Fourniture de mobiliers et de matériels pour le Palais des Congrès

Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Cette consultation porte sur l'acquisition de chaises, de tables, de mobilier de bureau et d'accueil, d'électroménager, de mobiliers pour les loges, de matériels roulants et de matériels scéniques.
Voir annexe B - Informations sur les lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-01	Avis de marché
2013-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue: Valeur estimée hors TVA : 750 000 euros
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame
Adresse postale: Maison des services publics, 1 avenue Saint-Martin
Code postal: 26200
Commune postale: Montélimar
Contact
Adresse Internet: http://www.montelimar-sesame.com 🌏
Courrier électronique: dcpaj@mairie-montelimar.fr 📧
Téléphone: +33 475531074 📞
Fax: +33 475002539 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074000
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Représentant légal du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président de Montélimar-Sésame ou son représentant. Durée du marché : Chaque marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification du marché et la date de fin de garantie des matériels. Il convient de préciser que les durées de garantie sont différentes suivant les lots et que la durée de garantie la plus longue est de 5 ans. Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent également être retirés directement au Centre Municipal de Gournier, Service Marchés Publics, Avenue de Gournier, ZI Sud, 26200 Montélimar (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou encore obtenus par voie électronique via le site www.montelimar-sesame.com, rubrique « marchés publics ». Remise des offres : Les offres peuvent également être remises en main propre au Centre Municipal de Gournier, Service marchés publics, avenue de Gournier, ZI Sud, 26200 Montélimar, FRANCE (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) ou encore transmises par voie électronique via le site www.montelimar-sesame.com, rubrique « marchés publics ». Marchés réservés : non. Les réunions de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques II.2.3. Durée du marché : Durée du marché : 5 ans Date prévisionnelle de début des prestations : 1.7.2013

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Voir annexe B - Informations sur les lots

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaises, accessoires et matériels de rangement des chaises
Brève description:

Fourniture de chaises d'intérieur, de tablettes, d'éléments de rangement et de transport des chaises et garantie des matériels

Quantité ou étendue: 2500 chaises, 300 tablettes, 250 éléments de liaison, 165 chariots de transport
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification du marché et la date de fin de garantie des matériels (la durée de la garantie étant de cinq (5) ans).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels de levage
Brève description:

Fourniture de chariot élévateur, de transpalette, de diable, de nacelle, d'escalier amovible, d'échafaudage et de pont de chargement ainsi que la garantie des matériels et la formation à l'utilisation des matériels

Quantité ou étendue: Fourniture d'un (1) chariot élévateur, d'un (1) transpalette, de quatre (4) diables, d'une (1) nacelle, de deux (2) escaliers amovibles, d'un (1) échafaudage et d'un (1) pont de chargement
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification du marché et la date de fin de garantie des matériels ( la durée de la garantie étant de deux (2) ans).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériels scéniques
Brève description:

Ce lot comprend la fourniture de divers matériels scéniques comme des praticables, des rideaux scéniques, des tapis de danse, frise, lambrequin, consoles audio, vidéoprojecteurs, microphones, etc ainsi que la garantie des matériels et la formation à l'utilisation des matériels

Quantité ou étendue: Les quantités varient entre 1 et 500 unités selon les matériels
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification du marché et la date de fin de garantie des matériels (la durée de la garantie étant de deux (2) ans).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tables pliables et matériels de rangement des tables
Brève description:

Fourniture de tables pliables ronde et rectangulaires, et d'éléments de rangement et de transport des tables et garantie des matériels

Quantité ou étendue: 700 tables, 45 palettes de rangement, 50 sangles et 9 charriots de rangement
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobiliers de bureau et d'accueil
Brève description:

Ce lot comprend la fourniture de divers mobiliers de bureau et d'accueil comme des vitrines, des sièges, des bureaux, des armoires, banque d'accueil, porte manteau, fauteuil, caisson de travail, tables, etc ainsi que la garantie des matériels.

Quantité ou étendue: Les quantités varient entre 1 et 20 unités selon les matériels
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Electroménager
Brève description:

Fourniture de micro onde, de lave vaisselle, de cafetières, centrale vapeur, de tables à repasser, de sèche linge, de réfrigérateur, de bouilloire et de machine à laver et garantie des matériels

Quantité ou étendue: 3 micro-ondes, 1 lave-vaisselle, 6 cafetières, 3 centrales vapeur, 1 table à repasser, 1 machine à laver, 3 bouilloires, 8 réfrigérateurs et 1 sèche linge.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification du marché et la date de fin de garantie des matériels (la durée de la garantie étant d'un (1) an).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mobilier des loges
Brève description: Fourniture de canapés, de miroir sur pied, de tapis de sols et de tables basses
Quantité ou étendue: 6 canapés, 8 miroirs sur pied, 2 tapis de sols et 6 table-basses.
Description des options:

Au sens du droit communautaire européen

- Recours aux marchés complémentaires conformément à l'article 35-II.-4° du Code des marchés publics.

- Recours aux avenants conformément aux articles 20 et 118 du Code des marchés publics.

Il n'est pas prévu d'options au sens du droit français.

