fourniture de materiels pour les travaux pratiques et la "trousse dentaire" de L'UFR d'odontologie

Université Montpellier 1

fourniture de materiels pour les travaux pratiques et la "trousse dentaire" de l'UFR d'odontologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-20 Avis de marché
2013-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 91 700 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Adresse postale: 5 boulevard Henri IV, CS 19044
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: achat-public@univ-montp1.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date limite de soumission: 2013-08-21 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-206870
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois intervenant à compter de la date de notification. Il sera renouvelable une fois, par reconduction expresse (décision écrite de l'administration adressée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la fin de la période en cours). Le marché est conclu pour une durée maximale de 2 ans. La livraison du matériel devra avoir lieu au plus tard le 23.9.2013 pour la première commande de la première année d'exécution du marché. Cependant, le candidat pourra proposer un délai de livraison plus court à l'article 3 de l'acte d'engagement, à compter de la notification du marché. En cas de notification, ce délai devient contractuel. En cas de retard, des pénalités seront appliquées dans le cadre de l'article 11 du présent CCAP. La date estimative de notification est fixée début septembre 2013. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires et alternative. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait gratuit des documents de consultation: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com ou les demander par mail à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155. NB: en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Pour tout renseignements administratifs, s'adresser à: Université Montpellier 1 / Service de la commande publique / 5 boulevard Henri IV / CS 19044 / 34967 / Montpellier Cedex 2 / Melle Valérie Tebar / tél.: +33 434433152 / achat-public@univ-montp1.fr; renseignement(s) technique(s): Université Montpellier 1 / UFR d'odontologie / 545 avenue du Pr. J.L. Viala / 34193 Montpellier Cedex 5 / M. François Bertrand / tél.: +33 411759174 / tél. port.: +33 615438545 / e-mail: francois.bertrand@univ-montp1 .fr ou M. Bernard Begon / tél.: +33 411759161 / e-mail: bernard.begon@univ-montp1 .fr. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Attention, l'établissement sera fermé du 26.7.2013, au soir jusqu'au 20.8.2013, inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de materiels pour les travaux pratiques et la "trousse dentaire" de l'UFR d'odontologie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel de prothèse
Brève description: Matériel de prothèse.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 16 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel d'endodontie
Brève description: Matériel d'endodontie.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 2 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel d'odontologie conservatrice
Brève description: Matériel d'odontologie conservatrice.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 3 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériel d'imagerie
Brève description: Matériel d'imagerie.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel d'occlusion
Brève description: Matériel d'occlusion.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 1 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériel d'orthodontie
Brève description: Matériel d'orthodontie.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 1 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériel de pédodontie
Brève description: Matériel de pédodontie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériel de parodontologie
Brève description: Matériel de parodontologie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériel d'implantologie
Brève description: Matériel d'implantologie.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Matériel de prothèse totale
Brève description: Matériel de prothèse totale.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Consommable trousse dentaire
Brève description: Consommable trousse dentaire.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 2 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Rotatif trousse dentaire
Brève description: Rotatif trousse dentaire.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Coffrets de fraises trousse dentaire
Brève description: Coffrets de fraises trousse dentaire.
Quantité ou étendue: montant mini annuel: 5 000 EUR (HT).
Description des options: possibilité d'avenants et ou marchés complémentaires (article 35 II 5 du CMP).
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013-040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UFR odontologie, à Montpellier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compterde la date de réception des demandes de paiement. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquéepar la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant lepremier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé àcourir, majoré de huit points. L'indemnité pour frais de recouvrement est fixée à 40 EUR comme prévu par la loi du 28.1.2013. CetteIndemnité est du de plein droit au titulaire à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée.
