Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation

AP-HM

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation (Mapa907/13)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-31 Avis de marché
2014-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 27 III du code des marchés publics autorisant sous certaines conditions de conclure une partie des lots d'un appel d'offres sous forme de MAPA. L'appel d'offres dont sont issus les 4 lots composant cette consultation MAPA porte la référence Ao 826/13.Le marché porte sur 4 lots (Lots no 1, 2, 7 et 9) désignés dans l'annexe 1 au CCP.L'annexe 1 au CCP précise pour chacun des lots mentionnés ci-dessus les montants minimum annuels (HT). Il n'y a pas de montants maximum.L'annexe 1 au règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant les lots.Il s'agit un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification qui interviendra au plus tôt le 1.7.2014 jusqu'au 30.6.2015. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.Échantillons : les soumissionnaires mettront à disposition de l'AP-HM la totalité des articles listés (désignation et quantité) en annexe 2 au RC et selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date limite de soumission: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001423
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : — par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130907 — par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 — par télécopie : +33 491381311. — par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — la lettre de candidature (modèle Dc1), — la déclaration du Candidat (modèle Dc2), — la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 5 au Rc), — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse ). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité; — documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire, — tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel), — les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation). Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics : — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311, — par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr , — via la plateforme : www.achats-hopitaux.com . Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation (Mapa907/13)
Numéro du lot: 1
Brève description: Bac de désinfection autoclavable
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum HT = 1150 EUR
Informations complémentaires sur les lots:
Le jugement des offres sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :Coût des fournitures : 55 % ; Valeur technique: 40 % ; Délai de livraison (en jours ouvrables) : 5 %.
Le jugement des offres sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :
Coût des fournitures : 55 % ; Valeur technique: 40 % ; Délai de livraison (en jours ouvrables) : 5 %.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bac de désinfection non autoclavable
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum HT = 4500 EUR
Numéro du lot: 7
Brève description: Plateau autoclavable
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum HT = 650 EUR
Numéro du lot: 9
Brève description: Filtre papier à usage unique pour conteneur de marque Wagner
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum HT = 3500 EUR
Il s'agit d'un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 27 III du code des marchés publics autorisant sous certaines conditions de conclure une partie des lots d'un appel d'offres sous forme de MAPA. L'appel d'offres dont sont issus les 4 lots composant cette consultation MAPA porte la référence Ao 826/13.
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Le marché porte sur 4 lots (Lots no 1, 2, 7 et 9) désignés dans l'annexe 1 au CCP.
L'annexe 1 au CCP précise pour chacun des lots mentionnés ci-dessus les montants minimum annuels (HT). Il n'y a pas de montants maximum.
L'annexe 1 au règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant les lots.
Il s'agit un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification qui interviendra au plus tôt le 1.7.2014 jusqu'au 30.6.2015. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.
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Échantillons : les soumissionnaires mettront à disposition de l'AP-HM la totalité des articles listés (désignation et quantité) en annexe 2 au RC et selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC.
Numéro de référence: DSEL130907
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget hospitalier (section exploitation) de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado – bât. A – 5ème étage
6 Allée Turcat – Méry – 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés – 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Nom: Ap-hm dsel
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130907
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
— par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130907
— par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05
— par télécopie : +33 491381311.
— par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
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— la lettre de candidature (modèle Dc1),
— la déclaration du Candidat (modèle Dc2),
— la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 5 au Rc),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
— l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse ). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité;
— documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire,
— tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel),
— les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation).
Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics :
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— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311,
— par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr ,
— via la plateforme : www.achats-hopitaux.com .
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 002-001423 (2013-12-31)
Avis d'attribution de marché (2014-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209734
Se réfère à l'avis: 2014/S 2-001423
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
L'annexe 1 au CCP précise pour chacun des lots les montants minimum annuels (HT). Il n'y a pas de montant maximum. Le lot 2 (bac de désinfection non autoclavable) est déclaré infructueux, il sera relancé en Marché à procédure adaptée. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 3 B, annonce no 94 du 4.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements hospitaliers de l'aphm, 13000 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (55)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Laboratoires Anios
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260
Courrier électronique: anios@sendao.fr 📧

2️⃣
Nom: Laboratoires Paul Hartmann Sàrl
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Courrier électronique: servicedesmarches@hartmann.info 📧

3️⃣
Nom: Delta Scientifique
Adresse postale: Le Phocéen 57 Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Courrier électronique: deltascientifique@orange.fr 📧
Source: OJS 2014/S 118-209734 (2014-06-19)
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