le lot 1 consiste en la fourniture et l'installation éventuelle de différentes familles de matériels : imprimantes, écrans et affichage, périphériques de saisie, multimédia, communication, mobilité, sécurité , stockage, réseau, matériels multimédia et informatique pour personnes en situation de handicaple; lot 2 porte sur la fourniture des consommables pour imprimantes, fax, traceurs et la fourniture de CD, DVD. La consultation implique la conclusion de deux " contrats-cadre " au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative NOCC/2005/03 du 14.7.2005, c'est-à-dire de deux marchés à bons de commandes conclu chacun avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2013-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité ou étendue:
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1 : matériels et accessoires informatiques, matériels et accessoires multimédia, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 100.000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 100 000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT;Lot 2 : consommables informatiques, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 300 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 450 000,00 EUR (HT).
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1 : matériels et accessoires informatiques, matériels et accessoires multimédia, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 100.000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 100 000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT;Lot 2 : consommables informatiques, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 300 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 450 000,00 EUR (HT).
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, BP 1303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-028226
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Le niveau de prix des offres basés sur le DQE sera jugé selon le calcul suivant : offre la moins-disante/offre de l'entreprise X 60 la valeur technique sera analysée sur la base du mémoire technique :
- les produits proposés au regard de chacune des demandes du pouvoir adjudicateur : qualité des produits , complétude et évolutivité du catalogue proposé pour répondre aux besoins présents et futurs : sur 15 points,
- les ressources logistiques, l'organisation, le dispositif qualité , les moyens humains et les outils dont la plateforme de commandes qu'il met en regard pour satisfaire les attentes du marché aux plans technique, administration des ventes, management : sur 15 points,
- les avantages des produits proposés et du dispositif mis en place vis à vis des engagements de service demandés : respect des délais, respect de la clause environnementale : sur 10 points.
Durée du marché : les marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification, renouvelable trois fois, par période d'un an. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans. Renseignements administratifs : Département du Var, Sophie Long, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : slong@cg83.frrenseignements techniques : Département du Var, Jean-François Martins, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : jmartins@cg83.frunité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Le niveau de prix des offres basés sur le DQE sera jugé selon le calcul suivant : offre la moins-disante/offre de l'entreprise X 60 la valeur technique sera analysée sur la base du mémoire technique :
- les produits proposés au regard de chacune des demandes du pouvoir adjudicateur : qualité des produits , complétude et évolutivité du catalogue proposé pour répondre aux besoins présents et futurs : sur 15 points,
- les ressources logistiques, l'organisation, le dispositif qualité , les moyens humains et les outils dont la plateforme de commandes qu'il met en regard pour satisfaire les attentes du marché aux plans technique, administration des ventes, management : sur 15 points,
- les avantages des produits proposés et du dispositif mis en place vis à vis des engagements de service demandés : respect des délais, respect de la clause environnementale : sur 10 points.
Durée du marché : les marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification, renouvelable trois fois, par période d'un an. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans. Renseignements administratifs : Département du Var, Sophie Long, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : slong@cg83.frrenseignements techniques : Département du Var, Jean-François Martins, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : jmartins@cg83.frunité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le lot 1 consiste en la fourniture et l'installation éventuelle de différentes familles de matériels : imprimantes, écrans et affichage, périphériques de saisie, multimédia, communication, mobilité, sécurité , stockage, réseau, matériels multimédia et informatique pour personnes en situation de handicaple; lot 2 porte sur la fourniture des consommables pour imprimantes, fax, traceurs et la fourniture de CD, DVD. La consultation implique la conclusion de deux " contrats-cadre " au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative NOCC/2005/03 du 14.7.2005, c'est-à-dire de deux marchés à bons de commandes conclu chacun avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
le lot 1 consiste en la fourniture et l'installation éventuelle de différentes familles de matériels : imprimantes, écrans et affichage, périphériques de saisie, multimédia, communication, mobilité, sécurité , stockage, réseau, matériels multimédia et informatique pour personnes en situation de handicaple; lot 2 porte sur la fourniture des consommables pour imprimantes, fax, traceurs et la fourniture de CD, DVD. La consultation implique la conclusion de deux " contrats-cadre " au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative NOCC/2005/03 du 14.7.2005, c'est-à-dire de deux marchés à bons de commandes conclu chacun avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description:
matériels et accessoires informatiques, matériels et accessoires multimédiale; lot 1 consiste en la fourniture et l'installation éventuelle de différentes familles de matériels : imprimantes, écrans et affichage, périphériques de saisie, multimédia, communication, mobilité, sécurité, stockage, réseau, matériels multimédia et informatique pour personnes en situation de handicap.
matériels et accessoires informatiques, matériels et accessoires multimédiale; lot 1 consiste en la fourniture et l'installation éventuelle de différentes familles de matériels : imprimantes, écrans et affichage, périphériques de saisie, multimédia, communication, mobilité, sécurité, stockage, réseau, matériels multimédia et informatique pour personnes en situation de handicap.
Numéro du lot: 2
Brève description:
consommables informatiques; le lot 2 porte sur la fourniture des consommables pour imprimantes, fax, traceurs et la fourniture de CD, DVD.
