fourniture de matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires
Ville de Brive-la-Gaillarde
fourniture de matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires
Marché à bons de commande passé pour 2013, éventuellement reconductible en 2014 et 2015
Le délai de réception des offres était de 2013-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Papeteries Pichon SAS
- • PGDIS Papétique Pro
- • Sadel librairie papeterie Rabais de 25 % sur les livres et 5% autres supports Rabais consenti : 25 % sur les livres et 5 % sur a
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-21 | Avis de marché |
| 2013-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024579
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Papeterie scolaire
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 25 000 EUR HT - montant maximum annuel : 75 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Librairie scolaire
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT - montant maximum annuel : 60 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 22 500 EUR HT - montant maximum annuel : 67 500 EUR HT
Numéro de référence: 13S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: - Etat des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures suite à l'examen des échantillons (Lot 1et 3) (50)
2. Prix (Lot 1et 3) (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (Lot 1et 3) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville BP 80433
Point de contact: Direction de l'enseignement
Chrystelle Bidault ou Valérie Pehlic
Téléphone: +33 555181733 📞
Fax: +33 555181581 📠
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 017-024579 (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024579
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
lots 1 et 3 :
1-qualité des produits suite à l'examen des échantillons (pondération 50%)
2- prix (pondération 30%)
3- critère environnemental (pondération 20%)
Lot 2 :
1 Rabais consenti pondération 50%: (Livres scolaires sous pondéré à 70 % et Supports pédagogiques sous pondéré à 30 %)
2 Diversité des articles (pondération 30%)
3 Critère environnemental (pondération 20%)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires
Marché à bons de commande passé pour 2013, éventuellement reconductible en 2014 et 2015
Brève description: Papeterie scolaire
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 25 000 EUR HT - montant maximum annuel : 75 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Librairie scolaire
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT - montant maximum annuel : 60 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 22 500 EUR HT - montant maximum annuel : 67 500 EUR HT
Numéro de référence: 13S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce) : Dc1 et Dc2
Situation économique et financière:
- L'Ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.
- Références principales du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
- Attestations d'assurance Responsabilité Civile
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres
mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif) - paiement à 30 jours
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures suite à l'examen des échantillons (Lot 1et 3) (50)
2. Prix (Lot 1et 3) (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (Lot 1et 3) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville BP 80433
Point de contact: Direction de l'enseignement
Chrystelle Bidault ou Valérie Pehlic
Téléphone: +33 555181733 📞
Fax: +33 555181581 📠
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0002
Informations complémentaires
lots 1 et 3 :
1-qualité des produits suite à l'examen des échantillons (pondération 50%)
2- prix (pondération 30%)
3- critère environnemental (pondération 20%)
Lot 2 :
1 Rabais consenti pondération 50%: (Livres scolaires sous pondéré à 70 % et Supports pédagogiques sous pondéré à 30 %)
2 Diversité des articles (pondération 30%)
3 Critère environnemental (pondération 20%)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou reféré contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 193,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-188053
Se réfère à l'avis: 2013/S 17-024579
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-17 📅
Nom: PGDIS Papétique Pro
Adresse postale: rue du Pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sadel librairie papeterie Rabais de 25 % sur les livres et 5% autres supports Rabais consenti : 25 % sur les livres et 5 % sur autres supports
Adresse postale: 18 bd des Fontenelles
Commune postale: Brissac Quincé
Code postal: 49420
3️⃣
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 110-188053 (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 193,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-188053
Se réfère à l'avis: 2013/S 17-024579
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Annonce nº 246, BOAMP 16 B du 23.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-17 📅
Nom: PGDIS Papétique Pro
Adresse postale: rue du Pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sadel librairie papeterie Rabais de 25 % sur les livres et 5% autres supports Rabais consenti : 25 % sur les livres et 5 % sur autres supports
Adresse postale: 18 bd des Fontenelles
Commune postale: Brissac Quincé
Code postal: 49420
3️⃣
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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