Fourniture de ouaterie, papier et distributeurs associés
Fourniture de ouaterie, papier et distributeurs associés
Caractéristiques :
Marché unique (sans allotissement).
classification CPV :
Objet principal : 33760000-5
Aucune variante ne sera admise.
marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
durée du marché :
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-27.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-12-27
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Avis de marché
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