Autres conditions particulières: l'unité monétaire utilisée dans l'offre est EUR.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (35)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie-Paule
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-040
Informations complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois intervenant à compter de la date de notification. Il sera renouvelable une fois, par reconduction expresse (décision écrite de l'administration adressée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la fin de la période en cours). Le marché est conclu pour une durée maximale de 2 ans. La livraison du matériel devra avoir lieu au plus tard le 23.9.2013 pour la première commande de la première année d'exécution du marché. Cependant, le candidat pourra proposer un délai de livraison plus court à l'article 3 de l'acte d'engagement, à compter de la notification du marché. En cas de notification, ce délai devient contractuel. En cas de retard, des pénalités seront appliquées dans le cadre de l'article 11 du présent CCAP. La date estimative de notification est fixée début septembre 2013. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires et alternative. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait gratuit des documents de consultation: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com ou les demander par mail à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155. NB: en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Pour tout renseignements administratifs, s'adresser à: Université Montpellier 1 / Service de la commande publique / 5 boulevard Henri IV / CS 19044 / 34967 / Montpellier Cedex 2 / Melle Valérie Tebar / tél.: +33 434433152 / achat-public@univ-montp1.fr; renseignement(s) technique(s): Université Montpellier 1 / UFR d'odontologie / 545 avenue du Pr. J.L. Viala / 34193 Montpellier Cedex 5 / M. François Bertrand / tél.: +33 411759174 / tél. port.: +33 615438545 / e-mail: francois.bertrand@univ-montp1 .fr ou M. Bernard Begon / tél.: +33 411759161 / e-mail: bernard.begon@univ-montp1 .fr. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Attention, l'établissement sera fermé du 26.7.2013, au soir jusqu'au 20.8.2013, inclus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 121-206870 (2013-06-20)
Avis d'attribution de marché (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 19044 5, boulevard Henri IV
Contact
Fax: +33 434433155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407932
Se réfère à l'avis: 2013/S 121-206870
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Le marché "Fourniture de materiels pour les travaux pratiques et la "trousse dentaire" de l'UFR d'Odontologie " a été notifié sous le no 2013-040, le 12.11.2013, aux sociétés suivantes : - Lot 2 : Matériel d'endodontie : Henry Schein France pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR HT, soit 2 392 EUR (TTC). - Lot 3 : Matériel d'odontologie conservatrice : Henry Schein France pour un montant minimum annuel de 3 500 EUR HT, soit 4 186 EUR (TTC). - Lot 5 : Matériel d'occlusion : ACDS SARL pour un montant minimum annuel de 1 000 EUR HT, soit 1 196 EUR (TTC). - Lot 6 : Matériel d'orthodontie : ORMCO pour un montant minimum annuel de 1 500 EUR HT, soit 1 794 EUR (TTC). - Lot 7 : Matériel de pédodontie : GACD SAS pour un montant minimum annuel de 2000 EUR HT, soit 2 392 EUR (TTC). - Lot 8 : Matériel parodontologie : ACDS SARL pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR HT, soit 2 392 EUR (TTC). - Lot 9 : Matériel d'implantologie : Henry Schein France pour un montant minimum annuel de 200 EUR HT, soit 239,2 EUR (TTC). - Lot 10 : Matériel de prothèse totale : ACDS SARL pour un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT, soit 3 588 EUR (TTC). - Lot 12 : Rotatif trousse dentaire : W&H France pour un montant minimum annuel de 3000 EUR HT, soit 3 588 EUR (TTC). - Lot 13 : Coffrets de fraise trousse dentaire : Dexter SA pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT, soit 5 980 EUR (TTC). Les lots1 (matériel de prothèse), 4 (matériel d'imagerie) et 11 (consommable trousse dentaire) ont été déclarés infructueux. Annonce nº 183, BOAMP 119 B du 22.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UFR Odontologie, 34000 Montpellier

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Henry Schein France
Adresse postale: 4 rue du Charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140

2️⃣

3️⃣
Nom: Acds sarl
Adresse postale: 22 rue de l'Agenais, BP 722
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080

4️⃣
Nom: Ormco
Adresse postale: 75 avenue Parmentier
Commune postale: Parmentier
Code postal: 75011

5️⃣
Nom: Gacd sas
Adresse postale: 25 rue Bleue
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: ACDS sARL

9️⃣
Nom: W&H France
Adresse postale: 4 rue Ettoré Bugatti
Commune postale: Eckbolsheim-Strasbourg
Code postal: 67201

1️⃣0️⃣
Nom: Dexter SA
Adresse postale: 111 rue Henri Barbusse
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 235-407932 (2013-11-29)
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Fournisseurs:
ACDS SARL Dexter SA GACD SAS Henry Schein France Ormco W&H France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Instruments et appareils de dentisterie...