fourniture de mobiliers de voirie pour les services de Nantes Métropole: potelets, barrières, arceaux et pieux d'ancrage

Nantes Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Potelet
• SERI

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-22	Avis de marché
2014-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:

marchés conclus pour un montant total minimum de 414 000 EUR HT, maximum de 2 070 000 EUR HT pour trois ans

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 208-360084
Se réfère à l'avis: 2013/S 129-221259
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de début des prestations indiquée lors de la notification. Date prévisionnelle du début des prestations : février 2014 Les marchés, objet de la présente consultation, seront conclus pour un période initiale de un an, reconductibles par périodes successives de un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Le présent appel d'offres fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite (voir les références des publications antérieures à la rubrique Iv.3.2). Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

marchés conclus pour un montant minimum de 414 000 EUR HT et un maximum de 2 070 000 EUR HT pour trois ans.

Brève description:

fourniture de mobiliers de voirie pour les services de Nantes Métropole: potelets, barrières, arceaux et pieux d'ancrage

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de potelets, barrières et arceaux fixes en acier
Brève description: Fourniture de potelets, barrières et arceaux fixes en acier
Quantité ou étendue: minimum 50 000 EUR HT, maximum 250 000 EUR HT par an
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de prise d'effet indiquée lors de la notification du marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de potelets et barrières amovibles en acier
Brève description: Fourniture de potelets et barrières amovibles en acier
Quantité ou étendue: minimum 30 000 EUR HT, maximum 150 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de potelets à mémoire de forme
Brève description: Fourniture de potelets à mémoire de forme
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pieux d'ancrage métalliques
Brève description: Fourniture de pieux d'ancrage métalliques
Quantité ou étendue: minimum 8 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par an
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 13EN12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté urbaine de Nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

critères de sélection des candidats :

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique :

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document, joindre le(s) justificatif(s) prouvant l'habilitation à engager le candidat)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21.2.2002.

Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole - Pôle Nantes Ouest
Adresse postale: Centre technique de la Janvraie, 95 rue des Frères Amieux
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Point de contact: M. André Alberti
Téléphone: +33 240430179 📞
Courrier électronique: andre.alberti@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240585897 📠
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78 - fax : +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-05 📅
2013-06-19 📅
2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13EN12
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 129-221259
2013/S 117-199383
2013/S 81-136144
Informations complémentaires

rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de début des prestations indiquée lors de la notification.

Date prévisionnelle du début des prestations : février 2014

Les marchés, objet de la présente consultation, seront conclus pour un période initiale de un an, reconductibles par périodes successives de un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Le présent appel d'offres fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite (voir les références des publications antérieures à la rubrique Iv.3.2).

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 208-360084 (2013-10-22)

Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 929,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107132
Se réfère à l'avis: 2013/S 208-360084
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Rubrique 5.1: la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Durée: période initiale d'un an reconductible par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Date de signature du marché: 24.2.2014. Le lot 4 (fourniture de pieux d'ancrage métalliques) a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 19.12.2013. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique – service des marchés publics 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél. +33 240992368/77/78 – fax: +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Annonce nº 232, BOAMP 207 B du 25.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté urbaine de Nantes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (60)
2. Valeur technique de l'offre (%) (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (%) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-06 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital, BP 440
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Le Potelet
Adresse postale: La Basse Belorière
Commune postale: Le Cellier
Code postal: 44850
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2014/S 063-107132 (2014-03-26)

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