Fourniture de müesli au lait (sachet individuel)

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de müesli au lait (sachet individuel).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-12 Avis de marché
2013-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Muesli ou équivalent
Quantité ou étendue:
Lot 1 : quantité mini 1 700 000 sachets sur 36 mois ; quantité maxi 5 100 000 sachets sur 36 moislot 2 : quantité mini 900 000 sachets sur 36 mois ; quantité maxi 2 700 000 sachets sur 36 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Muesli ou équivalent 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/CESCOF
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-087029
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541.Les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier technique (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7 du Rc.Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 11:30.Le CESCOF sera fermé les lundi 1.4.2013, mercredi 1.5.2013. Les horaires d'ouverture pour le dépôt des échantillons à l'eloca d'angers sont : du lundi au jeudi inclus, de 7:30 à 15:00; le vendredi de 7:30 à 10:30.L'eloca d'angers sera fermé les lundi 1.4.2013, mercredi 1.5.2013. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique.Les échantillons et le dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.Lot no1 :Modalités d'attribution du lotsi au moins trois offres sont recevables, le lot est attribué selon les modalités suivantes :50% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier30% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième20% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.Si seules deux offres sont recevables, 60% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat.Lot no2 :L'Intégralité du lot est attribuée à un seul candidat. Instance chargée des procédures de recours: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex FRANCE- téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles FRANCE téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de müesli au lait (sachet individuel).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de müesli au lait au chocolat en sachet individuel
Brève description:
Fourniture de müesli au lait au chocolat en sachet individuelquantité mini 1 700 000 sachets ; quantité maxi : 5 100 000 sachets
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de müesli au lait aux fruits en sachet individuel
Brève description:
Fourniture de müesli au lait aux fruits en sachet individuelquantité mini : 900 000 sachets ; quantité maxi 2 700 000 sachets
Numéro de référence: N_103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
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Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou preuve par équivalence ;- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section marchés 2
M. le directeur du CESCOF
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576155 📠
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du CESCOF
Adresse postale: Section analyse des offres pour les plis - section vivres opérationnels pour les échantillons - 78513 rambouillet cedex / eloca d'angers pour les échantillons pour robotisation - 88 avenue Jean Boutton
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N_103
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de trois ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541.Les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier technique (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7 du Rc.Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 11:30.Le CESCOF sera fermé les lundi 1.4.2013, mercredi 1.5.2013. Les horaires d'ouverture pour le dépôt des échantillons à l'eloca d'angers sont : du lundi au jeudi inclus, de 7:30 à 15:00; le vendredi de 7:30 à 10:30.L'eloca d'angers sera fermé les lundi 1.4.2013, mercredi 1.5.2013. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique.Les échantillons et le dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.Lot no1 :Modalités d'attribution du lotsi au moins trois offres sont recevables, le lot est attribué selon les modalités suivantes :50% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier30% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième20% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.Si seules deux offres sont recevables, 60% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40% des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat.Lot no2 :L'Intégralité du lot est attribuée à un seul candidat.
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Instance chargée des procédures de recours: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex FRANCE- téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles FRANCE téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2013/S 053-087029 (2013-03-12)
Avis d'attribution de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 552 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372208
Se réfère à l'avis: 2013/S 53-087029
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sur 3 ans: Lot 1: attributaire marché 201300220130600000 société TITOK DISTRIBUTION - montant mini HT: 552500,00 euro(s) montant maxi HT: 1657500,00 euro(s) soit un montant mini (T.T.C.): 582887,50 euro(s) montant maxi (T.T.C.): 1748662,50 euro(s) attributaire marché 201300220130610000 société FALIERES NUTRITION - montant mini HT: 530400,00 euro(s) montant maxi HT: 1591200,00 euro(s) soit un montant mini (T.T.C.): 559572,00 euro(s) montant maxi (T.T.C.): 1678716,00 euro(s) attributaire marché 201300220130620000 société TRADICHEF - montant mini HT: 234600,00 euro(s) montant maxi HT: 703800,00 euro(s) soit un montant mini (T.T.C.): 247503,00 euro(s) montant maxi (T.T.C.): 742509,00 euro(s) Lot 2: attributaire marché 201300220130630000 société MOUNTAIN DISTRIBUTION - montant mini HT: 1071000,00 euro(s) montant maxi HT: 3213000,00 euro(s) soit un montant mini (T.T.C.): 1129905,00 euro(s) montant maxi (T.T.C.): 3389715,00 euro(s) Annonce no289, B.O.A.M.P. 52 B du 14 mars 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir ccp n 103

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-03 📅
Nom: titok distribution
Adresse postale: Parc d'activité actilonne
Commune postale: Olonne-sur-Mer
Code postal: 85340

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-04 📅
Nom: mountain distribution
Adresse postale: 31 route du chef lieu
Commune postale: Chainaz-les-Frasses
Code postal: 74540

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: falieres nutrition
Adresse postale: Domaine de Basset
Commune postale: Captieux
Code postal: 33840

4️⃣
Nom: tradichef
Adresse postale: 20 rue de Châtillon
Commune postale: Verdun Cedex
Code postal: 55102

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur du CESCOF (recours gracieux) : Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - bP 50 098- 78513 Rambouillet cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif de versailles
Source: OJS 2013/S 214-372208 (2013-10-31)
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Fournisseurs:
falieres nutrition Mountain Distribution Titok Distribution Tradichef
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de la minoterie, amidon et... Produits de la minoterie Produits à base de grains de céréales Produits céréaliers Céréales pour petit déjeuner Muesli ou équivalent