fourniture de matériel pourle service collecte de la CCPR
Communauté de communes du Pays de Redon
fourniture de matériel pourle service collecte de la CCPR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-27 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Redon
Adresse postale: 66 rue des Douves – CS 40 264
Code postal: 35605
Commune postale: Redon
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pays-redon.fr/ 🌏
Courrier électronique: romain.grard@cc-pays-redon.fr 📧
Téléphone: +33 299721384 📞
Fax: +33 299721498 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329120
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériel pourle service collecte de la CCPR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs pour déchets ménagers et de pièces détachées
Brève description: Fourniture de conteneurs pour déchets ménagers et de pièces détachées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
Brève description: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture des sacs de collecte sélective
Brève description: Fourniture des sacs de collecte sélective.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO201331
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes du Pays de Redon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délais (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. Grard Romain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Redon
Adresse postale: 66 rue des Douves
Commune postale: Redon Cedex
Adresse postale: 66 rue des Douves – CS 40264
Point de contact: Mme Josserond Martine
Courrier électronique: martine.josserond@cc-pays-redon.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO201331
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte – CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2013/S 191-329120 (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
marché à bon de commande - article 77 du CMP. Durée d'un an, reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Redon
Adresse postale: 66 rue des Douves – CS 40 264
Code postal: 35605
Commune postale: Redon
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pays-redon.fr/ 🌏
Courrier électronique: romain.grard@cc-pays-redon.fr 📧
Téléphone: +33 299721384 📞
Fax: +33 299721498 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329120
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériel pourle service collecte de la CCPR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs pour déchets ménagers et de pièces détachées
Brève description: Fourniture de conteneurs pour déchets ménagers et de pièces détachées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
Brève description: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture des sacs de collecte sélective
Brève description: Fourniture des sacs de collecte sélective.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO201331
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes du Pays de Redon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
renseignements et justificatifs à produire:
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'art. 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- la lettre de candidature (Dc1),
- la déclaration du candidat (Dc2) permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,
- la copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire,
- le pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Conformément à l'art. 46 du Code des Marchés Publics, si le candidat est susceptible d'être retenu il devra fournir plus tard, dans un délai de 10 jours à partir de la demande du pouvoir adjudicateur, les pièces suivantes :
- les documents ou attestations figurant aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du Code du Travail
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Noti2)
- la copie des attestations d'assurance couvrant l'activité, en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délais (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. Grard Romain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Redon
Adresse postale: 66 rue des Douves
Commune postale: Redon Cedex
Adresse postale: 66 rue des Douves – CS 40264
Point de contact: Mme Josserond Martine
Courrier électronique: martine.josserond@cc-pays-redon.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO201331
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte – CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2013/S 191-329120 (2013-09-27)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 382 168,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du pays de Redon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007890
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329120
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de La Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
2️⃣
Nom: Temaco
Adresse postale: 240 rue Louis de Broglie – BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
3️⃣
Nom: Ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens – BP 3
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2014/S 007-007890 (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 382 168,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du pays de Redon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007890
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329120
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Annonce n° 217, BOAMP 190 B du 2.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de La Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
2️⃣
Nom: Temaco
Adresse postale: 240 rue Louis de Broglie – BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
3️⃣
Nom: Ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens – BP 3
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2014/S 007-007890 (2014-01-07)
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