Numéro de référence: 13S0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la communauté d'agglomération de Montélimar-Sésame regroupant quinze communes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement).

b) L'identification et le justificatif d'habilitation de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat.

c) Les déclarations sur l'honneur suivantes :

Condamnation définitive:

- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;

- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;

Lutte contre le travail illégal :

- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;

- pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Liquidation judiciaire : ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

Redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre ;

Situation fiscale et sociale : avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;

d) Eventuellement, Extrait K bis et/ou attestation d'inscription au Répertoire des Métiers ou autre immatriculation ou agrément (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France et attestation d'assurance).

Situation économique et financière:

- Preuve d'une assurance pour risques professionnels ou attestation(s) appropriée(s) de banque(s).

Capacité technique et professionnelle:

- Références et/ou expériences de prestations exécutées au cours des trois (3) dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le marché.

- Eventuellement Qualification(s) et/ou Certification(s) du candidat.

Pour les candidats constitués en groupement, il est rappelé que l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut présenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché et que l'appréciation de la capacité technique est globale. Pour les candidats constitués en groupement, il n'est donc pas exigé que chaque membre du groupement dispose de la totalité des capacités techniques requises pour l'exécution du ou des marché(s).

Il est également rappelé que le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui, mais à la condition d'apporter la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du ou des marché(s).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas demandé de paiement des frais de reprographie pour l'obtention du dossier de consultation des entreprises.

Il n'est pas prévu l'application d'une retenue de garantie.

Si l'avance est acceptée, il sera demandé la constitution d'une garantie à première demande d'un montant équivalent à ladite avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les fournitures seront financées par le budget général (fonds propres) du pouvoir adjudicateur.

Le mode de règlement retenu par le pouvoir adjudicateur est le virement avec paiement à trente (30) jours (dont 20 jours pour le mandatement).

Chaque marché est conclu à prix global et forfaitaire ferme.

Le règlement intervient après admission des fournitures. Il n'est pas prévu d'acomptes.

Il est prévu le versement d'une avance égale à cinq pour cent (5 %) du montant du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché sera conclu soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-04-23 📅
Lieu d’ouverture: Centre Municipal de Gournier, avenue de Gournier, ZI Sud, 26200 Montélimar
Lieu: Centre Municipal de Gournier, avenue de Gournier, ZI Sud, 26200 Montélimar
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des affaires juridiques - service marché publics
Monsieur le président de Montélimar-Sésame ou son représentant
Adresse Internet: www.montelimar-sesame.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0002
Informations complémentaires

Représentant légal du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président de Montélimar-Sésame ou son représentant.

Durée du marché : Chaque marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification du marché et la date de fin de garantie des matériels. Il convient de préciser que les durées de garantie sont différentes suivant les lots et que la durée de garantie la plus longue est de 5 ans.

Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent également être retirés directement au Centre Municipal de Gournier, Service Marchés Publics, Avenue de Gournier, ZI Sud, 26200 Montélimar (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou encore obtenus par voie électronique via le site www.montelimar-sesame.com, rubrique « marchés publics ».

Remise des offres : Les offres peuvent également être remises en main propre au Centre Municipal de Gournier, Service marchés publics, avenue de Gournier, ZI Sud, 26200 Montélimar, FRANCE (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) ou encore transmises par voie électronique via le site www.montelimar-sesame.com, rubrique « marchés publics ».

Marchés réservés : non.

Les réunions de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques

II.2.3. Durée du marché : Durée du marché : 5 ans

Date prévisionnelle de début des prestations : 1.7.2013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429016 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex
Source: OJS 2013/S 046-074000 (2013-03-01)

Avis d'attribution de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 610 007,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maison des services publics – 1 avenue Saint-Martin
Contact
Courrier électronique: contact@montelimar-sesame.com 📧
Téléphone: +33 475006441 📞
Fax: +33 475000631 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305340
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074000
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Date de conclusion des marchés : 15.7.2013 Modalités de consultation du marché : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la Section I et dans les conditions fixées par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 et le décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005. Publication antérieure concernant le même marché : Un avis d'appel public à la concurrence a été également publié au BOAMP du 5.3.2013 sous le n° 27 et inséré sur le site internet de la Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame le 1.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Communauté d'agglomération de Montélimar-Sésame regroupant 15 communes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. Le prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-30 📅
Nom: SARL Buro Faure (total des points obtenus pour cette offre : 76,48/100)
Adresse postale: ZI Le Lac
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Labrosse équipement SAS (total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: rue des Entreprenants, BP 408
Commune postale: Saint-Péray Cedex
Code postal: 07134

3️⃣
Nom: SARL Scenic France Réalisation/SAS Caire (total des points obtenus pour cette offre: 96,36/100)
Adresse postale: 10 avenue de l'Étang, ZI de Fontcouverte
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-10 📅
Nom: SAS ETS Souvignet (total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: ZI – BP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164

5️⃣
Nom: SARL Bureau Équipement Conseil (total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: 18 boulevard de la Chantourne
Commune postale: La Tronche
Code postal: 38700

6️⃣
Nom: SAS Privilège (total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: 1242 avenue Jean Monnet, lieu-dit de Piedardan
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190

7️⃣
Nom: SARL Arch'Office (total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
1
3
6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Source: OJS 2013/S 177-305340 (2013-09-09)

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