Fourniture de matériels sportifs et de motricité pour les écoles maternelles et élementaires, les accueils de loisirs et les équipement sportifs municipaux de la ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture de matériels sportifs et de motricité pour les écoles maternelles et élementaires, les accueils de loisirs et les équipement sportifs municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-18 Avis de marché
2014-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'artilce 77 du Code des marchés publics et à un accord cadre mono attributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen, dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants :Pour le lot 1 :Montant minimum annuel : 5 000 EUR HTMontant maximum annuel : 30 000 EUR HTPour le lot 2 :Montant minimum annuel : 10 000 EUR HTMontant maximum annuel : 50 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neullysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888971 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date limite de soumission: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391295
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels sportifs et de motricité pour les écoles maternelles et élementaires, les accueils de loisirs et les équipement sportifs municipaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériels de motricité
Brève description: Matériels de motricité
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels sportifs
Brève description: Matériels sportifs
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'artilce 77 du Code des marchés publics et à un accord cadre mono attributaire sans remise en concurrence au sens du droit européen, dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants :
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Pour le lot 1 :
Montant minimum annuel : 5 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 30 000 EUR HT
Pour le lot 2 :
Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 50 000 EUR HT
Description des options:
Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois. Les modalités de non reconduction sont précisées à l'article E1 de l'acte d'engagement (Ae).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-68
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques A, B, C, D, E le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
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Situation économique et financière:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles.les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
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si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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Si le candidat ne se sert pas de la Dc2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ni retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine - paiement direct - prix unitaires, révisables. Périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Mme Sanchez Eléonore
Adresse du profil d'acheteur: https://neuilly.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine - direction des marchés publics
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Christelle Buferne ou Catherine Coutaud) - de 9h à 12h00 et de 14h00 à 17h du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888805 📞
Point de contact: Service du conseil municipal et des commissions - 3ème Etage - de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
URL pour la participation: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://neuilly.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-68
Informations complémentaires
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de juillet 2017.
Source: OJS 2013/S 225-391295 (2013-11-18)
Avis d'attribution de marché (2014-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 111-195727
Se réfère à l'avis: 2013/S 225-391295
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Numéro de référence des publications au BOAMP: n° 224B annonce 289-avis n° 13 203311 publié le 21.11.2013 et sur le JOUE: 2013/S225-391295 le 20.11.2013. Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 10.4.2014 et le 25.2.2014. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine – direction des marchés publics – 127 avenue Achille Peretti – 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16 juillet 2007, n° 291545. Références de l'avis initial paru au BOAMP, Parution n°: 224 B, annonce n° 289 du 21.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (35)
3. Délai de livraison (10)
4. Valeur environnementale (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-02 📅
Nom: AG+Sport
Adresse postale: 8, rue Lavoisier
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Code postal: 77330

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-10 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZAC du Pavé Neuf, 31 rue de l'Université
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2014/S 111-195727 (2014-06-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
AG+Sport Casal Sport
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport