Fourniture de matériel orthopédique, objets de pansement, de stérilisation et dispositifs médicaux stériles et non stériles
Centre hospitalier d'Arles
Fourniture de matériel orthopédique, objets de pansement, de stérilisation et dispositifs médicaux stériles et non stériles prestation allotie en 176 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABS Bolton
- • Adhesia Sebac
- • Aguettant
- • AMBU
- • AMCOR Flexibles SPS
- • Amplitude
- • Asept in med
- • Asterie
- • BBraun Medical
- • Biotech
- • Brothier
- • BSN Médical
- • Coloplast
- • Convatec
- • Cooper
- • Covidien
- • Didactic
- • Djo
- • Ethicon
- • Euro Diffusion Médicale
- • Euromedis
- • FH Orthopedics
- • Genevrier
- • Gilbert
- • Groupe Gaillard
- • Groupe Lepine Biomedical
- • Hartmann Paul
- • Hydrex
- • Int Air Medical
- • inter.med
- • Lohmann Rauscher
- • Médisport
- • Medline Carefusion
- • Mutexil
- • Orthofix
- • Pansements Raffin
- • Peters Surgical
- • Prothèse orthèse nimoise
- • Rivadis
- • SBI International
- • SEBAC
- • Sendal France
- • Smith &Nephew
- • Sterlab
- • Stryker France
- • Sylamed
- • Synthes
- • TBF
- • Teleflex Medical
- • Tetra Medical
- • Thuasne
- • URGO
- • Anesthésie et réanimation › Instruments d'anesthésie et de réanimation
- • Assistance fonctionnelle › Suppléance orthopédique
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-05 | Avis de marché |
| 2014-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: BP 80195 - quartier Fourchon
Code postal: 13637
Commune postale: Arles Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490492625 📞
Fax: +33 490492604 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377274
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: DCE DU 22/10/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Joseph Imbert, 13200 Arles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-04-01 📅
Date de fin: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE DU 22/10/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 217-377274 (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité et par lot (voir le cahier des charges). Du 1.4.2014 au 31.3.2015 reconductible expressément 2 fois un an soit jusqu'au 31.3.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: BP 80195 - quartier Fourchon
Code postal: 13637
Commune postale: Arles Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490492625 📞
Fax: +33 490492604 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377274
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Le cahier des charges peut être téléchargé sur le site www.achat-hopital.com ou obtenu après demande par fax +33 490492604 ou courriel. Voir le cahier des charges pour le détail des lots.
Précisions : les variantes sont autorisées à condition de répondre à l'offre de base.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel orthopédique, objets de pansement, de stérilisation et dispositifs médicaux stériles et non stériles prestation allotie en 176 lots.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DCE DU 22/10/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Joseph Imbert, 13200 Arles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC 1) -
Pouvoir du signataire
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Le candidat doit être en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du CMP – (projet de déclaration sur l'honneur jointe au dossier).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Echantillons à produire à titre gracieux (cf. Le cahier des charges).
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'hôpital -
Paiement à 50 jours par virement administratif
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Afficher plus
Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-04-01 📅
Date de fin: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE DU 22/10/2013
Informations complémentaires
Le cahier des charges peut être téléchargé sur le site www.achat-hopital.com ou obtenu après demande par fax +33 490492604 ou courriel. Voir le cahier des charges pour le détail des lots.
