Fourniture de mobilier
CCAS de Tours
Après une première mise en concurrence déclarée sans suite, nouvelle consultation ayant pour objet la fourniture de mobilier divers (chaise, fauteuil, canapé, tabouret, tables et buffet) pour des EHPAD, des EHPA et le Centre d'hébergement Paul Bert gérés par le CCAS de Tours. La fourniture est répartie en 6 lots, chaque lot donnant lieu à la signature d'un marché distinct. Ce sont des marchés de type à bons de commande, conclus sur la base d'un minimum ou sans minimum ni maximum selon les lots. Ils sont conclus pour 1 année, reconductibles 1 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ARRO
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-15 | Avis de marché |
| 2014-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Tours
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre, CS 81237
Code postal: 37012
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.logistique@ccas-tours.fr 📧
Téléphone: +33 218961163 📞
Fax: +33 218961160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161835
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Siège et tabouret
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fauteuil et canapé
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tables
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Claustras
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Siège visiteur
Brève description:
Intitulé du lot: Buffet
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Marchés 13.38 à 13.43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Tours, 37000 Tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: prix (pondération en pourcentage) (35)
2. Pour les lots 1 à 4: valeur technique sur dossier (pondération en pourcentage) (15)
3. Pour les lots 1 à 4: fonctionnalité ergonomie confort (évaluation lors de l'exposition, pondération en pourcentage) (20)
4. Pour les lots 1 à 4: aspect esthétique (évaluation lors de l'exposition, pondération en pourcentage) (15)
5. Pour les lots 1 à 4: service après-vente (importance du délai de livraison, pondération en pourcentage) (15)
6. Pour les lots 5 et 6: prix (pondération en pourcentage) (40)
7. Pour les lots 5 et 6: valeur technique sur dossier (pondération en pourcentage) (40)
8. Pour les lots 5 et 6: service après-vente (pondération en pourcentage) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la logistique
Mme Bosch Arlette, vice-présidente
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: CS 81237
Point de contact: Mlle Gérôme Nathalie
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marchés 13.38 à 13.43
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538616 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Certains lots sont conclus sur la base d'un minimum HT en euros, d'autres sans minimum ni maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Tours
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre, CS 81237
Code postal: 37012
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.logistique@ccas-tours.fr 📧
Téléphone: +33 218961163 📞
Fax: +33 218961160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161835
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante: marches.logistique@ccas-tours.fr Le dossier est également disponible sur le site «Achatpublic.com». Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ry4BHlL3sq&v=1&selected=0
Le CCAS préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis par voie électronique à l'adresse ci-dessus.
Les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières)
Une exposition est prévue durant la semaine 27.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Après une première mise en concurrence déclarée sans suite, nouvelle consultation ayant pour objet la fourniture de mobilier divers (chaise, fauteuil, canapé, tabouret, tables et buffet) pour des EHPAD, des EHPA et le Centre d'hébergement Paul Bert gérés par le CCAS de Tours. La fourniture est répartie en 6 lots, chaque lot donnant lieu à la signature d'un marché distinct. Ce sont des marchés de type à bons de commande, conclus sur la base d'un minimum ou sans minimum ni maximum selon les lots. Ils sont conclus pour 1 année, reconductibles 1 fois.
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Intitulé du lot: Siège et tabouret
Brève description:
Fourniture de siège et tabouret suivant détail CCTP et destinés à des maisons de retraite, de résidences pour personnes âgées ou autre établissement recevant du public. Il est prévu en option des placets assises, des placets dossier et des accoudoirs. Marché conclu sur la base d'un minimum HT de 30 000 EUR. Durée 1 an, renouvelable 1 fois
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Intitulé du lot: Fauteuil et canapé
Brève description:
Fourniture de fauteuil et canapé 2 places suivant détail CCTP et destinés à des maisons de retraite, de résidences pour personnes âgées ou autre établissement recevant du public. Marché conclu sur la base d'un minimum HT de 10 000 EUR. Pas d'option. Durée 1 an, renouvelable 1 fois.
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Intitulé du lot: Tables
Brève description:
3 types de tables suivant détail CCTP et destinées à des maisons de retraite, de résidences pour personnes âgées ou autre établissement recevant du public. Marché conclu sur la base d'un minimum HT de 15 000 EUR. Pas d'option. Durée 1 an, renouvelable 1 fois.
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Intitulé du lot: Claustras
Brève description:
Fourniture de claustras suivant détail CCTP, destinés à des maisons de retraite, des résidences pour personnes âgées ou autre établissement recevant du public. Marché conclu sur la base d'un minimum HT de 3 000 EUR. Pas d'option. Durée 1 an, renouvelable 1 fois
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Intitulé du lot: Siège visiteur
Brève description:
Fourniture de siège pour visiteur suivant détail CCTP. Marché conclu sans minimum ni maximum. Durée 1 an, renouvelable 1 fois. Pas d'option
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Buffet
Brève description:
Fourniture de buffet bas suivant détail CCTP. Marché conclu sans minimum ni maximum. Durée 1 an, renouvelable 1 fois. Pas d'option.
Description des options: Voir le règlement de consultation
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Marchés 13.38 à 13.43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Tours, 37000 Tours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: prix (pondération en pourcentage) (35)
2. Pour les lots 1 à 4: valeur technique sur dossier (pondération en pourcentage) (15)
3. Pour les lots 1 à 4: fonctionnalité ergonomie confort (évaluation lors de l'exposition, pondération en pourcentage) (20)
4. Pour les lots 1 à 4: aspect esthétique (évaluation lors de l'exposition, pondération en pourcentage) (15)
5. Pour les lots 1 à 4: service après-vente (importance du délai de livraison, pondération en pourcentage) (15)
6. Pour les lots 5 et 6: prix (pondération en pourcentage) (40)
7. Pour les lots 5 et 6: valeur technique sur dossier (pondération en pourcentage) (40)
8. Pour les lots 5 et 6: service après-vente (pondération en pourcentage) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la logistique
Mme Bosch Arlette, vice-présidente
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: CS 81237
Point de contact: Mlle Gérôme Nathalie
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marchés 13.38 à 13.43
Informations complémentaires
Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante: marches.logistique@ccas-tours.fr Le dossier est également disponible sur le site «Achatpublic.com». Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ry4BHlL3sq&v=1&selected=0
Afficher plus
Le CCAS préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis par voie électronique à l'adresse ci-dessus.
Les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières)
Une exposition est prévue durant la semaine 27.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538616 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles L551-1 (référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du Code de la Justice Administrative
Source: OJS 2013/S 095-161835 (2013-05-15)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Tours
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044647
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161835
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché 13.43
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-07 📅
Nom: Arro
Adresse postale: 16 rue du Ried
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bosch Arlette vice-présidente
Source: OJS 2014/S 028-044647 (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Tours
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044647
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161835
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché 13.43
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-07 📅
Nom: Arro
Adresse postale: 16 rue du Ried
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bosch Arlette vice-présidente
Source: OJS 2014/S 028-044647 (2014-02-05)
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