fourniture de Pansements

Centre hospitalier régional d'Orléans

fourniture de Pansements

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-23 Avis de marché
2014-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements
Quantité ou étendue:
le candidat est autorisé à présenter des variantes (article 50 du Cmp) sous réserve qu'il fasse une proposition de base conforme au descriptif du lot ou de l'article tel qu'il figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières - CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 238514444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361823
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.5.2016. les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilés à des accords cadre au sens du droit communautaire. les quantités figurant sur les tableaux sont des quantités moyennes annuelles. Celles-ci pourront varier de 60 % à 240 % par rapport à ces quantités moyennes. Certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix dans le respect des modalités du règlement de la consultation et selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée. option obligatoire pour les lots : Lot 26 " Bande élastique de compression " Lot 28 " Bas et chaussettes de contention " Les options obligatoires sont détaillées au cahier des lots les candidats doivent obligatoirement répondre aux options obligatoires dans le cas contraire leur offre sera jugée irrégulière et ne pourra pas faire l'objet d'un examen de la part du pouvoir adjudicateur. liste des pièces relatives à la candidature: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants : La rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. et dans un souci de traitement rapide du dossier : la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ) L'État annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf). Chaque critère sera noté sur 20 (20 étant la note maximale). Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : 1- valeur technique et prestations du fournisseur : 75% répartis comme suit : La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (conformité normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, formation des soignants) : 60 % Prestations du fournisseur (procédure mise en oeuvreen cas de rupture de stock, modalités de livraison adapté afin de respecter notamment le délai de livraison et le maintien des gammes de produits pendant la durée du marché) : 15% 2 - le prix unitaire : 25 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de Pansements
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: liste des lots disponibles dans le dossier de consultation
Brève description: Liste des lots disponibles dans le dossier de consultation
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: PHAR 2013-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur budget hospitalier d'exploitation, virement par mandat administratif, délai de paiement de 50 jours à compter de la réception selon modalités du Code des marchés publics et des règles de comptabilité publique

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, cellule des marchés pharmacie
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Point de contact: Renseignements techniques: Mme Saurel, pharmacien, tél. +33 238514524 ; renseignements administratifs: tél. +33 238514621
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Téléphone: +33 238514621 📞
URL pour la participation: https://achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR 2013-10
Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.5.2016.
les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilés à des accords cadre au sens du droit communautaire.
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les quantités figurant sur les tableaux sont des quantités moyennes annuelles.
Celles-ci pourront varier de 60 % à 240 % par rapport à ces quantités moyennes.
Certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix dans le respect des modalités du règlement de la consultation et selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés.
Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée.
option obligatoire pour les lots : Lot 26 " Bande élastique de compression "
Lot 28 " Bas et chaussettes de contention "
Les options obligatoires sont détaillées au cahier des lots
les candidats doivent obligatoirement répondre aux options obligatoires dans le cas contraire leur offre sera jugée irrégulière et ne pourra pas faire l'objet d'un examen de la part du pouvoir adjudicateur.
liste des pièces relatives à la candidature:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants :
La rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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et dans un souci de traitement rapide du dossier :
la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 )
L'État annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf).
Chaque critère sera noté sur 20 (20 étant la note maximale).
Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous :
1- valeur technique et prestations du fournisseur : 75% répartis comme suit :
La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (conformité normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, formation des soignants) : 60 %
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Prestations du fournisseur (procédure mise en oeuvreen cas de rupture de stock, modalités de livraison adapté afin de respecter notamment le délai de livraison et le maintien des gammes de produits pendant la durée du marché) : 15%
2 - le prix unitaire : 25 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2013/S 209-361823 (2013-10-23)
Avis d'attribution de marché (2014-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 143 672,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 121-215294
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-361823
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande conclu avec des quantités minimales et maximales pourvant varier de 60 % à 240 % par rapport aux quantités moyennes annuelles. Marché conclus pour une durée de 24 mois à compter du 1.6.2014 jusqu'au 31.5.2016. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 207 B, annonce no 239 du 25.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PHAR ao 2013-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et prestations du fournisseur : 75 % répartis comme suit : La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (conformité normes, résultats positifs essais services, étiquetage adapté, formation des soignants) : 60 % ; Prestations du fournisseur (procédure mise en oeuvre en cas de rupture de stock, modalités de livraison adapté afin de respecter notamment le délai de livraison et le maintien des gammes de produits pendant la durée du marché) : 15 %
2. Le prix unitaire : 25 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
Nom: 3m France
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Asterie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

3️⃣
Nom: Becton Dickinson France
Adresse postale: 11 rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont de Claix
Code postal: 38801

4️⃣
Nom: Brothier SA
Adresse postale: 41 rue de Neuilly
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92735

5️⃣
Nom: BSN radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058

6️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les jardins du golf
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561

7️⃣
Nom: Convatec
Adresse postale: immeuble Le Sigma
Commune postale: La Garenne Colombes
Code postal: 92250

8️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue C. Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

9️⃣
Nom: Genevrier SA
Adresse postale: 280 rue de Goa
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901

1️⃣0️⃣
Nom: Hydrex
Adresse postale: 37 rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550

1️⃣1️⃣
Nom: Laboratoires Paul Hartmann
Adresse postale: 9 route de Selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730

1️⃣2️⃣
Nom: Laboratoires urgo SAS
Adresse postale: 42 rue de Longvic
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300

1️⃣3️⃣
Nom: Lohmann et Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200

1️⃣4️⃣
Nom: Molnlycke Health Care
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445

1️⃣5️⃣
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013

1️⃣6️⃣
Nom: SARL Robert Picard
Adresse postale: 3 rue Bernard Palissy ZI
Commune postale: Granges Narboz
Code postal: 25300

1️⃣7️⃣
Nom: Smith et Nephew SAS
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Code postal: 72019

1️⃣8️⃣
Nom: Sylamed
Adresse postale: 3 square de Maubeuge
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

1️⃣9️⃣
Nom: Systagenix
Adresse postale: 6 rue Jean Pierre Timbaud
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180

2️⃣0️⃣
Nom: Tetra Medical
Adresse postale: PAE de Marenton, BP 142
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104

2️⃣1️⃣
Nom: Thuasne
Adresse postale: 27 rue de la Jomayere
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42031
Source: OJS 2014/S 121-215294 (2014-06-24)