Précisions : les variantes sont autorisées à condition de répondre à l'offre de base.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 217-377274 (2013-11-05)
Avis d'attribution de marché (2014-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80195, quartier Fourchon
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233997
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377274
Numéro JO-S: 131
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Joseph Imbert, 13200 Arles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique lots 1 à 136 de 157 à 173 (60)
2. information après vente et l'assistance technique lots 1 à 136 de 157 à 173 (20)
3. prix lots 1 à 136 de 157 à 173 (20)
4. qualité des produits lots 137 à 156 et 174 à 176 (40)
5. prix des prestations lots 137 à 156 et 174 à 176 (40)
6. délai de livraison (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: Adhesia Sebac
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-27 📅
Nom: Aguettant
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
3️⃣
Nom: Ambu
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
4️⃣
Nom: Amcor Flexibles SPS
Commune postale: Coulommier
Code postal: 77120
5️⃣
Nom: Amplitude
Commune postale: Neyron
Code postal: .01700
6️⃣
Nom: Asept In Med
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
7️⃣
Nom: Asterie
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
8️⃣
Nom: Bbraun Medical
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-31 📅
Nom: Biotech
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
1️⃣0️⃣
Nom: Brothier
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92735
1️⃣1️⃣
Nom: BSN Medical
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72058
1️⃣2️⃣
Nom: Coloplast
1️⃣3️⃣
Nom: Convatec
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
1️⃣4️⃣
Nom: Cooper
Commune postale: Melun
Code postal: 77020
1️⃣5️⃣
Nom: Didactic
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: Covidien
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92040
1️⃣7️⃣
Nom: Djo
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
1️⃣8️⃣
Nom: Ethicon
Commune postale: Issy-les-Moulineaux CX9
Code postal: 92787
1️⃣9️⃣
Nom: Euro Diffusion Médicale
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
2️⃣0️⃣
Nom: Euromedis
Commune postale: Neuilly s/ Clermont
Code postal: 60290
2️⃣1️⃣
Nom: FH Orthopedics
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
2️⃣2️⃣
Nom: Genevrier
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
2️⃣3️⃣
Nom: Gilbert
Commune postale: Herouville-St-Clair
Code postal: 14200
2️⃣4️⃣
Nom: Groupe Gaillard
Commune postale: Rousset Cedex
Code postal: 13106
2️⃣5️⃣
Nom: Groupe Lepine Biomedical
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69730
2️⃣6️⃣
Nom: Hartmann Paul
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
2️⃣7️⃣
Nom: Hydrex
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-27 📅
Nom: Int Air Medical
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cx
Code postal: 01002
2️⃣9️⃣
Nom: Inter.med
Commune postale: Allegre
Code postal: 43270
3️⃣0️⃣
Nom: Lohmann Rauscher
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
3️⃣1️⃣
Nom: Medisport
3️⃣2️⃣
Nom: Medline Carefusion
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
3️⃣3️⃣
Nom: Mutexil
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
3️⃣4️⃣
Nom: Orthofix
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
3️⃣5️⃣
Nom: Pansements Raffin
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
3️⃣6️⃣
Nom: Peters surgical
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93003
3️⃣7️⃣
Nom: Prothese Orthese Nimoise
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
3️⃣8️⃣
Nom: Rivadis
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
3️⃣9️⃣
Nom: SBI international
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
4️⃣0️⃣
Nom: Sebac
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
4️⃣1️⃣
Nom: Sendal France
Commune postale: St-Genis-Laval
Code postal: 69230
4️⃣2️⃣
Nom: Smith &Nephew
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
4️⃣3️⃣
Nom: Sterlab
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
4️⃣4️⃣
Nom: Stryker France
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
4️⃣5️⃣
Nom: Sylamed
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
4️⃣6️⃣
Nom: Synthes
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
4️⃣7️⃣
Nom: Tbf
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
4️⃣8️⃣
Nom: Teleflex Médical
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
4️⃣9️⃣
Nom: Tetra Médical
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
5️⃣0️⃣
Nom: Thuasne
Commune postale: St-Étienne Cedex 2
Code postal: 42031
5️⃣1️⃣
Nom: Urgo
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
5️⃣2️⃣
Nom: ABS Bolton
