fourniture de matériels neufs de levage et de travaux publics

Brest Métropole Océane

la présente consultation concerne la fourniture de matériels neufs de levage et de travaux publics aux Services de Brest métropole océane.
Si la collectivité en fait la demande, les candidats devront obligatoirement faire une démonstration de matériel (date prévisionnelle : semaines 23 et 23 de l'année 2013)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bremat location

Qui ?

• Brest Métropole Océane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-18	Avis de marché
2013-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-132889
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre technique : direction patrimoine logistique - service régie : +33 298342673 Référent opérationnel : Herry Jean-Baptiste - +33 298343217 - les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation ; -les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. Le lot 1 de la consultation comporte par ailleurs 2 options techniques, décrites au CCTP ; La date d'attribution mentionnée au Ii.3 s'entend comme la date de notification du marché. Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2013-0012) ; Dossiers gratuits. - Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2. - possibilité de répondre par voie électronique ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture de matériels neufs de levage et de travaux publics aux Services de Brest métropole océane.

Si la collectivité en fait la demande, les candidats devront obligatoirement faire une démonstration de matériel (date prévisionnelle : semaines 23 et 23 de l'année 2013)

Numéro du lot: 1
Brève description: Pelle hydraulique de la gamme de 14 tonnes
Numéro du lot: 2
Brève description: Chargeuse pelleteuse
Numéro du lot: 3
Brève description: Mini-Pelle hydraulique de la gamme de 6 tonnes
Numéro du lot: 4
Brève description: Pose bordures
Numéro du lot: 5
Brève description: Chargeur télescopique
Numéro du lot: 6
Brève description: Mini-Pelle hydraulique de la gamme de 3 tonnes
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

pour le lot 01 uniquement, options obligatoires :

Les candidats doivent impérativement répondre aux 2 options détaillées dans l'annexe I du C.C.T.P. En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base).

- Option 1 : Orientation sur 360° et inclinaison des godets (hydraulique).

- option 2 : Déport sur flèche.

des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat

Durée de l'accord: 120 jours
Numéro de référence: Brest-MO-2013-0012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 Brest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la

direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de

groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics

(Interdictions de soumissionner).

- La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le

candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site

du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de

la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1).

Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordée au titulaire. Toutefois, si le montant du marché est supérieur à 200 000 EUR HT, en application de l'article 89 du CMP, ce dernier ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

unité monétaire du marché : euro

financement conformément aux règles de la comptabilité publique.

Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée

par courrier recommandé à la Collectivité.

Les prix sont -Actualisables

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-30 📅
Lieu d’ouverture (organisation): Brest métropole océane
Lieu d’ouverture (ville): Brest
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 24 rue Coat-Ar-Guéven

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2013-0012
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre technique : direction patrimoine logistique - service régie : +33 298342673

Référent opérationnel : Herry Jean-Baptiste - +33 298343217

- les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation ;

-les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. Le lot 1 de la consultation comporte par ailleurs 2 options techniques, décrites au CCTP ;

La date d'attribution mentionnée au Ii.3 s'entend comme la date de notification du marché.

Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2013-0012) ;

Dossiers gratuits.

- Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.

- possibilité de répondre par voie électronique ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2013/S 079-132889 (2013-04-18)

Avis d'attribution de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils pour travaux routiers
Valeur totale du marché: 49 904,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils pour travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 212-367673
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-132889
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces du marché : sur rendez-vous pris auprès de la direction de la commande publique (Tél : +33 298335411), Brest Métropole Océane, Hôtel de Communauté, 24 rue Coat-ar-Guéven. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BREST-MO-2013-0012-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Metropole Oceane

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-17 📅
Nom: Bremat location
Adresse postale: 20 rue Alfred Kastler
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Source: OJS 2013/S 212-367673 (2013-10-28)

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