Fourniture de matériels spécifiques pour l'entretien routier 2013

Conseil général des Hautes-Alpes

Le lot 1 : En tranche ferme, la fourniture d'un porteur spécifique 4x4.-en tranche conditionnelle, la fourniture d'un autre porteur spécifique 4x4 pour le déneigement.-porteur spécifique, 4 roues motrices, compatibles avec le poids des équipements projetés, réservoir de 200l environ avec bouchon équipé d'une fermeture à clé, si technologie utilisant l'ad-blue, réservoir avec circuit de réchauffage, couleur jaune RAL 1016 ou équivalent.
Le lot 2 : La fourniture, en tranche ferme, de quatre étraves et de trois lames bi-raclage. En tranche conditionnelle, la fourniture de deux étraves et d'une lame supplémentaire de 3.60m.Etrave orientable pour camion, fixation sur plaque SETRA suivant norme nf en 15432 largeur du déneigement fermée d'environ 2.80 m, hauteur avant d'environ 1,00m, hauteur arrière d'environ 1,30m,carrés d'usure en acier 450 brinell ou équivalent, systèmes de sécurité hydraulique, lague boulonnée, grenaillage, apprêt et peinture époxy couleur jaune RAL 1016 ou équivalent, relevage par parallélogramme déformable et vérin double effet, orientation des ailes par vérins double effet équipés de sécurités hydrauliques, raccordements hydrauliques par boîtier de coupleurs à démontage rapide.Lame bi raclage orientables pour camion.
Le lot 3 concerne la fourniture de camions remorqueurs polyvalents 4x4 entre 17 et 19 tonnes de PTAC de 5 types différents possédant les caractéristiques et équipements principaux : Essieu avant renforcé pouvant recevoir une charge à l'essieu avant permettant le montage d'une benne, d'une grue, d'une lame ou d'une étrave, d'un aileron et d'une saleuse de 4m3 pour un total de surcharge possible sur l'essieu avant de l'ordre de 3,5 tonnes.couleur blanche RAL 9016 ou équivalent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-12 Avis de marché
2013-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes dès lors qu'elles répondent en tous points au cahier des charges du présent marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237717
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/Procédure : Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des Marchés PublicsMarché à tranches conditionnellescommentaires sur la forme du marché : selon les dispositions de l'article 72 du Code des Marchés Publics.Délai de livraison : Le délai d'exécution de chaque lot par tranche est proposé par le candidat.Criteres d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour le lot nº1 - fourniture de porteur spécifique pour le déneigement :Critère : Valeur technique 60%-caractéristiques du matériel à partir des fiches techniques et descriptives du matériel-qualité, fiabilité et durée de garantiecritère : Prix des prestations 40%pour le lot nº2 - fourniture d'outils de déneigement :Critère : Valeur technique 60%-caractéristiquesdu matériel à partir des fiches techniques et descriptives du matériel-qualité, fiabilité et durée de garantiecritère : Prix des prestations 40%pour le lot nº3 - fourniture de camions 4x4 polyvalents :Critère : Valeur technique 60%-caractéristiques de la motorisation notamment les incidences environnementales et énergétiques-caractéristiques du porteur-qualité, fiabilité et durée de garantiecritère : Prix des prestations 40%l'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 : En tranche ferme, la fourniture d'un porteur spécifique 4x4.-en tranche conditionnelle, la fourniture d'un autre porteur spécifique 4x4 pour le déneigement.-porteur spécifique, 4 roues motrices, compatibles avec le poids des équipements projetés, réservoir de 200l environ avec bouchon équipé d'une fermeture à clé, si technologie utilisant l'ad-blue, réservoir avec circuit de réchauffage, couleur jaune RAL 1016 ou équivalent.
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Le lot 2 : La fourniture, en tranche ferme, de quatre étraves et de trois lames bi-raclage. En tranche conditionnelle, la fourniture de deux étraves et d'une lame supplémentaire de 3.60m.Etrave orientable pour camion, fixation sur plaque SETRA suivant norme nf en 15432 largeur du déneigement fermée d'environ 2.80 m, hauteur avant d'environ 1,00m, hauteur arrière d'environ 1,30m,carrés d'usure en acier 450 brinell ou équivalent, systèmes de sécurité hydraulique, lague boulonnée, grenaillage, apprêt et peinture époxy couleur jaune RAL 1016 ou équivalent, relevage par parallélogramme déformable et vérin double effet, orientation des ailes par vérins double effet équipés de sécurités hydrauliques, raccordements hydrauliques par boîtier de coupleurs à démontage rapide.Lame bi raclage orientables pour camion.
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Le lot 3 concerne la fourniture de camions remorqueurs polyvalents 4x4 entre 17 et 19 tonnes de PTAC de 5 types différents possédant les caractéristiques et équipements principaux : Essieu avant renforcé pouvant recevoir une charge à l'essieu avant permettant le montage d'une benne, d'une grue, d'une lame ou d'une étrave, d'un aileron et d'une saleuse de 4m3 pour un total de surcharge possible sur l'essieu avant de l'ordre de 3,5 tonnes.couleur blanche RAL 9016 ou équivalent.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de porteur spécifique pour le déneigementce lot comprend :- en tranche ferme la fourniture d'un porteur spécifique 4x4 pour le déneigement, avec hydraulique et outils de déneigement,- en tranche conditionnelle, la fourniture d'un autre porteur spécifique 4x4
