Fourniture de matériels pour les travaux pratiques de la faculté d'odontologie de Marseille

Université d'Aix-Marseille

Les matériels sont destinés à l'enseignement et sont utilisés essentiellement par les étudiants et les enseignants. Les matériels demandés sont décrits dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-13 Avis de marché
2013-06-25 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Quantité ou étendue: des montants minimum sont fixés par lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Jardin du Pharo, 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-amu.fr 🌏
Courrier électronique: danielle.henrio@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 486136854 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 092-156660
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du parlement européen et du conseil et un marché à bons de commandes avec un montant minimum par lot et sans montant maximum au sens de l'article 77 du CMP. Le marché comprend 15 lots. L'université d'Aix-Marseille lancera ultérieurement une procédure adaptée qui sera passée en application de l'article 27 III 1° relative à la consultation d'autres lots relevant de caractéristiques homogènes. Le dossier de consultation est adressé gratuitement, en un seul exemplaire, à chaque candidat qui en fait la demande par mail préalable : danielle.henrio@univ-amu.fr ou retiré sur place à l'adresse suivante : Université d'aix-marseille. Direction des affaires générales- direction déléguée à la commande publique. Service des marchés publics campus Timone. Faculté d'odontologie. 2ème étage. 27 boulevard Jean Moulin 13005 Marseille du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Il peut être téléchargé par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111917&orgAcronyme=f2h Les dossiers " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante : Université d'Aix-Marseille Direction des affaires générales. Direction déléguée à la commande publique. - Service des marchés publics-campus Timone. Faculté d'odontologie. 27 boulevard Jean Moulin 13385 Marseille Cedex 05. Elles peuvent être déposées à l'accueil de la Faculté d'odontologie au rez-de-chaussée du bâtiment d'odontologie. Ou par voie dématérialisée (voir ci-dessous). Procédure dématérialisée : Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv. Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme. Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente. Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement. En cas de non-respect par le candidat provisoirement retenu, du délai imparti, ou de fourniture de documents non valables (sur la forme et/ou sur le fond), son offre est rejetée et la même demande est présentée au candidat suivant -selon le classement des offres - qui se verra attribuer la marché de façon provisoire, sous réserve de produire, dans les mêmes conditions de forme et de délai, les documents susmentionnés.de plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le maître d'ouvrage est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les matériels sont destinés à l'enseignement et sont utilisés essentiellement par les étudiants et les enseignants. Les matériels demandés sont décrits dans le DCE.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: consommables de protection et de chirurgie
Brève description: Voir dossier.
Quantité ou étendue: Montant minimum : 20 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché reconductible 1 fois 2 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cires-Ions-Tenons- dents
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: résines - fils et consommables orthodontie - mandrins et disques et polissoires
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits empreintes, rubans d'occlusion
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériel d'endodontie
Quantité ou étendue: Montant minimum : 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: digues, crampons, matrices, ciments, anesthésie
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fraises et coffrets de fraises
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: articulateurs, arc facial et pièces détachées
Quantité ou étendue: Montant minimum : 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: modèles pièces détachées et dents Prodont - holliger
Quantité ou étendue: Montant minimum : 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: consommables produits chimiques, pharmaceutiques et divers matériels
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: petit matériel électrique et de laboratoire
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: instruments rotatifs
Quantité ou étendue: Montant minimum : 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: matériels odontologiques et de laboratoire
Quantité ou étendue: Montant minimum : 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: matériel de chirurgie et de Parodontie
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: amalgame adhésif - composites- cVI
Description des options:
Les options administratives suivantes sont envisagées :
– marché de reconduction (article 16 du Code des Marchés Publics)
– les marchés complémentaires de fournitures (article 35-ii 4° du Code des Marchés Publics)
Options techniques
Sans objet
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 67/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 boulevard Jean Moulin, 13385 Marseille Cedex 05.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 dûment complétée, datée et signée, document téléchargeable sur le site suivant :
(ancien DC 4). Cet imprimé reprend l'ensemble des déclarations sur l'honneur demandées par le Code des Marchés Publics, il n'est donc pas nécessaire de les joindre au dossier.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 dûment complétée , daté et signé, document téléchargeable sur le site suivant :
Le Dc2 portera les informations sur les moyens techniques et humains du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Références similaires sur les 3 dernières années.
En cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée, par tout moyen, notamment, par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fait sur les ressources propres de l'établissement. Délai global de paiement sur lequel s'engage l'université est de 30 jours.
Paiement par virement administratif.
Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance sera versée, sauf refus à l'acte d'engagement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (45)
2. Prix des prestations (35)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Henrio
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Faculté d'odontologie, 27 boulevard Jean Moulin
Commune postale: Marseille Cedex 05
Code postal: 13385
Point de contact: Renseignements techniques : M. Robert Regis robert.regis@univ-amu.fr Renseignements administratifs : Danielle Henrio danielle.henrio@univ-amu.fr Tél: +33 486136854
Adresse postale: Direction des affaires générales. Direction déléguée à la commande publique. Service des marchés publics. Campus Timone Faculté d'odontologie 27 boulevard Jean Moulin
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111917&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 67/2013
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du parlement européen et du conseil et un marché à bons de commandes avec un montant minimum par lot et sans montant maximum au sens de l'article 77 du CMP.
Le marché comprend 15 lots.
L'université d'Aix-Marseille lancera ultérieurement une procédure adaptée qui sera passée en application de l'article 27 III 1° relative à la consultation d'autres lots relevant de caractéristiques homogènes.
Le dossier de consultation est adressé gratuitement, en un seul exemplaire, à chaque candidat qui en fait la demande par mail préalable : danielle.henrio@univ-amu.fr ou retiré sur place à l'adresse suivante : Université d'aix-marseille. Direction des affaires générales- direction déléguée à la commande publique. Service des marchés publics campus Timone. Faculté d'odontologie. 2ème étage. 27 boulevard Jean Moulin 13005 Marseille du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Il peut être téléchargé par voie dématérialisée à l'adresse suivante :
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Les dossiers " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante : Université d'Aix-Marseille Direction des affaires générales. Direction déléguée à la commande publique. - Service des marchés publics-campus Timone. Faculté d'odontologie. 27 boulevard Jean Moulin 13385 Marseille Cedex 05.
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Elles peuvent être déposées à l'accueil de la Faculté d'odontologie au rez-de-chaussée du bâtiment d'odontologie.
Ou par voie dématérialisée (voir ci-dessous).
Procédure dématérialisée : Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv.
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Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
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Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente.
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Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.
En cas de non-respect par le candidat provisoirement retenu, du délai imparti, ou de fourniture de documents non valables (sur la forme et/ou sur le fond), son offre est rejetée et la même demande est présentée au candidat suivant -selon le classement des offres - qui se verra attribuer la marché de façon provisoire, sous réserve de produire, dans les mêmes conditions de forme et de délai, les documents susmentionnés.de plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le maître d'ouvrage est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Marché renouvelable
2ème trimestre 2017
Source: OJS 2013/S 092-156660 (2013-05-13)
Informations complémentaires (2013-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date limite de soumission: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-212121
Se réfère à l'avis: 2013/S 92-156660
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2013/S 124-212121 (2013-06-25)
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