fourniture de matériels de chauffage

Ville de Lyon

La présente consultation concerne la fourniture de matériels de chauffage pour le service achat-magasin de la direction gestion technique batiments localisé à Caluire. Les matériels commandés seront utilisés par les services techniques de la Ville de Lyon, lors de la maintenance d'installations existantes pour remplacer des pièces défectueuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-08 Avis de marché
2013-06-24 Avis d'attribution de marché
2013-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de chauffage
Quantité ou étendue:
Marché public séparé à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique. les montants estimatifs du marché sont mentionnés dans le détail de chaque lot. Les marché sont conclus pour une durée initiale allant du : Lot 1: 28.8.2013 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 27.8.2014. Lot 2: 18.1.2014 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 27.8.2014. Lot 3: 28.8.2013 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 27.8.2014. Lot 4: 28.9.2013 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 27.8.2014. Lot 5: 29.9.2013 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 27.8.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083526
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.frMarché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/CE du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.2.1 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de matériels de chauffage pour le service achat-magasin de la direction gestion technique batiments localisé à Caluire. Les matériels commandés seront utilisés par les services techniques de la Ville de Lyon, lors de la maintenance d'installations existantes pour remplacer des pièces défectueuses.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Pompes, circulateurs, moteurs, blocs moteurs, modules de surpression, accessoires et pièces détachées
Quantité ou étendue: montant estimatif : 60 000 EUR HT par an
Informations complémentaires sur les lots:
Seuil minimal de capacité économique et financière exigé : aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité technique exigé : effectif minimum de 3 personnes. Seuil minimal de capacité professionnelle exigé : aucune exigence particulière. Pour chaque pièce précitée, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Matériel de régulation (servomoteurs, vannes motorisables et manuelles, variateurs), accessoires de sécurité, de mesure et de contrôle, disconnecteurs, vases d'expansion, préparateurs, accessoires et pièces détachées
Quantité ou étendue: montant estimatif : 35 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Brève description:
Radiateurs à eau chaude et de robinetterie pour radiateurs, accessoires et pièces détachées
Quantité ou étendue: montant estimatif : 13 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 4
Brève description: Transmissions et courroies industrielles
Quantité ou étendue: montant estimatif : 1 500 EUR HT par an
Informations complémentaires sur les lots:
Seuil minimal de capacité économique et financière exigé : aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité technique exigé : effectif minimum d'une personne. Seuil minimal de capacité professionnelle exigé : aucune exigence particulière. Pour chaque pièce précitée, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Matériel de régulation pour la maintenance des installations de chauffage de gamme Trend
Quantité ou étendue: montant estimatif : 15 000 EUR HT par an
Numéro de référence: 3dgtb002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue des Cottages, 69300 Caluire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
>_Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal de capacité économique et financière exigé : voir information sur les lots
Capacité technique et professionnelle:
>_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat >_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; (modèle Ville de Lyon joint au Dce ou document libre)# Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal de capacité technique exigé : voir information sur les lots. Seuil minimal de capacité professionnelle exigé : voir information sur les lots
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon et budget du Ccas de Lyon. Paiement par mandat administratif
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Délais % (20)
3. Qualité % (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: dcp 10 quai jean Moilin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lyon
Adresse postale: Mairie de Lyon Cedex 01
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon: Marie-Claude Laurent
Adresse postale: Direction gestion technique batiments - 2 rue de la République Cedex 01
Courrier électronique: dgtb.marches@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 472103749 📠
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3dgtb002
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.frMarché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/CE du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.2.1 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 051-083526 (2013-03-08)
Avis d'attribution de marché (2013-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210841
Se réfère à l'avis: 2013/S 51-083526
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce no279, B.O.A.M.P. 51 B du 13.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Attribution du marché
Nom: le lot 4 : Transmissions et courroies industrielles a été déclaré sans suite
Source: OJS 2013/S 123-210841 (2013-06-24)
Avis d'attribution de marché (2013-07-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257367
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce nº279, BOAMP 51 B du 13.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délais (20)
3. Qualité (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Somair gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: Isle-sur-Sorgue
Code postal: 84800

2️⃣
Nom: Sofinther
Adresse postale: 43 avenue de la République
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

3️⃣

4️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 176 avenue de Pressensé

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Source: OJS 2013/S 148-257367 (2013-07-29)