Fourniture de papeterie

Clermont Communauté

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La présente consultation concerne la fourniture de papeterie pour le groupement de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-30 Avis de marché
2013-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Les marchés (lots) attribués, le seront à un unique titulaire.Les prix devront être identiques pour tous les membres du groupement de commande, donc pour tous les lots (un seul bordereau des prix commun à tous les lots). En effet l'intérêt du groupement de commande est de disposer d'un seul fournisseur pour l'ensemble des membres du groupement et ainsi de réduire les coûts. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit de marchés à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Pour information les marchés devront débuter le 2.1.2014. Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Les montants minimum et maximum seront identiques pour les périodes de reconduction. Important : les candidats devront présenter une offre pour tous les lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont communauté
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258851
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur cd rom et gratuitement. Ils peuvent être soit : téléchargés gratuitement sur la plateforme : http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ - ou demandés par écrit à l'adresse suivante : Clermont communauté ; Direction " Commande publique et moyens des services " ; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, ou par télécopie au : +33 473983625 à l'attention de la direction "Commande publique et moyens des services", ou retirés sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose : d'un manuel d'utilisation téléchargeable ; d'un service support client ( http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent etre transmis sous support papier : les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :" Fourniture de papeterie – ne pas ouvrir "Elles pourront être :* soit transmises en recommandé avec AR à : M. le président de Clermont communauté, direction commande publique et moyens des services, 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1* soit déposées contre récépissé au : direction commande publique et moyens des services de Clermont communauté (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage) sous support électronique : les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.marches-publics.info/ La candidature et l'offre devrontêtre présentés dans 2 dossiers distincts. Modalités d'ouverture des offres : les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis. Adresse pour renseignementsd'ordre administratif : Clermont communauté direction commande publique & moyens des services, 64/66 avenue de l'Union soviétique, BP 23163007 Clermont-Ferrand Cedex 1 M. Delis Yannick tél. +33 473983463 cpms@agglo-clermont.fr d'ordre technique : même adressemelle Girodon Magali tél. +33 473983464 mgirodon@agglo-clermont.fr recours instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, tél. +33 473146100, fax +33 473146122, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr_ Adresse Internet (URL) : htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr Également pour obtenir des précisions sur les recours : Clermont communauté, service commande publique et moyens des services, M. Picandet – tél. +33 473983460, organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges 53 boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon, tél. +33 472770520, fax +33 478928316. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recour : — référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative, — recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative), — recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La présente consultation concerne la fourniture de papeterie pour le groupement de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Clermont communauté
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Aubiere
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 9 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Aulnat
Quantité ou étendue: Minimum 800 EUR maximum 3 200 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Beaumont
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 4 500 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 5
Brève description: Chamalières
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Durtol
Quantité ou étendue: Minimum 400 EUR maximum 800 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 7
Brève description: Le Cendre
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 8
Brève description: Nohanent
Numéro du lot: 9
Brève description: Pont du Chateau
Quantité ou étendue: Minimum 100 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 10
Brève description: Romagnat
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 6 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 11
Brève description: Royat
Quantité ou étendue: Minimum 2 500 EUR maximum 3 500 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 12
Brève description: Saint Genes Champanelle
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale.
Numéro de référence: 13CG01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.modalités de financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Qualité des produits proposés % (30)
3. Modalités d'exécution des prestations % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CG01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur cd rom et gratuitement. Ils peuvent être soit : téléchargés gratuitement sur la plateforme : http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ - ou demandés par écrit à l'adresse suivante : Clermont communauté ; Direction " Commande publique et moyens des services " ; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, ou par télécopie au : +33 473983625 à l'attention de la direction "Commande publique et moyens des services", ou retirés sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose : d'un manuel d'utilisation téléchargeable ; d'un service support client ( http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent etre transmis sous support papier : les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :" Fourniture de papeterie – ne pas ouvrir "Elles pourront être :* soit transmises en recommandé avec AR à : M. le président de Clermont communauté, direction commande publique et moyens des services, 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1* soit déposées contre récépissé au : direction commande publique et moyens des services de Clermont communauté (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage) sous support électronique : les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.marches-publics.info/ La candidature et l'offre devrontêtre présentés dans 2 dossiers distincts. Modalités d'ouverture des offres : les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis. Adresse pour renseignementsd'ordre administratif : Clermont communauté direction commande publique & moyens des services, 64/66 avenue de l'Union soviétique, BP 23163007 Clermont-Ferrand Cedex 1 M. Delis Yannick tél. +33 473983463 cpms@agglo-clermont.fr d'ordre technique : même adressemelle Girodon Magali tél. +33 473983464 mgirodon@agglo-clermont.fr recours instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, tél. +33 473146100, fax +33 473146122, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr_ Adresse Internet (URL) : htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr Également pour obtenir des précisions sur les recours : Clermont communauté, service commande publique et moyens des services, M. Picandet – tél. +33 473983460, organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges 53 boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon, tél. +33 472770520, fax +33 478928316. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recour :
Afficher plus
— référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
Source: OJS 2013/S 149-258851 (2013-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441942
Se réfère à l'avis: 2013/S 149-258851
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 5 000 EUR HT à 30 000 EUR HT ; Lot 2 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 2 000 EUR HT à 9 000 EUR HT ; Lot 3 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 800 EUR HT à 3 200 EUR HT ; Lot 4 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 2 000 EUR HT à 4 500 EUR HT ; Lot 5 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 5 000 EUR HT à 15 000 EUR HT ; Lot 6 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 400 EUR HT à 800 EUR HT ; Lot 7 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 1 000 EUR HT à 5 000 EUR HT ; Lot 8 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 400 EUR HT à 800 EUR HT ; Lot 10 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 1 000 EUR HT à 6 000 EUR HT ; Lot 11 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 2 500 EUR HT à 3 500 EUR HT ; Lot 12 - Entreprise Bureau Service Montant HT de 1 000 EUR HT à 5 000 EUR HT ; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.clermontcommunaute.net Cette consultation s'est effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics Annonce no236, BOAMP 147 B du 1.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des produits proposés (30)
3. Modalités d'exécution des prestations (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Bureau service
Adresse postale: 6 av Mendès France
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500

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Nom: le lot 9 : Pont du Chateau a été déclaré sans suite

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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 252-441942 (2013-12-27)
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