fourniture de matériel, équipements scéniques et mobilier pour l'aménagement de l'espace Pierre Bachelet - lots no3 et 4
Ville de Dammarie-Lès-Lys
acquisition de matériel de sonorisation et d'éclairage scénique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-04 | Avis de marché |
| 2014-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dammarie-les-Lys
Adresse postale: 26 rue Charles de Gaulle – BP 24
Code postal: 77190
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338074
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de sonorisation et d'éclairage scénique
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériel de sonorisation
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériel d'éclairage scénique
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dammarie-lès-Lys, 77196 Dammarie-lès-Lys
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mignon Jean Claude
Nom: Ville de Dammarie-les-Lys
Adresse postale: 170 avenue Henri Barbusse - BP 24
Point de contact: Château Soubiran - service marchés publics
Téléphone: +33 164874487 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie-dammarie-les-lys.fr 📧
Fax: +33 176710826 📠
URL pour la participation: http://www.mairie-dammarie-les-lys.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-41
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 196-338074 (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dammarie-les-Lys
Adresse postale: 26 rue Charles de Gaulle – BP 24
Code postal: 77190
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338074
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 al.3 et 57 II 4°, 5°, 6°, 58 et 59 du Code des marchés publics. La Ville de Dammarie les lys met en place deux consultations sur la base de l'article 27 III 1° du CMP. Une autre consultation a été lancée en parallèle, sous la forme d'une procédure adaptée concernant les lots no1 et 2: Lot no1: Fourniture de matériel électrique scénique et de distribution électrique; Lot no2: Fourniture de mobilier d'exposition. La durée du marché de chaque lot court de sa date de notification jusqu'à l'expiration de la durée de garantie.
Critères de sélection des candidatures:recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Pour tout renseignement complémentaire, retrait des DCE et envoi des offres vous pouvez vous adresser au Service Marchés Publics (adresse et coordonnées mentionnées ci-dessus). La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le lien vers le profil acheteur accessible à partir du site internet de la Ville: www.mairie-dammarie-les-lys.fr. L'Ouverture des plis et les séances ne sont pas publiques
le dossier étant d'accès libre, direct et complet sur la plateforme de dématérialisation (accessible à partir de l'adresse internet de la Ville), il est donc fortement recommandé à tous les candidats d'enregistrer leurs codes de connexion lors du retrait du dossier sur la plateforme de dématérialisation afin de s'identifier et de bénéficier d'éventuels compléments ou modifications du dossier.
En plus de l'offre de base, les candidats répondront aux prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes :
LOT no3: Prestation supplémentaire éventuelle no1 (PSE 1): fourniture d'un kit conférence
lot no4: Prestation supplémentaire éventuelle no1 (PSE 1) : fourniture de matériel d'éclairage complémentaire
critères d'analyse des offres: lot no3: Valeur technique 50% (Qualité des matériels 10%, Performance du système de diffusion 20%, Niveau d'assistance à la mise en service 20%); Prix 40%; Délai de livraison 10%. Lot no4: Prix 50%; Valeur technique - qualité du matériel 40%; Délai de livraison 10%.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de sonorisation et d'éclairage scénique
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériel de sonorisation
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériel d'éclairage scénique
Description des options:
des avenants, décisions de poursuivre et marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché dans le respect du code des marchés publics
Numéro de référence: 2012-41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Dammarie-lès-Lys, 77196 Dammarie-lès-Lys
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre)
La déclaration du candidat
la déclaration sur l'honneur précisant que le candidat ne fait pas l'objet des interdictions et qu'il satisfait aux obligations 43 ; 44 et 46 du code des marchés publics;
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement
déclaration précisant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, et réalisées au cours des trois dernières années.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
-Présentation des meilleures dernières références pour les prestations de même nature sur les trois dernières années
-déclaration indiquant le matériel les équipements techniques,
-déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières anné.
