Avis de marché (2013-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: avenue du Grand Cours, BP 71107
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-28 📅
Date limite de soumission: 2013-04-10 📅
Date de publication: 2013-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 045-072403
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“le présent marché est régi par l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords-cadres selon les...”
le présent marché est régi par l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords-cadres selon les directives européennes.
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Source: OJS 2013/S 045-072403 (2013-02-28)
Informations complémentaires (2013-03-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078572
Se réfère à l'avis: 2013/S 45-072403
Numéro JO-S: 49
Source: OJS 2013/S 049-078572 (2013-03-06)
Informations complémentaires (2013-03-12) Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-19 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-087603
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2013/S 054-087603 (2013-03-12)
Informations complémentaires (2013-09-16) Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-06 📅
Date de publication: 2013-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 182-313474
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2013/S 182-313474 (2013-09-16)
Avis d'attribution de marché (2013-09-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 358 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
“Le présent avis a valeur de conclusion du marché. Le marché est consultable à la Direction des ports départementaux, bacs et voies vertes, avenue du Grand...”
Le présent avis a valeur de conclusion du marché. Le marché est consultable à la Direction des ports départementaux, bacs et voies vertes, avenue du Grand Cours 76174 Rouen Cedex 1.
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Source: OJS 2013/S 182-313800 (2013-09-16)