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'outils de déneigementce lot comprend :- en tranche ferme, la fourniture de quatre étraves et de trois lames bi-raclage,- en tranche conditionnelle, la fourniture de deux étraves et une lame supplémentaire de 3m60
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de camions 4x4 polyvalentsce lot comprend :- en tranche ferme, la fourniture de 4 camions remorqueurs 4x4 entre 17 et 19 tonnes avec divers équipements,- en tranche conditionnelle, la fourniture de 2 camions remorqueurs 4x4 entre 17 et 19 tonnes avec montage de grue
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire pour le lot nº3 : benne pour camion 4x4 de type 3.Cette prestation concerne la fourniture d'une benne de l'ordre de 4 mètres de longueur pour un camion de type 3 tel que défini au CCTP.
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Numéro de référence: 13FF-CG-1043-C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Concernant la situration juridique, les candidats complèteront les formulaires de présentation Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou équivalent):
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
– renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Situation économique et financière:
Concernant la capacité économique et financière, les candidats complèteront les formulaires de présentation Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou équivalent):
– déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
– déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Concernant les références professionnelles et la capacité technique, les candidats complèteront les formulaires de présentation Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou équivalent):
– liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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– déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes : service conseil juridique, assurances et commande publique
Adresse postale: place Saint-Arnoux, CS 66005
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: commande.publique@cg05.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-CG-1043-C
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/Procédure : Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des Marchés PublicsMarché à tranches conditionnellescommentaires sur la forme du marché : selon les dispositions de l'article 72 du Code des Marchés Publics.Délai de livraison : Le délai d'exécution de chaque lot par tranche est proposé par le candidat.Criteres d'attributions : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour le lot nº1 - fourniture de porteur spécifique pour le déneigement :Critère : Valeur technique 60%-caractéristiques du matériel à partir des fiches techniques et descriptives du matériel-qualité, fiabilité et durée de garantiecritère : Prix des prestations 40%pour le lot nº2 - fourniture d'outils de déneigement :Critère : Valeur technique 60%-caractéristiquesdu matériel à partir des fiches techniques et descriptives du matériel-qualité, fiabilité et durée de garantiecritère : Prix des prestations 40%pour le lot nº3 - fourniture de camions 4x4 polyvalents :Critère : Valeur technique 60%-caractéristiques de la motorisation notamment les incidences environnementales et énergétiques-caractéristiques du porteur-qualité, fiabilité et durée de garantiecritère : Prix des prestations 40%l'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
– un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;
– un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Un candidat évincé peut introduire un recours en contestation de validité contractuelle (recours de plein contentieux), devant le juge du Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2013/S 137-237717 (2013-07-12)
Avis d'attribution de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 492 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404316
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237717
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/. Les montants pour les 3 lots comprennent la tranche ferme et la tranche conditionnelle. Pour le lot n° 3 : montant sans la prestation supplémentaire. Annonce n° 161, BOAMP 136 B du 17.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-23 📅
Nom: thomas constructeurs sa
Adresse postale: 793 avenue Charles de Gaulle - BP 12
Commune postale: Portes-les-valence cedex
Code postal: 26801

2️⃣
Nom: sarl bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon cedex
Code postal: 05103

3️⃣
Nom: man camions et bus
Adresse postale: 21 avenue de Bruxelles - BP 70141
Commune postale: Vitrolles cedex
Code postal: 13744
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Source: OJS 2013/S 233-404316 (2013-11-27)
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