Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et chaussettes de sport au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Plate forme achats finances Nord Est
Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et chaussettes de sport au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre-Lot no 1 : mi-chaussettes noires-lot no 2 : mi-bas noirs-lot no 3 : chaussettes de sport.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-17 | Avis de marché |
| 2013-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 387155185 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-09 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165316
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de mi-chaussettes noires au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de mi-bas noirs au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chaussettes de sport au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 13-057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence (13) - Autun (71) - Saint-Cyr l'école (78) - la Flèche (72)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
130015357
Contact
Point de contact: Section achat 2
Mme Guibert Sophie
Adresse postale: bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113049&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-057
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 097-165316 (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Quantité ou étendue:
Lot 1: mini 6 000 - maxi 18 000; lot 2: mini 7 000 - maxi 21 000; lot 3: mini 7 000 - maxi 21 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 387155185 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-09 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165316
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante :1) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60 % et jugée comme suit :- sur 8: matière première: analyses laboratoires,- sur 6: tricotage et composants,- sur 4 : dimensions et bien-aller ,- sur 2 : éco conception.2) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 % ; Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la pfaf ne seront fermés le 20.5.2013. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et chaussettes de sport au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre-Lot no 1 : mi-chaussettes noires-lot no 2 : mi-bas noirs-lot no 3 : chaussettes de sport.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de mi-chaussettes noires au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description:
Fourniture de mi-chaussettes noires au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de terre
Quantité ou étendue: Quantités annuelles mini 6 000 - maxi 18 000
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de mi-bas noirs au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description:
Fourniture de mi-bas noirs au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: mini 7 000 - maxi 21 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chaussettes de sport au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Brève description:
Fourniture de chaussettes de sport au profit des élèves masculins et féminins des lycées militaires de l'armée de Terre
Quantité ou étendue: quantités annuelles: mini 7 000 - maxi 21 000
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, et avec un préavis de 15 jours d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder six mois. Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.
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Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 13-057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence (13) - Autun (71) - Saint-Cyr l'école (78) - la Flèche (72)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité(société, artisan, association ou autre),-les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs quiy sont mentionnés: imprimés Dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimédc2,- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certificationqualité détenue. Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'unetraduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de d'admission définitive de la fourniture ou de la date de la réception de la facture si celle-ci est postérieure. Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément, dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du CMP. Le réglement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf ne au directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propes de l'état : ministère de la défense.
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Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée : soit du groupement, soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement. Les candidatures et les offres sont signés soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
130015357
Contact
Point de contact: Section achat 2
Mme Guibert Sophie
Adresse postale: bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113049&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-057
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante :1) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60 % et jugée comme suit :- sur 8: matière première: analyses laboratoires,- sur 6: tricotage et composants,- sur 4 : dimensions et bien-aller ,- sur 2 : éco conception.2) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 % ; Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la pfaf ne seront fermés le 20.5.2013. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 097-165316 (2013-05-17)
Avis d'attribution de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343938
Se réfère à l'avis: 2013/S 97-165316
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: leo minor
Adresse postale: 285 rue gilles roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 199-343938 (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343938
Se réfère à l'avis: 2013/S 97-165316
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
La durée à prendre réellement en compte pour la détermination du montant est de 42 mois car conformément à l'article 1.4 du CCP 13-057 le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
Annonce no374, B.O.A.M.P. 97 B du 23 mai 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: leo minor
Adresse postale: 285 rue gilles roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 199-343938 (2013-10-09)
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