Quantité ou étendue:
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot 1 : matériels et accessoires informatiques, matériels et accessoires multimédia, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 100.000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 100 000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT;
Lot 1 : matériels et accessoires informatiques, matériels et accessoires multimédia, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 100.000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 100 000,00 EUR HT, montant maximum : 350 000,00 EUR HT;
Lot 2 : consommables informatiques, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 300 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 450 000,00 EUR (HT).
Lot 2 : consommables informatiques, première période (12 mois à partir de la date de notification) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 300 000,00 EUR HT. Périodes suivantes (de 12 mois supplémentaires) montant minimum : 150 000,00 EUR HT, montant maximum : 450 000,00 EUR (HT).
Description des options:
options au sens communautaire :- conclusion possible d'avenants, le calendrier n'est pas connu par définition- marché reconductible : nombre de reconductions = 3- marché complémentaire : nonpas d'option au sens national
Numéro de référence: 12s0162
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :
- lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'imprimé DC1 est disponible sur le site du Minefe http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
- lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'imprimé DC1 est disponible sur le site du Minefe http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataires public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent. L'imprimé DC2 est disponible sur le site du Minefe http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataires public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent. L'imprimé DC2 est disponible sur le site du Minefe http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni garantie prévus.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
virement bancaire (mandat administratif) conformément au décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié, le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires appliqués aux acompte ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Financement sur le budget général départemental.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
virement bancaire (mandat administratif) conformément au décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié, le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires appliqués aux acompte ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Financement sur le budget général départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les marchés seront attribués à des entreprises individuelles ou à des groupements momentanés d'entreprises. Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour l'accord cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements). Conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics, après attribution de l'accord cadre à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les marchés seront attribués à des entreprises individuelles ou à des groupements momentanés d'entreprises. Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour l'accord cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements). Conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics, après attribution de l'accord cadre à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et services % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0162
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Le niveau de prix des offres basés sur le DQE sera jugé selon le calcul suivant : offre la moins-disante/offre de l'entreprise X 60 la valeur technique sera analysée sur la base du mémoire technique :
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Le niveau de prix des offres basés sur le DQE sera jugé selon le calcul suivant : offre la moins-disante/offre de l'entreprise X 60 la valeur technique sera analysée sur la base du mémoire technique :
- les produits proposés au regard de chacune des demandes du pouvoir adjudicateur : qualité des produits , complétude et évolutivité du catalogue proposé pour répondre aux besoins présents et futurs : sur 15 points,
- les ressources logistiques, l'organisation, le dispositif qualité , les moyens humains et les outils dont la plateforme de commandes qu'il met en regard pour satisfaire les attentes du marché aux plans technique, administration des ventes, management : sur 15 points,
- les ressources logistiques, l'organisation, le dispositif qualité , les moyens humains et les outils dont la plateforme de commandes qu'il met en regard pour satisfaire les attentes du marché aux plans technique, administration des ventes, management : sur 15 points,
- les avantages des produits proposés et du dispositif mis en place vis à vis des engagements de service demandés : respect des délais, respect de la clause environnementale : sur 10 points.
Durée du marché : les marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification, renouvelable trois fois, par période d'un an. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans. Renseignements administratifs : Département du Var, Sophie Long, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : slong@cg83.frrenseignements techniques : Département du Var, Jean-François Martins, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : jmartins@cg83.frunité monétaire utilisée, l'euro.
Durée du marché : les marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification, renouvelable trois fois, par période d'un an. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans. Renseignements administratifs : Département du Var, Sophie Long, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : slong@cg83.frrenseignements techniques : Département du Var, Jean-François Martins, direction des technologies et des systèmes d'information, 390 avenue des Lices, BP 130383076 Toulon Fax : +33 483950252, e-mail : jmartins@cg83.frunité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2013/S 019-028226 (2013-01-22)
Avis d'attribution de marché (2013-05-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 106-181480
Se réfère à l'avis: 2013/S 19-028226
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Quadria, montant HT de 100 000 EUR à 350 000 EUR ; lot 2 - Entreprise Europa, montant HT de 150 000 EUR à 300 000 EUR ; retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Pour le lot 1, marché à bons de commande passé avec un minimum de 100 000 EUR HT annuel et un maximum annuel de 350 000 EUR HT pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois sans excéder 4 ans. Pour le lot 2, marché à bons de commande passé avec un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT pour la première période, puis pour un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 450 000 EUR HT pour les périodes suivantes avec une durée d'un an renouvelable 3 fois sans excéder 4 ans. Date de conclusion le 29.5.13. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au +33 483957878
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.5.2013.
Lot 1 - Entreprise Quadria, montant HT de 100 000 EUR à 350 000 EUR ; lot 2 - Entreprise Europa, montant HT de 150 000 EUR à 300 000 EUR ; retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Pour le lot 1, marché à bons de commande passé avec un minimum de 100 000 EUR HT annuel et un maximum annuel de 350 000 EUR HT pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois sans excéder 4 ans. Pour le lot 2, marché à bons de commande passé avec un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT pour la première période, puis pour un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 450 000 EUR HT pour les périodes suivantes avec une durée d'un an renouvelable 3 fois sans excéder 4 ans. Date de conclusion le 29.5.13. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au +33 483957878
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.5.2013.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et services (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-08 📅
Nom: Quadria
Adresse postale: 200 chemin Ramatuel
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
2️⃣
Nom: Europa
Adresse postale: 10 rue Jean Pierre Timbaud
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
11
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2013/S 106-181480 (2013-05-31)