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Source: OJS 2014/S 131-233997 (2014-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80195, quartier Fourchon
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233997
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377274
Numéro JO-S: 131
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Joseph Imbert, 13200 Arles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique lots 1 à 136 de 157 à 173 (60)
2. information après vente et l'assistance technique lots 1 à 136 de 157 à 173 (20)
3. prix lots 1 à 136 de 157 à 173 (20)
4. qualité des produits lots 137 à 156 et 174 à 176 (40)
5. prix des prestations lots 137 à 156 et 174 à 176 (40)
6. délai de livraison (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: Adhesia Sebac
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-27 📅
Nom: Aguettant
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
3️⃣
Nom: Ambu
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
4️⃣
Nom: Amcor Flexibles SPS
Commune postale: Coulommier
Code postal: 77120
5️⃣
Nom: Amplitude
Commune postale: Neyron
Code postal: .01700
6️⃣
Nom: Asept In Med
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
7️⃣
Nom: Asterie
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
8️⃣
Nom: Bbraun Medical
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-31 📅
Nom: Biotech
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
1️⃣0️⃣
Nom: Brothier
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92735
1️⃣1️⃣
Nom: BSN Medical
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72058
1️⃣2️⃣
Nom: Coloplast
1️⃣3️⃣
Nom: Convatec
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
1️⃣4️⃣
Nom: Cooper
Commune postale: Melun
Code postal: 77020
1️⃣5️⃣
Nom: Didactic
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: Covidien
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92040
1️⃣7️⃣
Nom: Djo
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
1️⃣8️⃣
Nom: Ethicon
Commune postale: Issy-les-Moulineaux CX9
Code postal: 92787
1️⃣9️⃣
Nom: Euro Diffusion Médicale
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
2️⃣0️⃣
Nom: Euromedis
Commune postale: Neuilly s/ Clermont
Code postal: 60290
2️⃣1️⃣
Nom: FH Orthopedics
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
2️⃣2️⃣
Nom: Genevrier
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
2️⃣3️⃣
Nom: Gilbert
Commune postale: Herouville-St-Clair
Code postal: 14200
2️⃣4️⃣
Nom: Groupe Gaillard
Commune postale: Rousset Cedex
Code postal: 13106
2️⃣5️⃣
Nom: Groupe Lepine Biomedical
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69730
2️⃣6️⃣
Nom: Hartmann Paul
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
2️⃣7️⃣
Nom: Hydrex
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-27 📅
Nom: Int Air Medical
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cx
Code postal: 01002
2️⃣9️⃣
Nom: Inter.med
Commune postale: Allegre
Code postal: 43270
3️⃣0️⃣
Nom: Lohmann Rauscher
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
3️⃣1️⃣
Nom: Medisport
3️⃣2️⃣
Nom: Medline Carefusion
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
3️⃣3️⃣
Nom: Mutexil
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
3️⃣4️⃣
Nom: Orthofix
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
3️⃣5️⃣
Nom: Pansements Raffin
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
3️⃣6️⃣
Nom: Peters surgical
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93003
3️⃣7️⃣
Nom: Prothese Orthese Nimoise
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
3️⃣8️⃣
Nom: Rivadis
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
3️⃣9️⃣
Nom: SBI international
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
4️⃣0️⃣
Nom: Sebac
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
4️⃣1️⃣
Nom: Sendal France
Commune postale: St-Genis-Laval
Code postal: 69230
4️⃣2️⃣
Nom: Smith &Nephew
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
4️⃣3️⃣
Nom: Sterlab
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
4️⃣4️⃣
Nom: Stryker France
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
4️⃣5️⃣
Nom: Sylamed
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
4️⃣6️⃣
Nom: Synthes
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
4️⃣7️⃣
Nom: Tbf
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
4️⃣8️⃣
Nom: Teleflex Médical
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
4️⃣9️⃣
Nom: Tetra Médical
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
5️⃣0️⃣
Nom: Thuasne
Commune postale: St-Étienne Cedex 2
Code postal: 42031
5️⃣1️⃣
Nom: Urgo
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
5️⃣2️⃣
Nom: ABS Bolton
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Source: OJS 2014/S 131-233997 (2014-07-08)
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