Fourniture de matériels de plomberie

Ville de Grand-Quevilly

Fourniture de matériels de plomberie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mabille Anjac

Qui ?

• Ville de Grand-Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-04	Avis de marché
2013-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: BP 206 esplanade Tony Larue
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338001
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Les modalités de notation sont indiquées dans le règlement de consultation Date prévisionnelle de la Commission d'appel d'offres d'ouverture des offres : 19.11.2013 Date prévisionnelle de la Commission d'appel d'offres d'attribution du marché : 3.12.2013 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels de plomberie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Mallet, 76120 Grand Quevilly

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Éléments contenus dans le D C1 (lettre de candidature).
Situation économique et financière: Éléments contenus dans le D C2 (déclaration du candidat individuel).
Capacité technique et professionnelle: Éléments contenus dans le D C2 (déclaration du candidat individuel).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties financières :

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

avance :

Si le titulaire (sauf s'il s'agit d'un organisme public), demande le versement d'une avance, il doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les ressources propres de la collectivité inscrites au budget de l'exercice 2014 et suivants.

Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

- en qualité de membre de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Nom: Mairie
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Point de contact: Mlle Buffet
Téléphone: +33 235689343 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Téléphone: +33 235689344 📞
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: "Fourniture de matériels de plomberie - ne pas ouvrir" service juridique et des achats BP 206 esplanade Tony Larue
Point de contact: M. le sénateur maire
Téléphone: +33 235689163 📞
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
Les modalités de notation sont indiquées dans le règlement de consultation

Date prévisionnelle de la Commission d'appel d'offres…

… d'ouverture des offres : 19.11.2013

… d'attribution du marché : 3.12.2013

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

le marché est conclu du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014. Il pourra être reconduit, par reconduction expresse, pour une période de un an, trois fois au maximum

Source: OJS 2013/S 196-338001 (2013-10-04)

Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430539
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338001
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Annonce no485, BOAMP 195 B du 9.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-03 📅
Nom: Mabille Anjac
Adresse postale: ZI du Fossé Roger
Commune postale: Saint Étienne du Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 247-430539 (2013-12-17)

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