Fourniture de papiers à en-tête éco labellisés
CPAM du Bas-Rhin
Fourniture de papiers à en-tête éco labellisés pour la CPAM du Bas-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-03 | Avis de marché |
| 2013-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Code postal: 67090
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 388768628 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149690
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papiers à en-tête éco labellisés pour la CPAM du Bas-Rhin.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013 15 01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Strasbourg, Sélestat et Haguenau de la CPAM du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51744212500012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats et marchés
Mme Lagaisse Caroline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CPAM du Bas-Rhin
Point de contact: Mme Kupfer Dorothée
Téléphone: +33 388768561 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_19-0z6QPJS 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 15 01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service contrats et marchés de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388768561 📞
Source: OJS 2013/S 088-149690 (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Quatre types de papiers à en-tête éco labellisés. Les caractéristiques des papiers à en-tête sont décrites au Bordereau de Prix et figurent dans les quatre annexes au CCP. Le besoin annuel estimé à titre indicatif est d'environ 1 755 000 unités. Marché à Bons de Commande sans minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Code postal: 67090
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 388768628 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149690
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papiers à en-tête éco labellisés pour la CPAM du Bas-Rhin.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013 15 01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Strasbourg, Sélestat et Haguenau de la CPAM du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La sélection est effectuée sur la base des capacités financières de chacun des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
La sélection est effectuée sur la base des capacités juridiques, techniques et professionnelles de chacun des candidats. Les candidats devront aussi justifier d'un label (NF Environnement, fsc, pefc) récompensant les produits pour leurs aptitudes à préserver l'environnement. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement du prix par virement dans un délai de 30 jours maximum. Paiement sur fonds propres. Possibilité d'avances dans le respect de l'aticle 15.3 du CCP.Possibilité d'acomptes dans le respect de l'aticle 15.4 du CCP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51744212500012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service contrats et marchés
Mme Lagaisse Caroline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CPAM du Bas-Rhin
Point de contact: Mme Kupfer Dorothée
Téléphone: +33 388768561 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_19-0z6QPJS 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 15 01
Informations complémentaires
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service contrats et marchés de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388768561 📞
Source: OJS 2013/S 088-149690 (2013-05-03)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas Rhin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262661
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149690
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Strasbourg, Sélestat et Haguenau de la CPAM du Bas-Rhin
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Les tarifs proposés (60)
2. Les caractéristiques techniques des papiers (15)
3. Les délais de livraison (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Imprimerie Coste et fils
Adresse postale: Zone industrielle, chemin de Malagratte
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2013/S 151-262661 (2013-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas Rhin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262661
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149690
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois au maximum, pour une période d'un an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans. La valeur finale du marché est estimée à 13 689 EUR (HT) par année.
Annonce nº 343, BOAMP 88 B du 7.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Strasbourg, Sélestat et Haguenau de la CPAM du Bas-Rhin
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Les tarifs proposés (60)
2. Les caractéristiques techniques des papiers (15)
3. Les délais de livraison (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Imprimerie Coste et fils
Adresse postale: Zone industrielle, chemin de Malagratte
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2013/S 151-262661 (2013-08-01)
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