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics ; application des règles de la comptabilité publique ; financement sur le budget de la Ville; modalités de règlement des comptes : Conditions du c.c.a.g.-fcs; délai global de paiement : 30 jours; prix forfaitaires fermes; avance prévue; cession et nantissement de créances possibles dans les conditions prévues par le CMP
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mignon Jean Claude
Nom: Ville de Dammarie-les-Lys
Adresse postale: 170 avenue Henri Barbusse - BP 24
Point de contact: Château Soubiran - service marchés publics
Téléphone: +33 164874487 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie-dammarie-les-lys.fr 📧
Fax: +33 176710826 📠
URL pour la participation: http://www.mairie-dammarie-les-lys.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-41
Informations complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 al.3 et 57 II 4°, 5°, 6°, 58 et 59 du Code des marchés publics. La Ville de Dammarie les lys met en place deux consultations sur la base de l'article 27 III 1° du CMP. Une autre consultation a été lancée en parallèle, sous la forme d'une procédure adaptée concernant les lots no1 et 2: Lot no1: Fourniture de matériel électrique scénique et de distribution électrique; Lot no2: Fourniture de mobilier d'exposition. La durée du marché de chaque lot court de sa date de notification jusqu'à l'expiration de la durée de garantie.
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Critères de sélection des candidatures:recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Pour tout renseignement complémentaire, retrait des DCE et envoi des offres vous pouvez vous adresser au Service Marchés Publics (adresse et coordonnées mentionnées ci-dessus). La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le lien vers le profil acheteur accessible à partir du site internet de la Ville: www.mairie-dammarie-les-lys.fr. L'Ouverture des plis et les séances ne sont pas publiques
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le dossier étant d'accès libre, direct et complet sur la plateforme de dématérialisation (accessible à partir de l'adresse internet de la Ville), il est donc fortement recommandé à tous les candidats d'enregistrer leurs codes de connexion lors du retrait du dossier sur la plateforme de dématérialisation afin de s'identifier et de bénéficier d'éventuels compléments ou modifications du dossier.
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En plus de l'offre de base, les candidats répondront aux prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes :
LOT no3: Prestation supplémentaire éventuelle no1 (PSE 1): fourniture d'un kit conférence
lot no4: Prestation supplémentaire éventuelle no1 (PSE 1) : fourniture de matériel d'éclairage complémentaire
critères d'analyse des offres: lot no3: Valeur technique 50% (Qualité des matériels 10%, Performance du système de diffusion 20%, Niveau d'assistance à la mise en service 20%); Prix 40%; Délai de livraison 10%. Lot no4: Prix 50%; Valeur technique - qualité du matériel 40%; Délai de livraison 10%.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
cette consultation peut faire l'objet des voies de recours dans les délais d'introduction suivants :
-recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet,
-recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,
-référé pré-contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (Article L. 551-1 et s. Du Cja).
-Recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Sté Tropic Signalisation, no291545).
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-Référé contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (Article L. 551-13 et s. Du Cja)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044600
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338074
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Qualité des matériels 10%, Performance du système de diffusion 20 %, Niveau d'assistance à la mise en service 20 %) (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Franck Sono
Adresse postale: 8 avenue Kennedy
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
2️⃣
Référence
Dates
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 211-347357
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 028-044600 (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044600
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338074
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
La PSE 1 du lot 3 (fourniture d'un kit conférence) et la PSE 1 du lot 4 (fourniture de matériel d'éclairage complémentaire) ont été retenues. Critères d'analyse du lot 4:
— prix 50 %,
— valeur technique – qualité du matériel 40 %,
— délai de livraison 10%.
Annonce nº 493, BOAMP 195 B du 9.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Qualité des matériels 10%, Performance du système de diffusion 20 %, Niveau d'assistance à la mise en service 20 %) (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Franck Sono
Adresse postale: 8 avenue Kennedy
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
2️⃣
Référence
Dates
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 211-347357
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette consultation peut faire l'objet des voies de recours dans les délais d'introduction suivants:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société Tropic Signalisation, nº 291545),
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— référé contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (article L. 551-13 et s. Du Cja).
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