Fourniture de mobilier pour les logements de l'OPH de Calais
OPH de Calais
fourniture de mobilier pour les logements de l'OPH de Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier et équipements divers
- • Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
- • Ustensiles de cuisine › Vaisselle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Calais
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie – BP 128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://oph-calais.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@ophlm-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321177166 📞
Fax: +33 321177179 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070465
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de mobilier pour les logements de l'OPH de Calais
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier et de literie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'electromenager
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires menagers, lustres, vaisselle
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: MAR419/1
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée de la manière suivante : - appréciation technique du matériel (notation sur 3 points) : 30 % ; appréciation du mémoire technique (notation sur 1.5 points) : 15 % ; - mode opératoire (notation sur 1.5 points) : 15 % (60)
2. Prix des prestations (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Mlle Lefevre
URL pour la participation: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://oph-calais.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR419/1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 044-070465 (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Les variantes sont autorisées, conformément au règlement de consultation.Les marchés sont des marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Ils ont une durée initiale de 1 an, à compter de la notification, et seront reconductibles, 3 fois, par période successive d'un an, sans que la durée maximale des marchés ne puisse excéder 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Calais
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie – BP 128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://oph-calais.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@ophlm-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321177166 📞
Fax: +33 321177179 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070465
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11.4.2013
Dossier de consultation gratuit.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse internet suivante :
http://oph-calais.marcoweb.fr
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant
les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les
candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du
contrat papier.
Renseignements techniques : OPH de Calais / Direction juridique - service affaires generales - M. Marquant - 16 quai de la Gendarmerie - BP 128 - 62103 Calais Cedex - Tél. : +33 321177114 - Fax. : +33 321973887.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de mobilier pour les logements de l'OPH de Calais
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier et de literie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'electromenager
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires menagers, lustres, vaisselle
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Les variantes sont autorisées, conformément au règlement de consultation.
Les marchés sont des marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Ils ont une durée initiale de 1 an, à compter de la notification, et seront reconductibles, 3 fois, par période successive d'un an, sans que la durée maximale des marchés ne puisse excéder 4 ans.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements à fournir sont repris au règlement de consultation, conformément aux articles 17, 18 et 23 du décret n° 2005-1742 du 30.12.05
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 47-1 du Décret n° 2005-1742.
Prix unitaires, Révision Périodique Annuelle
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Fonctionnement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée de la manière suivante : - appréciation technique du matériel (notation sur 3 points) : 30 % ; appréciation du mémoire technique (notation sur 1.5 points) : 15 % ; - mode opératoire (notation sur 1.5 points) : 15 % (60)
2. Prix des prestations (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Mlle Lefevre
URL pour la participation: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://oph-calais.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR419/1
Informations complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11.4.2013
Dossier de consultation gratuit.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse internet suivante :
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant
les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les
candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du
contrat papier.
Renseignements techniques : OPH de Calais / Direction juridique - service affaires generales - M. Marquant - 16 quai de la Gendarmerie - BP 128 - 62103 Calais Cedex - Tél. : +33 321177114 - Fax. : +33 321973887.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procedure de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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