu de la main à la base du cou).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 immobilisation du genou.
Brève description: Lot 4 immobilisation du genou.
Informations complémentaires sur les lots:

Sous lot 1 - immobilisation du genou : Taille 1 environ…

… 51cm.Sous lot 2 - immobilisation du genou : Taille 2 environ 61cm.Sous lot 3 - immobilisation du genou : Taille 3 environ 71cm.

… 51cm.

Sous lot 2 - immobilisation du genou : Taille 2 environ 61cm.

Sous lot 3 - immobilisation du genou : Taille 3 environ 71cm.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 immobilisation de membres.
Brève description: Lot 5 immobilisation de membres.
Informations complémentaires sur les lots:

Sous lot 1 -kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ…

… 7,5cm.Sous lot 2 - kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ 10cm.Sous lot 3 - Kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ 12,5cm.Sous lot 4 - kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ 15cm.

… 7,5cm.

Sous lot 2 - kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ 10cm.

Sous lot 3 - Kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ 12,5cm.

Sous lot 4 - kit attelle de synthese prete a l'emploi : boite de 1 rouleau (longueur environ 5m), couche unique, hauteur environ 15cm.

Numéro de référence: DSE AO 2013-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire .

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (au regard des fiches techniques et des essais sur échantillons : ergonomie, facilité d'utilisation des matériels, fonctionnalités disponibles, confort) (6)
2. Prix (4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Direction des services économiques - 1 rue Porte Madeleine - BP 2439
Point de contact: M. Caïla
Téléphone: +33 238744179 📞
Fax: +33 238744726 📠
Adresse postale: Direction des services économiques - bureau des marchés - 1 rue Porte Madeleine - BP 2439
Téléphone: +33 238744027 📞
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSE AO 2013-27
Informations complémentaires

Conformément à l'article 3.2 du règlement de Consultation, les propositions variantes doivent faire l'objet d'une présentation distincte de l'offre de base. Pour le lot 2 : une variante est autorisée sur la largeur des produits proposés au sous-lot 8. Pour le lot 3 : une variante est autorisée portant sur les mesures.

conformément à l'article 3.4 du Règlement de Consultation, les candidats devront adresser, à l'appui de leur offre, les échantillons ci-dessous demandés par envoi séparé de l'offre, dans le délai identique à celui fixé pour la remise des offres pour :

- lot 1: un échantillondes sous-lots 1, 5 et 9,

- lot 2: un échantillon des sous-lots 8 et 10,

- lot 3: un échantillon du sous-lot 2,

- lot 4: un échantillon du sous-lot 2,

- lot 5: un échantillon du sous-lot 2.

Ces échantillons porteront la mention apparente " Fourniture de petits matériels d'immobilisation orthopédique - AO 2013-27 -echantillons " et seront envoyés à l'adresse suivante :

Centre hospitalier régional d'Orléans

Direction des services économiques

Secteur fournitures médicales

1 rue Porte Madeleine

45032 Orléans Cedex

Un bordereau d'envoi sera joint au colis, avec le détail des échantillons.

Chaque échantillon sera muni d'une étiquette indiquant :

- le nom du fournisseur,

- le numéro et la désignation du lot et du sous-lot,

- la référence,

- le conditionnement.

pièces relatives à la candidature

- la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexela déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :

* la rubrique D1 du formulaire Dc2 : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.

* la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant :

- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif) : références clients.

l'unité monétaire est l'euros.

pour tous renseignements administratifs :

Centre hospitalier régional d'Orléans - direction des services économiques - bureau des marchés - 1 rue Porte Madeleine - BP 2439 - 45032 Orléans cedex 1 - fax +33 238744726 - tél +33 238744027 email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 156-271970 (2013-08-08)

Avis d'attribution de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 426 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159231
Se réfère à l'avis: 2013/S 156-271970
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Marchés conclus avec des quantités minimum annuelles étant susceptibles de varier de 1 à 3 pour une durée de un an reconductible tacitement 3 fois un an ne pouvant excéder quatre ans. Le lot nº 3 "immobilisation de l'épaule" est déclaré infructueux pour mauvaise définition du besoin et sera relancé en marché négocié ultérieurement. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 154 B, annonce nº 175 du 10.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: BSN Radiante SAS
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 02
Code postal: 72058
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Medisport
Adresse postale: La Lande du Camp, parc d'activités des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230

3️⃣
Nom: Djo France
Adresse postale: Centre européen de Frêt, 3 rue de Bethar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2014/S 091-159231 (2014-05-09)

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