Avis de marché (2013-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
“Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics - accord-cadre passé avec un seul...”
Quantité ou étendue
Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics - accord-cadre passé avec un seul opérateur économique - accord-Cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et reconductible une fois pour une période annuelle - accord-cadre passé sans minimum ni maximum - montant estimatif annuel : 40 000 EUR HT (montant non contractuel).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des affaires juridiques – place Michel Debré – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr🌏
Téléphone: +33 241814419📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date limite de soumission: 2013-04-19 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079706
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“- Critères de sélection des candidatures : * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets...”
- Critères de sélection des candidatures : * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, par voie postale à l'adresse indiquée, ou contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité - unité monétaire : euro - date prévisionnelle de commencement des prestations : 12.6.2013 - a l'appui de leur offre, les candidats doivent fournir les échantillons demandés dans les documents de la consultation.
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Source: OJS 2013/S 049-079706 (2013-03-06)
Avis d'attribution de marché (2013-06-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: Hôtel du Département - direction des affaires juridiques - place Michel Debré - CS 94104
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194504
Se réfère à l'avis: 2013/S 49-079706
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
“date de signature du marché : 5.6.2013. Le contrat est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.”
Source: OJS 2013/S 114-194504 (2013-06-11)