fourniture de matériel pour le traitement de l'eau des piscines municipales de Lyon (régulaton, circulation)

Ville de Lyon

le présent marché a pour objet la fourniture de matériel et pièces détachées pour la maintenance des appareils de traitement de l'eau des piscines municipales. Cette maintenance est assurée en régie par le Pôle technique des piscines et patinoires (PTPP) de la Ville de Lyon. Ces matériels des piscines municipales sont des pompes doseuses, pièces détachées et accessoires pour pompes doseuses pour la régulation des paramètres physico-chimiques de l'eau (lot 1), des kits de maintenance, pièces détachées et accessoires pour pré-régulateurs et inverseurs chlore (lot 2), des kits de maintenance, pièces détachées et accessoires pour analyseurs, vannes modulantes et hydro-éjecteurs (lot 3), des vannes hydrauliques automatiques ou manuelles, de débitmètres, de tuyauterie et raccord Pvc (lot 4)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-25 Avis de marché
2013-04-22 Avis d'attribution de marché
2013-06-06 Avis d'attribution de marché
2013-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de piscine
Quantité ou étendue:
marché public séparé à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique. Les montants minimums sont mentionnés dans le détail de chaque lot. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.6.2013 (date prévisionnelle de début d'exécution). Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de piscine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030809
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr. Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/CE du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de matériel et pièces détachées pour la maintenance des appareils de traitement de l'eau des piscines municipales. Cette maintenance est assurée en régie par le Pôle technique des piscines et patinoires (PTPP) de la Ville de Lyon. Ces matériels des piscines municipales sont des pompes doseuses, pièces détachées et accessoires pour pompes doseuses pour la régulation des paramètres physico-chimiques de l'eau (lot 1), des kits de maintenance, pièces détachées et accessoires pour pré-régulateurs et inverseurs chlore (lot 2), des kits de maintenance, pièces détachées et accessoires pour analyseurs, vannes modulantes et hydro-éjecteurs (lot 3), des vannes hydrauliques automatiques ou manuelles, de débitmètres, de tuyauterie et raccord Pvc (lot 4)
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Numéro du lot: 1
Brève description: Pompes doseuses, pièces détachées et accessoires
Quantité ou étendue: montant minimum = 5 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description:
Kits de maintenance, pièces détachées, accessoires pour pré-régulateurs et inverseurs chlore
Quantité ou étendue: montant minimum = 6 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description:
Kits de maintenance, pièces détachées, accessoires pour analyseurs, vannes modulantes et hydro-éjecteurs
Quantité ou étendue: montant minimum = 4 000 EUR HT Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description:
Vannes hydrauliques automatiques ou manuelles, débitmètres, tuyauterie et raccords Pvc
Quantité ou étendue: montant minimum = 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 3spo0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; - En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ; - Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
- Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal de capacité économique et financière : aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:
- Les éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. # - Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. # Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
seuil minimal de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité professionnelle : aucune exigence particulière
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite
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Autres conditions particulières:
les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause environnementale. La ville de Lyon souhaite s'engager à intégrer le plus souvent possible dans ses projets une approche du développement durable particulièrement dans les domaines ayant un impact sur l'effet de serre. Les entreprises contractantes à la présente consultation devront elles aussi s'engager dans le cadre de cette démarche de protection de l'environnement. En particulier, elles seront tenues de se conformer à toutes les réglementations en vigueur dans ce domaine. Les présentes conditions particulières s'appliquent aux lots : 1, 2, 3 et 4. En application de l'article 14 du code des marchés publics, la Ville de Lyon fixe dans ce marché des éléments à caractère environnemental : dans le cadre du traitement des Deee professionnels (Cf. Article R543-195 du code de l'environnement) et sur demande de la ville de Lyon, le titulaire doit systématiquement reprendre, pour recyclage, un matériel ou une pièce usagés correspondant à ses marques distribuées et existant à la Ville de Lyon à chaque fois qu'un matériel ou une pièce équivalent ou assurant la meme fonction est acheté par la Ville. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-03-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon : Mireille Cau Joindannes
Adresse postale: Direction des sports, 198 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Courrier électronique: mireille.cau-joindannes@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 426996279 📠
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3spo0001
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr. Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/CE du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 020-030809 (2013-01-25)
Avis d'attribution de marché (2013-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 081-135617
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-030809
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce n° 204, BOAMP 20 B du 29.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 2 : Kits de maintenance, pièces détachées, accessoires pour pré-régulateurs et inverseurs chlore a été déclaré infructueux

2️⃣
Nom: Le lot 3 : Kits de maintenance, pièces détachées, accessoires pour analyseurs, vannes modulantes et hydro-éjecteurs a été déclaré infructueux

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 081-135617 (2013-04-22)
Avis d'attribution de marché (2013-06-06)
Procédure
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187961
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce nº 204, BOAMP 20 B du 29.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2013.

Attribution du marché
Nom: le lot 4 : Vannes hydrauliques automatiques ou manuelles, débitmètres, tuyauterie et raccords PVC a été déclaré infructueux

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, Maire
Source: OJS 2013/S 110-187961 (2013-06-06)
Avis d'attribution de marché (2013-06-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-207250
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Somair Gervat Montant HT de 5 000 EUR à 5 980 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce no204, B.O.A.M.P. 20 B du 29.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: Isle-sur-Sorgue
Code postal: 84800
Source: OJS 2013/S 121-207250 (2013-06-20)